Fourniture de ligatures, sutures, agrafeuses, et applicateurs de clips pour chirurgie ouverte et cœlioscopique, accessoires pour cœlioscopie, trocarts, colles cutanées et lacs suspenseurs

Assistance publique — hôpitaux de Paris

Fourniture de ligatures, sutures, agrafeuses, et applicateurs de clips pour chirurgie ouverte et cœlioscopique, accessoires pour cœlioscopie, trocarts, colles cutanées et lacs suspenseurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-12 Avis de marché
Avis de marché (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Numéro de référence: AGEPS_AO_22-01C
Brève description:
Fourniture de ligatures, sutures, agrafeuses, et applicateurs de clips pour chirurgie ouverte et cœlioscopique, accessoires pour cœlioscopie, trocarts, colles cutanées et lacs suspenseurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Clips, sutures, ligatures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=705169&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=705169&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-081577
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 6 000.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 58 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Sutures en soie hors sutures ophtalmiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Sutures en soie hors sutures ophtalmiques.
Durée de l'accord: 42 mois
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 6 000.
Intitulé du lot: Sutures synthétiques résorbables monofils
Numéro du lot: 2
Brève description: Sutures synthétiques résorbables monofils.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 270 000 — lot identique au lot 3.
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 30 000 — lot identique au lot 2.
Intitulé du lot: Sutures synthétiques résorbables tressés, (hors ophtalmologie) présentant une perte de résistance totale < 20 jours
Numéro du lot: 4
Brève description:
Sutures synthétiques résorbables tressés, (hors ophtalmologie) présentant une perte de résistance totale < 20 jours.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 120 000 — lot identique au lot 5.
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 10 000 — lot identique au lot 4.
Intitulé du lot: Sutures synthétiques résorbables tressés, brins et bobines (hors ophtalmologie) présentant une perte de résistance totale supérieure ou égale à 20 jours
Numéro du lot: 6
Brève description:
Sutures synthétiques résorbables tressés, brins et bobines (hors ophtalmologie) présentant une perte de résistance totale supérieure ou égale à 20 jours.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 700 000 — lot identique au lot 7.
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 30 000 — lot identique au lot 6.
Intitulé du lot: Sutures synthétiques non résorbables monofils pour fermeture cutanée
Numéro du lot: 8
Brève description: Sutures synthétiques non résorbables monofils pour fermeture cutanée.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 207 000.
Intitulé du lot: Sutures synthétiques non résorbables tressés, brins et bobines avec fil enduit pour toutes chirurgies (avec et/ou sans pledgets)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Sutures synthétiques non résorbables tressés, brins et bobines avec fil enduit pour toutes chirurgies (avec et/ou sans pledgets).
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 30 000 — lot identique au lot 10.
Numéro du lot: 10
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 20 000 — lot identique au lot 9.
Intitulé du lot: Sutures synthétiques non résorbables tressés avec fil non enduit pour toutes chirurgies
Numéro du lot: 11
Brève description:
Sutures synthétiques non résorbables tressés avec fil non enduit pour toutes chirurgies.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 220 000.
Intitulé du lot: Sutures en PTFE
Numéro du lot: 12
Brève description: Sutures en PTFE.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 100.
Intitulé du lot: Sutures pour cerclage de col présentées seules ou en kit
Numéro du lot: 13
Brève description: Sutures pour cerclage de col présentées seules ou en kit.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 400.
Intitulé du lot: Sutures crantées résorbables et/ou non résorbables
Numéro du lot: 14
Brève description: Sutures crantées résorbables et/ou non résorbables.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 8 000 — lot identique au lot 15.
Numéro du lot: 15
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 2 000 — lot identique au lot 14.
Intitulé du lot: Agrafeuses cutanées non rechargeables à usage unique de plus de 25 agrafes + ôte-agrafes à usage unique
Numéro du lot: 16
Brève description:
Agrafeuses cutanées non rechargeables à usage unique de plus de 25 agrafes + ôte-agrafes à usage unique.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 65 000 agrafeuses et 35 000 ôte-agrafes.
Intitulé du lot: Agrafeuses circulaires coupantes à usage unique pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 17
Brève description: Agrafeuses circulaires coupantes à usage unique pour chirurgie ouverte.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 600 — lot identique au lot 18.
Numéro du lot: 18
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 600 — lot identique au lot 17.
