Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles: casaques, gants, housses/protections, objets et sets de soins

CHRU de Nancy

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles: casaques, gants, housses/protections, objets et sets de soins pour le Centre hospitalier régional universitaire de Nancy: le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-02 Avis de marché
2021-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHRU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics
Téléphone: +33 383851239 📞
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=717722&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=717722&orgAcronyme=x7c 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles: casaques, gants, housses/protections, objets et sets de soins AO_21021_PHARMA”
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles: casaques, gants, housses/protections, objets et sets de soins pour le Centre hospitalier...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements pour personnel médical 📦
Produits/services supplémentaires: Champs opératoires 📦
Produits/services supplémentaires: Instruments pour bloc opératoire 📦
Produits/services supplémentaires: Pansements 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pharmacie du CHRU de Nancy — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-les-Nancy.”
Description du marché:
“L'accord-cadre est divisé en 85 lots répartis en cinq rubriques: — rubrique 1: casaques (deux lots numérotés 1 et 2), — rubrique 2: gants (douze lots...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est exécutoire: 1) pour certains lots, à compter du 1.7.2021 ou du 1.9.2021 jusqu'au 30.6.2022 et tacitement reconductible trois fois pour...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-02 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-06 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 045-110497 (2021-03-02)
Avis d'attribution de marché (2021-12-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Personne de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles : Casaques, gants, housses/protections, objets et sets de soins AO_21021_PHARMA”
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles : Casaques, gants, housses/protections, objets et sets de soins pour le Centre Hospitalier...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1075442.98 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“pharmacie du CHRU de Nancy - site des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-Les-Nancy”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est divisé en 85 lots répartis en 5 rubriques: - rubrique 1 : Casaques (2 lots numérotés 1 et 2)- rubrique 2 : Gants (12 lots numérotés de 3...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-110497

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 211222
Numéro d'identification du lot: 46
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 46”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 38
Nom et adresse du contractant
Nom: api 2000
Adresse postale: 7 Place Louis Lacombe
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher 🏙️
URL: https://mediapi.com/fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 303.18 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 307.50 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 211232
Numéro d'identification du lot: 61
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 61”
Nom et adresse du contractant
Nom: hestia medical
URL: http://hestiamedical.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 640 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 211224
Numéro d'identification du lot: 39
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 39”
Nom et adresse du contractant
Nom: cantel
Adresse postale: 3 Rue du pré fermé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Gers 🏙️
URL: https://www.cantelmedical.eu/fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 860 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 860 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 211239
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 9 - 14”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: molnlycke health care
Adresse postale: 13 all du chateau blanc
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.molnlycke.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18508.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 389 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 211233
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 28”
Nom et adresse du contractant
Nom: immed europe
Adresse postale: rue du chauffour
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
URL: https://www.immed.net/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 988 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2959.20 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 211229
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 1 - 11 - 53 - 59 - 68 - 77 - 78”
Nom et adresse du contractant
Nom: euromedis
Adresse postale: zi de la tuilerie
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
Région: Oise 🏙️
URL: https://www.euromedis.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 273503.56 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182087.20 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 211230
Numéro d'identification du lot: 71
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 71 - 73 - 82”
Nom et adresse du contractant
Nom: hartmann
Adresse postale: 9 rte de selestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730
Région: Alsace 🏙️
URL: https://www.hartmann.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44420.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47460.40 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 211236
Numéro d'identification du lot: 60
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 60”
Nom et adresse du contractant
Nom: medicontur
Adresse postale: 75 rue henri depagneux
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Région: Rhône 🏙️
URL: https://medicontur.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5690.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5690.50 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 211240
Numéro d'identification du lot: 58
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 58 - 72 - 81”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: raffin medical
Adresse postale: 746 rte de sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
URL: https://www.raffin-medical.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32065.38 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29557.39 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 211223
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 3 - 38 - 50”
Nom et adresse du contractant
Nom: aubin
Adresse postale: 6 che du bois des cotes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
URL: https://www.pagesjaunes.fr/siret/84976833800022 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 968.72 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 456 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 211243
Numéro d'identification du lot: 31
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 31 - 37 - 45”
Nom et adresse du contractant
Nom: cg medical
Adresse postale: 107 imp de la mairie
Commune postale: Ternand
Code postal: 69620
URL: https://www.cgmedical.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15244.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15190.50 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 211238
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 17”
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic France
Adresse postale: 9 bd romain rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.medtronic.com/fr-fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45299.70 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 225 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 211227
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 7 - 8 - 15 - 16 - 20”
Nom et adresse du contractant
Nom: didactic
Adresse postale: 1800 rte des bleuets
Commune postale: Etainhus
Code postal: 76430
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: https://didactic.care/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4987.86 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5160.70 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 211235
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 12 - 21 - 30 - 57 - 66”
Nom et adresse du contractant
Nom: lohmann & RAUSCHER
Adresse postale: za de choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Région: Vosges 🏙️
URL: https://www.lohmann-rauscher.com/fr-fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18663.27 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 054 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 211237
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 2 - 13 - 25 - 26 - 51 - 84”
Nom et adresse du contractant
Nom: medline
Adresse postale: le Val Saint-Quentin 2, rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.medline.eu/fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 203741.90 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203637.67 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 211226
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 18”
Nom et adresse du contractant
Nom: collin
Adresse postale: 3, rue de Robinson
Commune postale: Bagneux Cedex
Code postal: 92227
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.collinmedical.fr/fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8673.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 217 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 211225
Numéro d'identification du lot: 33
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 33”
Nom et adresse du contractant
Nom: carl zeiss meditec
Adresse postale: 15 Avenue Edouard Belin
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
URL: https://www.zeiss.fr/meditec/wbc/zeiss-meditec-france.html 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 976 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 248 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 211234
Numéro d'identification du lot: 52
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 52 - 65”
Nom et adresse du contractant
Nom: lch
Adresse postale: 12 rue sarah bernhardt
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
URL: https://www.lch-medical.com/fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15192.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13146.50 💰

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 211231
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 19”
Nom et adresse du contractant
Nom: henry schein
Adresse postale: 4 rue de charenton
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: https://www.henryschein.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 671.84 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 592 💰

2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21128
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 20 - 23 - 24 - 27 - 32 - 34 - 40 -...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: euro medical diffusion
Adresse postale: 1 Rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: https://www.edm-imaging.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 34635.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33512.90 💰

2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 211177
Numéro d'identification du lot: 35
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 35”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3855.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 870 💰

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 211221
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 4 - 5 - 6”
Nom et adresse du contractant
Nom: ansell
Adresse postale: le Cerianthe 1 - c7 21-23 Rue du Petit Albi CS 78395
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95805
URL: https://www.ansell.com/fr/fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 276631.95 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 652 💰

2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 211242
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 22 - 49 - 79”
Nom et adresse du contractant
Nom: vygon
Adresse postale: 5 rue adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
URL: https://www.vygon.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 831 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8132.60 💰

2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 211241
Numéro d'identification du lot: 55
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 55 - 56 - 62 - 63 - 64 - 70 - 74 -...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: tetra medical
Adresse postale: 59 av rhin et danube
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Région: Ardèche 🏙️
URL: https://tetra-medical.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 122789.89 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122398.92 💰

2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 211278
Numéro d'identification du lot: 69
Titre:
“le Chru de NANCY, établissement support du ght sud lorraiine, a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 69”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 859 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 998 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Source: OJS 2021/S 252-670148 (2021-12-23)