1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 à 188
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments médicaux divers📦
Produits/services supplémentaires: Lithotriteur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs médicaux spécifiques pour endoscopie digestive, endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, dans l'ordre indiqué:
1) lettre de candidature,...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, dans l'ordre indiqué:
1) lettre de candidature, désignation du mandataire par ses cotraitants: DC1;
2) déclaration du candidat individuel ou membre du groupement DC2. Sont admis à présenter leur offre les candidats non soumis aux interdictions mentionnées aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R.2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique conformément aux stipulations de l'article 5.1 du RC.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est accessible par voie électronique et peut être téléchargé à l'adresse suivante:...”
Le dossier de consultation est accessible par voie électronique et peut être téléchargé à l'adresse suivante: https//www.marches-publics.gouv.fr
L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. À défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou offre).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 043-107018 (2021-02-26)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de lille
Adresse postale: cs 70001
Personne de contact:
“Direction des Achats - 1 rue Philippe MARACHE - Cellule des marchés - Produits de Santé”
Courrier électronique: stephanie.dupureur@chu-lille.fr📧 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux spécifiques pour endoscopie digestive, endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle...”
Titre
fourniture de dispositifs médicaux spécifiques pour endoscopie digestive, endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive
AO-2021-012
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Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux
la consultation porte sur 187 lots. Le lot 152 ayant été retiré de la consultation”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5176274.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lots 1 à 188
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie📦
Description du marché:
“fourniture de dispositifs médicaux spécifiques pour endoscopie digestive, endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1-Fonctionnalité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 1.2-Prestations fournisseurs et remises
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 043-107018
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1178
Numéro d'identification du lot: 128
Titre:
“lot 128-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie digestive, endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 32
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 32
Nom et adresse du contractant
Nom: a.m.i france
Numéro d'enregistrement national: 301 330 171 00077
Adresse postale: 18 bis rue des Louveries
Commune postale: Coignieres
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 984 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-1179
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“lots 18-19-36-55-106-114-119-158-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie digestive, endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration...”
Titre
lots 18-19-36-55-106-114-119-158-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie digestive, endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012
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Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: creo medical sasu
Numéro d'enregistrement national: 409 261 542 00032
Adresse postale: 9 Avenue Jean Prouvé - cS 10010
Commune postale: Saint-Die-des-Vosges Cedex
Code postal: 88101
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27427.84 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-1180
Numéro d'identification du lot: 127
Titre:
“lot 127-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: appolo endosurgery uk ltd
Numéro d'enregistrement national: 804 384 329 00020
Adresse postale: 6 Place de la Madeleine
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41854.86 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-1181
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“lots 7-30-31-32-33-34-48-104-113-164-174-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration...”
Titre
lots 7-30-31-32-33-34-48-104-113-164-174-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: asept inmed
Numéro d'enregistrement national: 383 600 590 00038
Adresse postale: 9 Avenue Mercure
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320173.20 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-1182
Numéro d'identification du lot: 141
Titre:
“lot 141-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: biotech
Numéro d'enregistrement national: 90791758700012
Adresse postale: 3 Rue de la vignotte
Commune postale: Calmoutier
Code postal: 70240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43138.92 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-1183
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“3-6-13-17-35-40-43-44-45-58-59-60-61-69-70-71-72-73-80-82-87-88-90-100-101-115-116-159-165-166-168-169-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie...”
Titre
3-6-13-17-35-40-43-44-45-58-59-60-61-69-70-71-72-73-80-82-87-88-90-100-101-115-116-159-165-166-168-169-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité,
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Date de conclusion du contrat: 2022-06-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: boston scientific sas
Numéro d'enregistrement national: 329 938 245 00076
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1671023.78 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-1184
Numéro d'identification du lot: 188
Titre:
“lot 188-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012” Nom et adresse du contractant
Nom: cantel france sas
Numéro d'enregistrement national: 819 483 454 00016
Adresse postale: 3 Rue du Pré Fermé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29823.84 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-1185
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lots 4-11-12-14-15-20-54-56-63-78-79-81-83-85-93-94-95-96-97-98-99-102-122-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de...”
