Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts
Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts.
Le marché conclu sera un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des...”
Titre
Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts
2021-013
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Produits/services: Organes humains📦
Brève description:
“Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des...”
Brève description
Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts.
Le marché conclu sera un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Organes humains📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHNO des Quinze-Vingts, 28 rue de Charenton, 75012 Paris.
Description du marché: Greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et système qualité
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Dimension des greffons et durée de conservation post congélation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-05-27 📅
Date de fin: 2025-05-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera ensuite reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que la durée ne dépasse quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre sera ensuite reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que la durée ne dépasse quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Greffons de cornées humaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Greffons de cornées humaines.
PSE facultative — prédécoupe.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Autorisation d'activité.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
— la lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses...”
Conditions d'exécution du contrat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
— la lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants établie sur modèle DC1 dûment complétée, le cas échéant, signée ou une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement établie sur modèle DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles et une liste de références hospitalières actuelles pour le présent objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles, avec indication des personnes à contacter;
— la déclaration de sous-traitance établie sur modèle DC4 dûment complétée et signée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Février 2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 063-159168 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts
Adresse postale: direction des travaux et des services économiques, 28 rue de Charenton -
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du Centre...”
Titre
Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts
2021-013
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Brève description:
“Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du Centre...”
Brève description
Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du Centre...”
Description du marché
Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre sera ensuite reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que la durée ne dépasse 4 ans.” Description
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 063-159168
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Déclaré infructeux - Le marché sera relancé
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Greffons de cornées humaines
Source: OJS 2021/S 124-328209 (2021-06-25)
Avis d'attribution de marché (2022-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chno des Quinze-Vingts
Numéro d'enregistrement national: 138003601400017
Adresse postale: 28 rue de charenton
Personne de contact: Vincent GUILLORÉ
Courrier électronique: marches@15-20.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://www.15-20.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de greffons issus de membranes amniotiques et greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts suite à la déclaration...”
Titre
fourniture de greffons issus de membranes amniotiques et greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts suite à la déclaration d'infructuosité
2022-001
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Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts suite à la déclaration d'infructuosité
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 640 000 💰
Titre: greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes
Description
Description du marché: voir le CCTP
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre sera ensuite reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que la durée ne dépasse 4 ans” Champ d'application du marché
Titre: greffons de cornées humaines PSE facultative - prédécoupe
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 124-328209
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20220088
Titre: greffons issus de membranes amniotiques en vue d'allogreffes cornéennes
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissement français du sang - ile-De-France
Adresse postale: 5, rue Gustave Eiffel
Commune postale: Creteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: idfr.juridique@efs.sante.fr📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 000 💰
Titre: greffons de cornées humaines PSE facultative - prédécoupe
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Commune postale: Paris
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Commune postale: Paris
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 142-406270 (2022-07-21)