l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La fourniture de fruits et légumes (frais, 4ème et 5ème gamme, labélisés, issus de l'agriculture biologique et aromates) pour les Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire des Hautes-Pyrénées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Fruits Et Legumes (frais, 4ème et 5ème gamme, labélisés, issus de l'agriculture biologique et aromates)
22.7004”
Produits/services: Légumes-fruits📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La fourniture de fruits et légumes (frais,...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La fourniture de fruits et légumes (frais, 4ème et 5ème gamme, labélisés, issus de l'agriculture biologique et aromates) pour les Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire des Hautes-Pyrénées
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: legumes Frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300”
Description du marché: legumes Frais
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 555 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fruits Frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 555 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: salade 4eme Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: salade 4eme Gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 555 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: legumes 4eme Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: legumes 4eme Gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 555 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits 5eme Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fruits 5eme Gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 555 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: legumes 5eme Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: legumes 5eme Gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 555 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aromates
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: aromates
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 555 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Labellises
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: produits Labellises
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 555 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Issus De L'Agriculture Biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“la date de début d'exécution pour le lot 9 - produits issus de l'agriculture biologique est fixée au 01 septembre 2022 jusqu'au 31 décembre 2025” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 555 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lannemezan
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2021/S 206-536197 (2021-10-19)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1429544.44 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 206-536197
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22.7004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: legumes Frais
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur_64
Adresse postale: zi Indusgarle
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89962.32 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fruits Frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 469755.72 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: salade 4eme Gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 169144.48 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: legumes 4eme Gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: garonne Fruits -Gfcas
Adresse postale: 2 Avenue De La Nauze
Commune postale: Castelnau D'Estrétefonds
Code postal: 31620
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 307891.60 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fruits 5eme Gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147158.56 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: legumes 5eme Gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208985.16 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: aromates
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33055.60 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: produits Labellises
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: terra Alter Gascogne
Adresse postale: 5 Rue Du Putnau
Commune postale: Marciac
Code postal: 32230
Région: Gers🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 591 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: produits Issus De L'Agriculture Biologique
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2022/S 008-015464 (2022-01-07)