Intitulé du lot: Agrafeuses linéaires rechargeables coupantes et/ou non coupantes à patient unique + chargeurs pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 19
Brève description:
Agrafeuses linéaires rechargeables coupantes et/ou non coupantes à patient unique + chargeurs pour chirurgie ouverte.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 6 000 — lot identique au lot 20.
Numéro du lot: 20
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 000 — lot identique au lot 19.
Intitulé du lot: Applicateurs de clips non résorbables, chirurgie ouverte, non rechargeables à usage unique
Numéro du lot: 21
Brève description:
Applicateurs de clips non résorbables, chirurgie ouverte, non rechargeables à usage unique.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 21 000 — lot identique au lot 22.
Numéro du lot: 22
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 7 000 — lot identique au lot 21.
Intitulé du lot: Sutures endoscopiques et applicateurs
Numéro du lot: 23
Brève description: Sutures endoscopiques et applicateurs.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 10 000.
Intitulé du lot: Agrafeuses linéaires coupantes à patient unique + chargeurs pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 24
Brève description: Agrafeuses linéaires coupantes à patient unique + chargeurs pour cœliochirurgie.
Informations complémentaires:
Quantités annuelles indicatives: 6 000 agrafeuses et 24 000 chargeurs — lot identique au lot 25.
Numéro du lot: 25
Informations complémentaires:
Quantités annuelles indicatives: 2 000 agrafeuse et 8 000 chargeurs — lot identique au lot 24.
Intitulé du lot: Agrafeuses linéaires non coupantes à patient unique + chargeurs pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 26
Brève description:
Agrafeuses linéaires non coupantes à patient unique + chargeurs pour cœliochirurgie.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 150.
Intitulé du lot: Agrafeuses linéaires coupantes avec motorisation de l'action d'agrafage, à patient unique + chargeurs pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 27
Brève description:
Agrafeuses linéaires coupantes avec motorisation de l'action d'agrafage, à patient unique + chargeurs pour cœliochirurgie.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 000 agrafeuses et 5 000 chargeurs.
Intitulé du lot: Agrafeuses linéaires coupantes avec motorisation de plusieurs actions dont l'agrafage, à patient unique + chargeurs pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 28
Brève description:
Agrafeuses linéaires coupantes avec motorisation de plusieurs actions dont l'agrafage, à patient unique + chargeurs pour cœliochirurgie. L'offre de prix devra obligatoirement comporter une proposition avec mise à disposition d un équipement médical associé si le fonctionnement de l'agrafeuse le nécessite.
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Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 000 agrafeuses 5 000 chargeurs.
Intitulé du lot: Agrafeuses circulaires à usage unique pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 29
Brève description: Agrafeuses circulaires à usage unique pour cœliochirurgie.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 400.
Intitulé du lot: Agrafeuses circulaires avec motorisation de l'action d'agrafage, à usage unique pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 30
Brève description:
Agrafeuses circulaires avec motorisation de l'action d'agrafage, à usage unique pour cœliochirurgie.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 200.
Intitulé du lot: Agrafeuses circulaires avec motorisation de plusieurs actions dont l'agrafage, à usage unique pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 31
Brève description:
Agrafeuses circulaires avec motorisation de plusieurs actions dont l'agrafage, à usage unique pour cœliochirurgie. L'offre de prix devra obligatoirement comporter une proposition avec mise à disposition d un équipement médical associé si le fonctionnement de l'agrafeuse le nécessite.
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Intitulé du lot: Agrafeuses pour fixation de treillis rechargeables ou non pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 32
Brève description: Agrafeuses pour fixation de treillis rechargeables ou non pour cœliochirurgie.
Intitulé du lot: Agrafeuses articulées à usage unique pour fixation de treillis, rechargeables ou non pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 33
Brève description:
Agrafeuses articulées à usage unique pour fixation de treillis, rechargeables ou non pour cœliochirurgie.
Intitulé du lot: Renforts des lignes d'agrafage
Numéro du lot: 34
Brève description: Renforts des lignes d'agrafage.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 2 500.
Intitulé du lot: Sonde gastrique avec enclume distale prémontée, à usage unique stérile et agrafeuse circulaire associée
Numéro du lot: 35
Brève description:
Sonde gastrique avec enclume distale prémontée, à usage unique stérile et agrafeuse circulaire associée.
Intitulé du lot: Pince à bourse usage unique stérile
Numéro du lot: 36
Brève description: Pince à bourse usage unique stérile.
Intitulé du lot: Applicateurs de clips à usage unique et clips en titane pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 37
Brève description: Applicateurs de clips à usage unique et clips en titane pour cœliochirurgie.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 500 — lot identique au lot 38.
