Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres, de documents audiovisuels sur support et de partitions destinés aux bibliothèques, établissements culturels, écoles et services municipaux et communautaires situés sur le périmètre de la Communauté urbaine du Grand Reims. Il est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1.1.2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-21.
Avis de marché (2021-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: CS 80036
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51722
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: C3C Développement et services à la population
Téléphone: +33 326777330📞
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr📧
Fax: +33 326777778 📠
Région: Marne🏙️
URL: http://www.grandreims.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://marches.grandreims.fr🌏
URL de participation: https://marches.grandreims.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres, de documents audiovisuels sur support et de partitions
AF7Q101”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres, de documents audiovisuels sur support et de partitions destinés aux bibliothèques,...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres, de documents audiovisuels sur support et de partitions destinés aux bibliothèques, établissements culturels, écoles et services municipaux et communautaires situés sur le périmètre de la Communauté urbaine du Grand Reims. Il est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1.1.2022.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims.
Description du marché: Livres pour adultes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 561 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres pour enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Livres pour enfants.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 546 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres, cartes et plans régionaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Description du marché: Livres, cartes et plans régionaux.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 29 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de bibliographie, histoire du livre et antiquariat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ouvrages de bibliographie, histoire du livre et antiquariat.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 13 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres reliés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Livres reliés.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 15 000 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Bandes dessinées pour adultes.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 72 000 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres de fiction en langues étrangères pour adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Livres de fiction en langues étrangères pour adultes et jeunesse.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films de fiction et documentaires pour adultes et jeunesse sur support DVD
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Description du marché: Films de fiction et documentaires pour adultes et jeunesse sur support DVD.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 247 000 EUR HT.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Musique sur disques compacts
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: Musique sur disques compacts.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 54 000 EUR HT.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Musique sur vinyle
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: Musique sur vinyle.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 25 000 EUR HT.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textes lus
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Textes lus.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 22 000 EUR HT.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: Partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Estimation à titre indicatif: 31 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Il est fortement recommandé aux candidats de répondre via le Document unique de marché européen (DUME) comme l'autorise l'article R. 2143-4 du code de la commande publique. Le DUME devra être rédigé en français. Les candidats peuvent également utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). Le candidat doit également joindre à sa candidature les éléments suivants: statut juridique — éléments requis:
— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-07
09:00 📅
“La collectivité contractante se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour la fourniture des livres concernés pour chacun des lots dans les limites...”
La collectivité contractante se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour la fourniture des livres concernés pour chacun des lots dans les limites suivantes:
— en cas de non livraison d'un titre par le titulaire;
— ou dans le cas où une référence souhaitée est déclarée indisponible ou épuisée chez le titulaire;
— ou en cas d'exclusivité d'un titre auprès d'un éditeur ou diffuseur;
— et dans la limite de 10 % de la valeur du montant estimatif de chacun des lots.
Échantillons lot 5: le candidat devra remettre trois livres reliés avec dos plat:
— un grand format type 25 cm et au moins 300 pages;
— un poche 18 cm;
— un manga.
Les échantillons devront être livrés avant la date et l'heure limites de remise des offres. Les échantillons seront conservés par le pouvoir adjudicateur.
Modalités de remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique dans cette procédure. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr — Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique «Aide». Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.
Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés aux articles R. 2143-5 et suivants du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du CJA);
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 121-318161 (2021-06-21)