Titre
lots 4-11-12-14-15-20-54-56-63-78-79-81-83-85-93-94-95-96-97-98-99-102-122-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle diges
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: cook france sarl
Numéro d'enregistrement national: 329 120 463 00073
Adresse postale: 4 rue Plumet
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 741802.76 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-1186
Numéro d'identification du lot: 25
Titre:
“lots 25-38-89-91-92-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Titre
lots 25-38-89-91-92-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012
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Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: cousin endosurg
Numéro d'enregistrement national: 513 295 956 00017
Adresse postale: 8 rue de l'abbé Bonpain
Commune postale: Wervicq Sud
Code postal: 59117
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155559.96 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022-1187
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lots 5-155-156-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: db sante
Numéro d'enregistrement national: 349 723 619 00038
Adresse postale: bp 16
Commune postale: Estissac
Code postal: 10190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58928.12 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1188
Numéro d'identification du lot: 107
Titre:
“lot 107-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: euro diffusion medicale
Numéro d'enregistrement national: 340 561 257 00049
Adresse postale: 1 Rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20436.40 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022-1189
Numéro d'identification du lot: 46
Titre:
“lots 46-76-111-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: fujifilm france
Numéro d'enregistrement national: 412 838 526 00173
Adresse postale: 25-29 Quai Aulagnier
Commune postale: Asniere-sur-Seine
Code postal: 92600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42494.08 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022-1190
Numéro d'identification du lot: 129
Titre:
“lot 129-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012” Nom et adresse du contractant
Nom: helioscopie sas
Numéro d'enregistrement national: 849 120 076 00013
Adresse postale: za du Château de Malissol-Rue des Frères Lumière
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 530 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022-1191
Numéro d'identification du lot: 67
Titre:
“lot 67-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: idimed
Numéro d'enregistrement national: 493 891 030 00022
Adresse postale: 7 Rue de Bayen
Code postal: 75017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022-1192
Numéro d'identification du lot: 75
Titre:
“lot 75-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires coloplast
Numéro d'enregistrement national: 312 328 362 00040
Adresse postale: 6 Rue de Rome -Les Jardins du Golf
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 164 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022-1193
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“16-22-23-27-28-29-39-47-52-53-74-77-123-153-154-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration...”
Titre
16-22-23-27-28-29-39-47-52-53-74-77-123-153-154-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: life partners europe
Numéro d'enregistrement national: 415 014 034 00045
Adresse postale: 161 avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 568673.36 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022-1194
Numéro d'identification du lot: 144
Titre:
“lots 144-145-149-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: marquat genie biomedical
Numéro d'enregistrement national: 306 101 288 00026
Adresse postale: 9 Rue du 8 mai 1945
Commune postale: Boissy St Leger
Code postal: 94470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109085.55 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2022-1195
Numéro d'identification du lot: 124
Titre:
“lots 124-126-130-131-132-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Titre
lots 124-126-130-131-132-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-06-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: medical innovation developpement sas
Numéro d'enregistrement national: 421 938 945 00068
Adresse postale: 9 Chemin du Jubin
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 362405.20 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2022-1196
Numéro d'identification du lot: 134
Titre:
“lots 134-135-136-138-139-142-146-151-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle...”
Titre
lots 134-135-136-138-139-142-146-151-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: medical measurement systems bv
Numéro d'enregistrement national: 814 631 859 00026
Adresse postale: 10 Rue de Penthievre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178169.20 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022-1197
Numéro d'identification du lot: 150
Titre:
“lot 150-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012” Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic france sas
Numéro d'enregistrement national: 722 008 232 00224
Adresse postale: 9, Boulevard Romain Rolland
Code postal: 75014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 500 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1198
Numéro d'identification du lot: 170
Titre:
“lots 170-171-172-175-176-182-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle...”
Titre
lots 170-171-172-175-176-182-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: novatech sa
Numéro d'enregistrement national: 398 941 260 00034
Adresse postale: 1058 Voie Antiope - zI Athelia III
Commune postale: La Ciotat Cedex
Code postal: 13705
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202179.72 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022-1199
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“lots 8-42-49-50-105-117-118-162-177-179-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration...”
Titre
lots 8-42-49-50-105-117-118-162-177-179-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: olympus france sas
Numéro d'enregistrement national: 582 026 324 00241
Adresse postale: 19 rue d'arcueil - cS 700014
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94593
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 370925.28 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022-1201
Numéro d'identification du lot: 125
Titre:
“lot 125-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: reshape lifesciences netherlands bv
Numéro d'enregistrement national: 889 504 718 00012
Adresse postale: siriusdreef 17- unit 17-27
Commune postale: Hoofddorp
Code postal: 2132WT
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022-1202
Numéro d'identification du lot: 180
Titre:
“lots 180-181-fourniture de DM spécifiques pour endoscopie endoscopie bronchique, traitement de l'obésité, exploration fonctionnelle digestive Ao-2021-012” Nom et adresse du contractant
Nom: strim health care international sa
Numéro d'enregistrement national: 839 474 533 00032
Adresse postale: 2 impasse des primbois
Commune postale: Margencel
Code postal: 74200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 994 💰
“le marché prend effet à compter du 01/02/2022, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/01/2024.
L'Accord-Cadre est reconduit...”
le marché prend effet à compter du 01/02/2022, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/01/2024.
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lots déclarés sans suite :1-9-10-21-26-41-51-57-62-64-65-66-84-103-108-109-110-112-120-121-143-160-161-167-178-185-186-187
Lots déclarés infructueux : 2-24-37-68-86-133-137-140-147-148-157-163-173-183-184
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Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
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Source: OJS 2023/S 217-681799 (2023-11-07)