Fourniture de dispositifs médicaux pansements/sets de soin/nécessaires et packs de chirurgie/Orthèses — procédure complémentaire

CHU de Nantes

La consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pansements/sets de soins/nécessaires et packs de chirurgie/orthèses pour les besoins des établissements et des structures associées du GHT 44 — procédure complémentaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-19	Avis de marché
2021-09-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pansements
Numéro de référence: AOO-21044
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pansements 📦
Code CPV supplémentaire: Pansements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=740623&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Date de début: 2021-08-01 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200328
Se réfère à l'avis: 2020/S 074-175850
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. L'annexe 1 «Catalogue des besoins» précise les lots sans minimum ni maximum et les lots avec un minimum et un maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: La consultation comporte dix-neuf lots. Le détail des lots est défini dans le catalogue des besoins, annexe 1 au Cahier des clauses administratives particulières
Numéro du lot: 19
Brève description:

Le détail des lots est défini dans le catalogue des besoins, annexe 1 au Cahier des clauses administratives particulières.

Description des renouvellements:

Chaque lot pourra éventuellement être reconduit deux fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Le DUME ou les formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=740623&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Numéro de référence de la consultation AOO-21044. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr - La mise en ligne du DCE est totale. Seule une réponse électronique est autorisée. Le cas échéant: une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, en cours d'analyse des offres, de demander à des échantillons dans les conditions définies au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA),

— Référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA);

— Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2021/S 079-200328 (2021-04-19)

Avis d'attribution de marché (2021-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux Pansements / Sets de Soins / Nécessaires et Packs de Chirurgie / Orthèses pour les besoins des établissements et des structures associées du Ght44 - procédure complémentaire

Valeur totale du marché: 5537493.58 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'ile Gloriette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-465734
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-200328
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicale marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.l'accord-cadre est conclu :1 Avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution " mono-att " de l'annexe " Catalogue des besoins " du Ccap0 Avec plusieurs opérateurs économiques (multi - attributaire) pour les lots indiqués en multi-attribution " multi-att " de l'annexe " Catalogue des besoins " du Ccap1 Sans minimum, ni maximum, en application du 3° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à " 0 " en colonne " Qte mini " et " Qte maxi " de l'annexe 1 " Catalogue des besoins " du CCAP 1 Avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité, en application du 1° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués en annexe 1 " Catalogue des besoins " du CcapTeur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Le marché public est conclu pour la période ferme allant du 01/08/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31/08/2022.Le marché public pourra être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31/08/2024.Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.Les lots 1-4-9-11-14-15-18 ont été déclarés sans suite

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: la consultation comporte 19 lots. Le détail des lots est défini dans le catalogue des besoins, annexe 1 au Cahier des Clauses Administratives Particulières
Brève description:

le détail des lots est défini dans le catalogue des besoins, annexe 1 au Cahier des Clauses Administratives Particulières

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur clinique des produits et gamme proposée
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-13 📅
Nom: 3m FRANCE
Adresse postale: 1 Parvis de l'innovation CS 20203
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95006
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 4 613 654 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Nom: bsn radiante sas
Adresse postale: 57, Boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans Cédex 2
Code postal: 72058
Valeur totale du marché: 21 940 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Nom: laboratoires Lohmann & Rauscher S.A.S
Adresse postale: z.a. De Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Valeur totale du marché: 19 107 EUR 💰
Nom: medisport
Adresse postale: 542 Boulevard des Hunaudières
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Valeur totale du marché: 30 143 EUR 💰
Nom: medline International France S.A.S
Adresse postale: le Val Saint-Quentin - 2, rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Valeur totale du marché: 86 082 EUR 💰
Nom: performance health France
Adresse postale: 13 rue André PINGAT
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Valeur totale du marché: 422 512 EUR 💰
Nom: sasu peters surgical
Adresse postale: zi Les Vignes - 42 rue Benoît Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013
Valeur totale du marché: 67 389 EUR 💰
Nom: raffin medical
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Valeur totale du marché: 6 047 EUR 💰
Nom: laboratoire tetra medical
Adresse postale: 59 Avenue Rhin Danube
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Valeur totale du marché: 78 561 EUR 💰
Nom: laboratoire urgo sas
Adresse postale: 42, Rue de Longvic
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
Valeur totale du marché: 192 057 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "

Source: OJS 2021/S 179-465734 (2021-09-10)

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