Numéro du lot: 38
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 500 — lot identique au lot 37.
Intitulé du lot: Applicateurs de matériel de fixation à usage unique et fixations résorbables pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 39
Brève description:
Applicateurs de matériel de fixation à usage unique et fixations résorbables pour cœliochirurgie.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 300.
Intitulé du lot: Ciseaux à usage unique pour usage adulte pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 40
Brève description: Ciseaux à usage unique pour usage adulte pour cœliochirurgie.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 2 000.
Intitulé du lot: Ciseaux à usage unique pour usage pédiatrique pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 41
Brève description: Ciseaux à usage unique pour usage pédiatrique pour cœliochirurgie.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 800.
Intitulé du lot: Ciseaux munis d'une poignée réutilisable et de lames à usage unique pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 42
Brève description:
Ciseaux munis d'une poignée réutilisable et de lames à usage unique pour cœliochirurgie. L'offre de prix devra obligatoirement comporter une proposition avec mise à disposition des poignées réutilisables en fonction des besoins des hôpitaux.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 18 000.
Intitulé du lot: Écarteurs à usage unique pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 43
Brève description: Écarteurs à usage unique pour cœliochirurgie.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 100.
Intitulé du lot: Aiguille à pneumopéritoine, usage unique, raccord standard
Numéro du lot: 44
Brève description: Aiguille à pneumopéritoine, usage unique, raccord standard.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 6 500.
Intitulé du lot: Trocarts à usage unique, avec lame et bouclier, chemises et réducteurs
Numéro du lot: 45
Brève description: Trocarts à usage unique, avec lame et bouclier, chemises et réducteurs.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 24 000 — lot identique au lot 46.
Numéro du lot: 46
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 12 000 — lot identique au lot 45.
Intitulé du lot: Trocarts à usage unique, sans lame coupante
Numéro du lot: 47
Brève description: Trocarts à usage unique, sans lame coupante.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 4 000 — lot identique au lot 48.
Numéro du lot: 48
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 4 000 — lot identique au lot 47.
Intitulé du lot: Trocarts à usage unique pour open laparoscopie avec ballonnet sans latex
Numéro du lot: 49
Brève description: Trocarts à usage unique pour open laparoscopie avec ballonnet sans latex.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 4 000 — lot identique au lot 50.
Numéro du lot: 50
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 4 000 — lot identique au lot 49
Intitulé du lot: Trocarts thoraciques à usage unique
Numéro du lot: 51
Brève description: Trocarts thoraciques à usage unique.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 200 — lot identique au lot 52.
Numéro du lot: 52
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 200 — lot identique au lot 51.
Intitulé du lot: Trocarts «single port» pour abord de la cavité abdominale par cœlioscopie, usage unique stérile
Numéro du lot: 53
Brève description:
Trocarts «single port» pour abord de la cavité abdominale par cœlioscopie, usage unique stérile.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 100 — lot identique au lot 54.
Numéro du lot: 54
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 100 — lot identique au lot 53.
Intitulé du lot: Trocarts «single port» pour chirurgie transanale, usage unique stérile
Numéro du lot: 55
Brève description: Trocarts «single port» pour chirurgie transanale, usage unique stérile.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 50.
Intitulé du lot: Trocarts «single port» pour chirurgie transvaginale, usage unique stérile
Numéro du lot: 56
Brève description: Trocarts «single port» pour chirurgie transvaginale, usage unique stérile.
Intitulé du lot: Trocarts pour dilatation radiale UU stérile avec aiguilles d'accès associées
Numéro du lot: 57
Brève description: Trocarts pour dilatation radiale UU stérile avec aiguilles d'accès associées.
Intitulé du lot: Trocarts à ballon de distension péritonéale à usage unique
Numéro du lot: 58
Brève description: Trocarts à ballon de distension péritonéale à usage unique.
Intitulé du lot: Dispositif pour cœliochirurgie à accès manuel
Numéro du lot: 59
Brève description: Dispositif pour cœliochirurgie à accès manuel.
Intitulé du lot: Système de fermeture des orifices de trocarts de cœlioscopie, usage unique stérile
Numéro du lot: 60
Brève description:
Système de fermeture des orifices de trocarts de cœlioscopie, usage unique stérile.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 500.
Intitulé du lot: Tampon dissecteur usage unique stérile pour chirurgie laparoscopique
Numéro du lot: 61
Brève description: Tampon dissecteur usage unique stérile pour chirurgie laparoscopique.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 600.
