Fourniture de dispositifs médicaux stériles associés à des équipements biomédicaux d'abord chirurgical et arthroscopique pour le CHRU de Nancy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles associés à des équipements biomédicaux d'abord chirurgical et arthroscopique
AO_21015_PHARMA”
Produits/services: Appareils et instruments pour bloc opératoire📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles associés à des équipements biomédicaux d'abord chirurgical et arthroscopique pour le CHRU de Nancy. Le contrat...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux stériles associés à des équipements biomédicaux d'abord chirurgical et arthroscopique pour le CHRU de Nancy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couteaux et fraises d'arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments pour bloc opératoire📦
Produits/services supplémentaires: Instruments de chirurgie📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Service pharmacie — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy.
Description du marché:
“Fourniture de couteaux et fraises d'arthroscopie avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.7.2021, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30.6.2025. Il sera...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.7.2021, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30.6.2025. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an, soit du 1.7.2025 au 30.6.2026, du 1.7.2026 au 30.6.2027 et du 1.7.2027 au 30.6.2028.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrodes d'ablation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Service «Pharmacie» — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy.
Description du marché:
“Fourniture d'électrodes d'ablation avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubulures d'irrigation arthroscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de tubulures d'irrigation arthroscopique avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'irrigation-aspiration pour laparoscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de systèmes d'irrigation-aspiration pour laparoscopie avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.” Durée de l'accord
Date de début: 2022-05-01 📅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.5.2022 jusqu'au 30.6.2025. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an, soit...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.5.2022 jusqu'au 30.6.2025. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an, soit du 1.7.2025 au 30.6.2026, du 1.7.2026 au 30.6.2027 et du 1.7.2027 au 30.6.2028.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrodes d'ablation des tumeurs rénales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture d'électrodes d'ablation des tumeurs rénales avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.” Durée de l'accord
Date de fin: 2022-04-30 📅
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.7.2021, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30.4.2022.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il:
1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la...”
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur «Marchés publics» du CHRU de Nancy, par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr — Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur «Marchés publics» du CHRU de Nancy au tél. +33 383851239 ou par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr — Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse courriel: a.daniel@chru-nancy.fr — ch.grojean@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr — Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres. Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Exclusivement: la réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. Unité monétaire utilisée: euro. Échantillons et tests: deux échantillons témoins de chaque référence proposée dans l'offre devront être livrés impérativement dans leur conditionnement individualisé, au plus tard pour la date limite de réception des offres. Après la date limite de réception des offres, les candidats seront invités à prêter les équipements proposés et fournir les consommables nécessaires à la réalisation d'essais, selon des modalités qui leur seront précisées ultérieurement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 047-117322 (2021-03-04)