fourniture de dispositifs medicaux pour rythmologie
CHU de Nantes
la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abbott Medical France SAS
- • Biotronik France
- • Boston Scientific SAS
- • Cardinal Health France
- • Johnson et Johnson
- • Medtronic
- • Microport CRM
- • Appareils de suppléance cardiaque › Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Cathéters
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-05 | Avis de marché |
| 2021-09-16 | Informations complémentaires |
| 2022-03-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cathéters
Numéro de référence: AOO-21074
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cathéters 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791888&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date limite de soumission: 2021-09-23 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Date de début: 2022-03-01 📅
Date de fin: 2024-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-406351
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: la consultation comporte 25 lots. Le détail des lots est défini dans le catalogue des besoins, annexé au CCP
Numéro du lot: 25
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dume ou les formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791888&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cathéters
Numéro de référence: AOO-21074
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour Rythmologie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cathéters 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791888&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date limite de soumission: 2021-09-23 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Date de début: 2022-03-01 📅
Date de fin: 2024-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-406351
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
chaque lot est un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande.L'annexe 1 "Catalogue des besoins" précise les accords-cadres mono-attributaire et les accords-cadres multi-attributaires.L'annexe 1 "Catalogue des besoins"' précise les lots sans minimum, ni maximum et les lots avec minimum et maximum
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: la consultation comporte 25 lots. Le détail des lots est défini dans le catalogue des besoins, annexé au CCP
Numéro du lot: 25
Brève description:
la consultation comporte 25 lots. Le détail des lots est défini dans le catalogue des besoins, annexé au CCP
Description des renouvellements:
pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière tacite pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 28/02/2026
Informations complémentaires:
chaque lot est un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande.L'annexe 1 "Catalogue des besoins" précise les accords-cadres mono-attributaire et les accords-cadres multi-attributaires.L'annexe 1 "Catalogue des besoins"' précise les lots sans minimum, ni maximum et les lots avec minimum et maximum
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dume ou les formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière:
liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel général
Capacité technique et professionnelle:
liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791888&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2024
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. La mise en ligne du DCE est totale. Seule une réponse électronique est autorisée.Le cas échéant : une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation. Une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée.Des essais de matériels pourront avoir lieu selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.Pour le lot 25, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 28/02/2024
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
Source: OJS 2021/S 153-406351 (2021-08-05)
Informations complémentaires (2021-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-16 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 183-476093
Se réfère à l'avis: 2021/S 153-406351
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-16 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 183-476093
Se réfère à l'avis: 2021/S 153-406351
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
des quantités minimum et maximum ont été ajoutés pour les lots 6, 10, 11, 21, 22, 23 et 24
Source: OJS 2021/S 183-476093 (2021-09-16)
Avis d'attribution de marché (2022-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63360283.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-14 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-141452
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-18 📅
Nom: abbott medical france sas
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 2110213.80 EUR 💰
Nom: biotronik france
Adresse postale: 2 rue nicolas ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Valeur totale du marché: 7934968.10 EUR 💰
Nom: boston scientific sas
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Valeur totale du marché: 21415650.70 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-22 📅
Nom: cardinal health france
Adresse postale: 43 rue camille desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Valeur totale du marché: 153 600 EUR 💰
Nom: johnson et johnson
Adresse postale: 1 rue camille desmoulins
Valeur totale du marché: 6 343 000 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 boulevard romain rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Valeur totale du marché: 13818624.50 EUR 💰
Nom: microport crm
Adresse postale: 4 avenue réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Valeur totale du marché: 11584226.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63360283.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-14 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-141452
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Pour chaque lot (sauf lot 25), le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/03/2022 jusqu'au 28/02/2024.Pour le lot 25, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2022 jusqu'au 28/02/2024. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 28/02/2026.La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, périodes de reconduction éventuelle comprises.Pour les lots 2, 5, 8 et 12 l'accord-cadre à émission de bons de commandes est multi-attributaires en application de l'article de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le nombre d'opérateurs économiques pouvant être retenus était fixé à 3. Le classement des attributaires pour chaque lot est précisé dans la section V.Pour les lots 1, 3, 4, 6, 7, 9, 10, 11, 13, 14, 16 l'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Ils sont conclus avec des minimum et maximum en montant/en quantité.Les lots 15 et 23 sont déclarés sans suite au motif de rédéfinition du besoin
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-18 📅
Nom: abbott medical france sas
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 2110213.80 EUR 💰
Nom: biotronik france
Adresse postale: 2 rue nicolas ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Valeur totale du marché: 7934968.10 EUR 💰
Nom: boston scientific sas
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Valeur totale du marché: 21415650.70 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-22 📅
Nom: cardinal health france
Adresse postale: 43 rue camille desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Valeur totale du marché: 153 600 EUR 💰
Nom: johnson et johnson
Adresse postale: 1 rue camille desmoulins
Valeur totale du marché: 6 343 000 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 boulevard romain rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Valeur totale du marché: 13818624.50 EUR 💰
Nom: microport crm
Adresse postale: 4 avenue réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Valeur totale du marché: 11584226.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
Source: OJS 2022/S 055-141452 (2022-03-14)
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- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)