Intitulé du lot: Écarteurs de paroi atraumatique (type Alexis)
Numéro du lot: 62
Brève description: Écarteurs de paroi atraumatique (type Alexis).
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 9 500.
Intitulé du lot: Écarteur de paroi avec tendeurs à usage unique stérile
Numéro du lot: 63
Brève description: Écarteur de paroi avec tendeurs à usage unique stérile.
Intitulé du lot: Sacs à extraction à usage unique avec arceau de déploiement
Numéro du lot: 64
Brève description: Sacs à extraction à usage unique avec arceau de déploiement.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 4 500.
Intitulé du lot: Sacs à extraction largables à usage unique, sans arceau de déploiement
Numéro du lot: 65
Brève description: Sacs à extraction largables à usage unique, sans arceau de déploiement.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 11 000.
Intitulé du lot: Drains usage unique pour cœliochirurgie pour opacification des voies biliaires
Numéro du lot: 66
Brève description: Drains usage unique pour cœliochirurgie pour opacification des voies biliaires.
Intitulé du lot: Dispositifs manuels à usage unique d'irrigation-lavage sans moteur et/ou sans piles, intégré
Numéro du lot: 67
Brève description:
Dispositifs manuels à usage unique d'irrigation-lavage sans moteur et/ou sans piles, intégré.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 9 000 — lot identique au lot 68.
Numéro du lot: 68
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 3 000 — lot identique au lot 67.
Intitulé du lot: Dispositifs manuels à usage unique d'irrigation-lavage avec moteur et/ou piles intégré, non captif d'équipement médical
Numéro du lot: 69
Brève description:
Dispositifs manuels à usage unique d'irrigation-lavage avec moteur et/ou piles intégré, non captif d'équipement médical.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 800.
Intitulé du lot: Solution antibuée pour cœlioscope
Numéro du lot: 70
Brève description: Solution antibuée pour cœlioscope.
Intitulé du lot: Chargeurs de clips titane pour applicateurs de clips réutilisables
Numéro du lot: 71
Brève description:
Chargeurs de clips titane pour applicateurs de clips réutilisables. L'offre de prix devra obligatoirement comporter une proposition avec mise à disposition des applicateurs de clips réutilisables en fonction des besoins des hôpitaux.
Intitulé du lot: Barrettes de clips titane pour applicateurs de clips réutilisables
Numéro du lot: 72
Brève description:
Barrettes de clips titane pour applicateurs de clips réutilisables. L'offre de prix devra obligatoirement comporter une proposition avec mise à disposition des applicateurs de clips réutilisables en fonction des besoins des hôpitaux.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 12 000.
Intitulé du lot: Barrettes de clips en polymère non résorbable pour applicateurs de clips réutilisables et/ou à usage unique
Numéro du lot: 73
Brève description:
Barrettes de clips en polymère non résorbable pour applicateurs de clips réutilisables et/ou à usage unique. L'offre de prix devra obligatoirement comporter une proposition avec mise à disposition des applicateurs de clips réutilisables en fonction des besoins des hôpitaux.
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Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 20 000.
Intitulé du lot: Barrettes de clips en polymère résorbable pour applicateurs de clips réutilisables
Numéro du lot: 74
Brève description:
Barrettes de clips en polymère résorbable pour applicateurs de clips réutilisables. L'offre de prix devra obligatoirement comporter une proposition avec mise à disposition des applicateurs de clips réutilisables en fonction des besoins des hôpitaux.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 500.
Intitulé du lot: Colles cutanées synthétiques
Numéro du lot: 75
Brève description: Colles cutanées synthétiques.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 32 000.
Intitulé du lot: Lacs en coton
Numéro du lot: 76
Brève description: Lacs en coton.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 14 000.
Intitulé du lot: Lacs pleins en silicone
Numéro du lot: 77
Brève description: Lacs pleins en silicone.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 22 000.
Intitulé du lot: Lacs en polyamide
Numéro du lot: 78
Brève description: Lacs en polyamide.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 3 000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; — la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.
Afficher plus
Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Situation économique et financière:
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=705169&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication 3
Les accords-cadres sont à effet du 1.1.2022 jusqu'au 30.6.2025. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont:
— qualités techniques (30 %): pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: qualité technique des dispositifs selon la finalité du dispositif médical;
— adaptation à l'usage (33 %): pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical;
— développement durable (2 %);
— prix (35 %).
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 033-081577 (2021-02-12)