fourniture de gaz et prestations associées pour l'insa de Toulouse

INSA de Toulouse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Air Liquide
• linde France S.A

Qui ?

• INSA de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Bouteilles de gaz liquéfié › Bouteilles de gaz
• Bouteilles de gaz liquéfié › Réservoirs à gaz
• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Azote liquide
• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz rares
• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Hélium

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-19	Avis de marché
2022-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz
Numéro de référence: 2021-040
Brève description: fourniture de gaz et prestations associées pour l'insa de Toulouse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz industriels 📦
Gaz rares 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: insa de Toulouse
Adresse postale: 135 avenue de rangueil
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.insa-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: pole-marches@insa-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561559505 📞
Fax: +33 561559500 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=860832&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=860832&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date limite de soumission: 2021-12-21 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-599659
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

une visite sur site facultative est proposée aux candidats. Les modalités de participation et les dates proposées sont indiquées à l'article 6 du règlement de la consultation.La procédure de dépôt de pli par voie dématérialisée est détaillée sur le site www.marches-publics.gouv.fr - la durée de téléchargement du pli est fonction du débit de l'accès internet du candidat et de la taille des documents à remettre. Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les documents seront signés par le candidat par signature électronique au moyen des outils mis à disposition sur le site www.marches-publics.gouv.fr - conformément à l'article R. 2131-11 du code de la commande publique et en vertu de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures, une copie de sauvegarde peut être transmise support physique électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot no1 : Fourniture de gaz conditionné et services associés
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot no1 concerne la fourniture de gaz conditionnés, de mélanges standards et la mise à disposition de contenants

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Le renouvellement de l'accord-cadre est effectué par tacite reconduction par période d'un an, dans la limite de trois périodes de reconduction. Ce présent l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans

Description des options:

l'Acheteur a définit deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour le lot no1, à l'article 1.6.1 du CCAP

Intitulé du lot: lot no2 : Fourniture d'azote liquide et mise à disposition de contenants
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot no2 concerne la fourniture d'azote liquide et la mise à disposition d'un réservoir de 3 000 litres

Description des options:

l'Acheteur a définit une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire pour le lot no2, à l'article 1.6.2 du CCAP

Intitulé du lot: lot no3 : Fourniture d'hélium liquide et mise à disposition de contenants
Numéro du lot: 3
Brève description:

le lot no3 concerne la fourniture d'hélium liquide et la mise à disposition de deux réservoirs respectivement de 100 litres et 165 litres

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature - désignation du mandataire par ses "Cotraitants" (imprimé Dc1), ou équivalent sur papier libre, dûment complété et signé par le candidat, et le cas échéant par chaque membre du groupement;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat: Kbis de moins de six mois. Si le signataire du Dc1 n'est pas le représentant légal, la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original;- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (interdictions de soumissionner) (sur papier libre ou par imprimé Dc1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre, dûment rempli);- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (imprimé Dc2) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;- attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité

Capacité technique et professionnelle:

- références de l'entreprise: une liste des prestations similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution;- certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen) et certificats de qualité ou équivalent

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'enseignement et de la recherche
Contact
Point de contact: Pôle marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=860832&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché est renouvelable soit à l'issue de chaque période annuelle si le marché n'est pas reconduit, soit au terme de la durée globale du marché de 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulouse
Adresse postale: 68 rue raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), etpouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision del'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 228-599659 (2021-11-19)

Avis d'attribution de marché (2022-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gaz 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-05 📅
Date de publication: 2022-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 090-247319
Se réfère à l'avis: 2021/S 228-599659
Numéro JO-S: 90

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-15 📅
Nom: air Liquide
Adresse postale: 6 rue Cognacq Jay
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140625555 📞
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.airliquide.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-14 📅
Nom: linde France S.A
Adresse postale: les jardins du Lou - bâtiment - 70 avenue Tony Garnier - cS 70021
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69304
Téléphone: +33 826081212 📞
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.linde-gas.fr 🌏
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 090-247319 (2022-05-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)

Gaz (16)

Gaz industriels (14)