fourniture de documents : livres, compacts disques et DVD pour le réseau de lecture publique de Carcassonne Agglo

Carcassonne Agglo

fourniture de documents : livres, compacts disques et DVD pour le réseau de lecture publique de Carcassonne Agglo - 5 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Carcassonne Agglo

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-07	Avis de marché
2022-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 21S0080
Brève description:

fourniture de documents : livres, compacts disques et DVD pour le réseau de lecture publique de Carcassonne Agglo - 5 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: carcassonne agglo
Adresse postale: 1 ruen Pierre Germain
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 468105600 📞
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-07 📅
Date limite de soumission: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-10-12 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 198-515658
Numéro JO-S: 198

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 448 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres destinés au fonds local
Numéro du lot: 1
Brève description: livres destinés au fonds local
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2025

Intitulé du lot: livres adultes et jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description: livres adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite,3 fois, pour une période de 1 An(S), sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2025

Intitulé du lot: bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: bandes dessinées adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: compacts disques adultes et jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description: compacts disques adultes et jeunesse
Intitulé du lot: dvd adultes et jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description: dvd adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Carcassonne Agglo

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir les dispositions du règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: carcassonne Agglo
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours possibles : - a tout moment, procédure de conciliation par le président du Trib.Admin. (Ta) de Montpellier - 6 rue Pitot - 34063 Montpellier cedex - tel : 04.67.54.81.00 - fax : 04.67.54.74.10 - courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr

- recours gracieux adressé au Pouv. Adjudicateur dans les deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;

- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art L. 551-i du Code de Justice Administrative (C.J.A.).

- Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du C.J.A.).

- Référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L.551-13 et suivants du C.J.A).

- Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les deux mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation.

- Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat - ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles - assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre.

Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L. 521-1 du C.J.A.

Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.

Source: OJS 2021/S 198-515658 (2021-10-07)

Avis d'attribution de marché (2022-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de documents : livres, compacts disques et DVD pour le réseau de lecture publique de Carcassonne Agglo

Valeur totale du marché: 448 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-10 📅
Date de publication: 2022-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 052-135026
Se réfère à l'avis: 2021/S 198-515658
Numéro JO-S: 52

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Nom: decitre
Adresse postale: 16, rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: librairie BD & cie
Adresse postale: 60, rue droite
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: gam sas
Adresse postale: 3, avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: adav
Adresse postale: 41, rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Source: OJS 2022/S 052-135026 (2022-03-10)

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