fourniture de filtres

Centre hospitalier Bretagne Atlantique

fourniture de filtres au bénéfice du Centre hospitalier bretagne atlantique, du Centre hospitalier Alphonse GUERIN, du Centre hospitalier de belle ile en mer et de l'epsm MORBIHAN

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-05.

Qui ?

• Centre hospitalier Bretagne Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau › Appareils de filtration de l'eau

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-05	Avis de marché

Avis de marché (2021-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de filtration de l'eau
Numéro de référence: Ghba_filtres
Brève description:

fourniture de filtres au bénéfice du Centre hospitalier bretagne atlantique, du Centre hospitalier Alphonse GUERIN, du Centre hospitalier de belle ile en mer et de l'epsm MORBIHAN

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de filtration de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de filtration de l'eau 📦
Appareils de distillation, de filtration ou de rectification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier bretagne atlantique
Adresse postale: etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique, 20 boulevard Général Maurice Guillaudot - bP 70555
Code postal: 56017
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Téléphone: +33 297292105 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=807978&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=807978&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date limite de soumission: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Date de début: 2021-12-01 📅
Date de fin: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-406412
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 664 666 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 0,2 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3
Numéro du lot: 1
Brève description:

filtre eau, seuil de filtration 0,2 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3

Valeur estimée hors TVA: 78 880 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 0,2 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3
Numéro du lot: 2
Brève description:

filtre eau, seuil de filtration 0,2 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3

Valeur estimée hors TVA: 28 800 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 1 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3
Numéro du lot: 3
Brève description: filtre eau, seuil de filtration 1 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3
Valeur estimée hors TVA: 17 280 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 1 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3
Numéro du lot: 4
Brève description: filtre eau, seuil de filtration 1 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3
Valeur estimée hors TVA: 11 520 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3
Numéro du lot: 5
Brève description:

filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3

Valeur estimée hors TVA: 5 760 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3
Numéro du lot: 6
Brève description:

filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3

Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE
Numéro du lot: 7
Brève description: filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE
Valeur estimée hors TVA: 3 840 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 20", raccordements DOE
Numéro du lot: 8
Brève description: filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 20", raccordements DOE
Valeur estimée hors TVA: 7 680 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 0,22 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3
Numéro du lot: 9
Brève description:

filtre eau, seuil de filtration 0,22 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 3 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE
Numéro du lot: 10
Brève description: filtre eau, seuil de filtration 3 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE
Valeur estimée hors TVA: 15 840 EUR 💰
Intitulé du lot: charbon actif, seuil de filtration 5 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE
Numéro du lot: 11
Brève description: charbon actif, seuil de filtration 5 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE
Valeur estimée hors TVA: 4 320 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 25 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent
Numéro du lot: 12
Brève description: filtre eau, seuil de filtration 25 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 25 200 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 300 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent
Numéro du lot: 13
Brève description: filtre eau, seuil de filtration 300 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration 100 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent
Numéro du lot: 14
Brève description: filtre eau, seuil de filtration 100 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration légionelle, durée d'utilisation 30 jours
Numéro du lot: 15
Brève description: filtre eau, seuil de filtration légionelle, durée d'utilisation 30 jours
Valeur estimée hors TVA: 35 920 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre eau, seuil de filtration légionelle, durée d'utilisation 60 jours
Numéro du lot: 16
Brève description: filtre eau, seuil de filtration légionelle, durée d'utilisation 60 jours
Valeur estimée hors TVA: 111 408 EUR 💰
Intitulé du lot: membrane osmose inverse
Numéro du lot: 17
Brève description: membrane osmose inverse
Valeur estimée hors TVA: 3 576 EUR 💰
Intitulé du lot: filtre évent
Numéro du lot: 18
Brève description: filtre évent
Intitulé du lot: filtres destinés au traitement d'eau osmosée dialyse et osmoseurs mobiles Lopez
Numéro du lot: 19
Brève description: filtres destinés au traitement d'eau osmosée dialyse et osmoseurs mobiles Lopez
Valeur estimée hors TVA: 49 115 EUR 💰
Intitulé du lot: filtres destinés au prétraitement d'eau osmosée laboratoire
Numéro du lot: 20
Brève description: filtres destinés au prétraitement d'eau osmosée laboratoire
Valeur estimée hors TVA: 90 410 EUR 💰
Intitulé du lot: filtres pour laveurs d'endoscopes WASSENBURG
Numéro du lot: 21
Brève description: filtres pour laveurs d'endoscopes WASSENBURG
Valeur estimée hors TVA: 139 200 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

