Fourniture de dispositifs médicaux stériles associés à des équipements biomédicaux d'abord chirurgical et arthroscopique

CHRU de Nancy

Fourniture de dispositifs médicaux stériles associés à des équipements biomédicaux d'abord chirurgical et arthroscopique pour le CHRU de Nancy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-04 Avis de marché
Avis de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments pour bloc opératoire
Numéro de référence: AO_21015_PHARMA
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles associés à des équipements biomédicaux d'abord chirurgical et arthroscopique pour le CHRU de Nancy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments pour bloc opératoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851239 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=705909&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Date de début: 2022-05-01 📅
Date de fin: 2022-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117322
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.7.2021, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30.4.2022.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Couteaux et fraises d'arthroscopie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de couteaux et fraises d'arthroscopie avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.7.2021, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30.6.2025. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an, soit du 1.7.2025 au 30.6.2026, du 1.7.2026 au 30.6.2027 et du 1.7.2027 au 30.6.2028.
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Intitulé du lot: Électrodes d'ablation
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture d'électrodes d'ablation avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.
Intitulé du lot: Tubulures d'irrigation arthroscopique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de tubulures d'irrigation arthroscopique avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.
Intitulé du lot: Systèmes d'irrigation-aspiration pour laparoscopie
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de systèmes d'irrigation-aspiration pour laparoscopie avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.5.2022 jusqu'au 30.6.2025. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an, soit du 1.7.2025 au 30.6.2026, du 1.7.2026 au 30.6.2027 et du 1.7.2027 au 30.6.2028.
Intitulé du lot: Électrodes d'ablation des tumeurs rénales
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture d'électrodes d'ablation des tumeurs rénales avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.7.2021, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30.4.2022.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service pharmacie — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy.
Service «Pharmacie» — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il:
1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — secteur «Marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=705909&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur «Marchés publics» du CHRU de Nancy, par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr — Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur «Marchés publics» du CHRU de Nancy au tél. +33 383851239 ou par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr — Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse courriel: a.daniel@chru-nancy.fr — ch.grojean@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr — Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres. Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr
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Exclusivement: la réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. Unité monétaire utilisée: euro. Échantillons et tests: deux échantillons témoins de chaque référence proposée dans l'offre devront être livrés impérativement dans leur conditionnement individualisé, au plus tard pour la date limite de réception des offres. Après la date limite de réception des offres, les candidats seront invités à prêter les équipements proposés et fournir les consommables nécessaires à la réalisation d'essais, selon des modalités qui leur seront précisées ultérieurement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2021/S 047-117322 (2021-03-04)
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Région:
France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Techniques opératoires Appareils et instruments pour bloc opératoire Instruments pour bloc opératoire Instruments de chirurgie