modalites essentielles de financement et de paiement : Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement, abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions définies au CCAP. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26561337200019
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement Public de Santé Mentale Morbihan
Adresse postale: 22, rue de l''hôpital
Commune postale: Saint-Avé
Code postal: 56890
Pays: Morbihan 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier Alphonse Guérin
Adresse postale: 7 rue du Roi Arthur
Commune postale: Ploërmel
Code postal: 56804
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Belle-Ile-En-Mer
Adresse postale: la Vigne
Commune postale: Le Palais
Code postal: 56360
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.epsm-morbihan.fr 🌏
: http://www.ch-ploermel.fr 🌏
: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-site.php?id_etab=5204 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=807978&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

presentation des produits des lots 19 A 21 : A l'issue d'une première phase d'analyse basée sur les critères de sélection définis à l'article 17.2.2. Du Règlement de consultation, les soumissionnaires classés aux trois premiers rangs sont reçus par le Pouvoir adjudicateur afin qu'il soit procédé à une présentation du produit ; une invitation leur est adressée préalablement via la plate-forme de dématérialisation. Chaque soumissionnaire est reçu individuellement ; les temps dédiés à la présentation sont identiques pour chaque candidat. Le passage se fait par ordre alphabétique au vu du nom commercial de chaque soumissionnaire. La réunion sera programmée entre le 27 septembre et le 15 octobre 2021. Le soumissionnaire candidatant à plusieurs lots est convoqué sur la même journée afin de regrouper les présentations. Le candidat est tenu de présenter la totalité des matériels demandés pour le lot auquel il souhaite répondre. Les matériels présentés seront en tous points conformes aux spécifications techniques stipulées dans le bpu. A ce titre, il est rappelé que la présentation demeure obligatoire pour les soumissionnaires sélectionnés. L'Absence de présentation de matériels constitue un motif de rejet de la proposition du soumissionnaire. En cas d'impossibilité de réaliser cette présentation, le soumissionnaire défaillant est remplacé par le soumissionnaires classé provisoirement au 4ème rang. Les présentations sont réalisées par les soumissionnaires gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus. En cas de nécessité, un décalage des dates de présentation pourra être proposé par le Pouvoir adjudicateur. Au terme de ces présentations, le Pouvoir adjudicateur réexamine les offres sélectionnées. presentation du groupement hospitalier broceliande atlantique : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (Ghba) a été constitué entre les établissements suivants : le Centre hospitalier bretagne atlantique (vannes et Auray) ; l'etablissement Public de Santé Mental morbihan (saint ave) ; le Centre hospitalier Alphonse guerin (ploermel) ; le Centre hospitalier de JOSSELIN ; l'etablissement d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de MALESTROIT ; le Centre hospitalier de BELLE-ILE-EN-MER ; le Centre hospitalier basse-vilaine (nivillac). Le Centre hospitalier bretagne atlantique (chba) est l'etablissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L6132-3 3° du Code de la santé publique, l'etablissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, de la planification des marchés publics et de la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'Exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, lavérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévue aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du Code de justice administrative- recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 (dit "Département Tarn-Et-Garonne"). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L 521-1 du Code de justice administrative

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 153-406412 (2021-08-05)

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