Fourniture de dispositifs médicaux implantables de chirurgie crânio-maxillo-faciale

Assistance publique — hôpitaux de Paris

Fourniture de dispositifs médicaux implantables de chirurgie crânio-maxillo-faciale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.

Qui ?

• Assistance publique — hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-11	Avis de marché

Avis de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: AGEPS_AO_22-05C
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux implantables de chirurgie crânio-maxillo-faciale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats, logistique, bureau 516, 5e étage, 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=774016&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=774016&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date limite de soumission: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-301538
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 400 plaques et 2 400 vis — lot identique au lot 2.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 118 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Implants pour la traumatologie du 1/3 supérieur de la face et vis associées — toutes formes de plaques (droites, orbitaires, Y, L, T, plaques Mesh, trous de trépan, plancher orbitaire, etc.)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Implants pour la traumatologie du 1/3 supérieur de la face et vis associées — toutes formes de plaques (droites, orbitaires, Y, L, T, plaques Mesh, trous de trépan, plancher orbitaire, etc.).

Durée de l'accord: 43 mois
Informations complémentaires:

Quantités annuelles indicatives: 400 plaques et 2 400 vis — lot identique au lot 2.

Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Quantités annuelles indicatives: 400 plaques et 2 400 vis — lot identique au lot 1.

Intitulé du lot: Implants pour la reconstruction du 1/3 supérieur de la face et vis associées — toutes formes de plaques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Implants pour la reconstruction du 1/3 supérieur de la face et vis associées — toutes formes de plaques.

Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 400 plaques et 2 400 vis.
Intitulé du lot: Implants pour fixation orthognatique et vis associées
Numéro du lot: 4
Brève description:

Implants pour fixation orthognatique et vis associées — vis autotaraudeuses et autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm et inférieur ou égal à 2,5 mm et vis de rattrapage et/ou vis de fixation intermaxillaire — toutes formes de plaques (plaques préformées, pour mandibule…).

Informations complémentaires:

Quantités annuelles indicatives: 1 000 plaques et 4 000 vis — lot identique au lot 5.

Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:

Quantités annuelles indicatives: 200 plaques et 800 vis — lot identique au lot 4.

Intitulé du lot: Implants pour fixation orthognatique et vis associées incluant des vis pour le condyle mandibulaire — toutes formes de plaques (plaques préformées, pour mandibule…)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Implants pour fixation orthognatique et vis associées incluant des vis pour le condyle mandibulaire — toutes formes de plaques (plaques préformées, pour mandibule…).

Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 150 plaques et 600 vis.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Implants pour fixation orthognatique et vis associées — vis autotaraudeuses ou autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 2 mm, vis de rattrapage et vis de fixation intermaxillaire — toutes formes de plaques (plaques préformées, pour mandibule…).

Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 500 plaques et 2 000 vis.
Intitulé du lot: Implants pour traumatologie du 1/3 médian de la face et vis associées — toutes formes de plaques (droites, orbitaires, Y, L, T)
Numéro du lot: 8
Brève description:

Implants pour traumatologie du 1/3 médian de la face et vis associées toutes — formes de plaques (droites, orbitaires, Y, L, T).

Informations complémentaires:

Quantités annuelles indicatives: 400 plaques et 2 400 vis — lot identique au lot 9.

Numéro du lot: 9
Informations complémentaires:

Quantités annuelles indicatives: 400 plaques et 2 400 vis — lot identique au lot 8.

Intitulé du lot: Implants pour traumatologie de la mandibule et vis associées — toutes formes de plaques (droites, Y, L, T)
Numéro du lot: 10
Brève description:

Implants pour traumatologie de la mandibule et vis associées — toutes formes de plaques (droites, Y, L, T).

Informations complémentaires:

Quantités annuelles indicatives: 2 000 plaques et 8 000 vis — lot identique au lot 11.

Numéro du lot: 11
Informations complémentaires:

Quantités annuelles indicatives: 1 000 plaques et 4 000 vis — lot identique au lot 10.

Intitulé du lot: Implants pour reconstruction mandibulaire et vis associées — toutes formes de plaques, pour reconstruction totale ou partielle de la mandibule, avec ou sans prothèse de condyle
Numéro du lot: 12
Brève description:

Implants pour reconstruction mandibulaire et vis associées — toutes formes de plaques, pour reconstruction totale ou partielle de la mandibule, avec ou sans prothèse de condyle.

Informations complémentaires:

Quantités annuelles indicatives: 150 plaques et 750 vis — lot identique au lot 13.

Numéro du lot: 13
Informations complémentaires:

Quantités annuelles indicatives: 150 plaques et 750 vis — lot identique au lot 12.

Intitulé du lot: Implants résorbables pour ostéosynthèse crânio-maxillo-faciale et vis associées — plaques toutes formes et rivets
Numéro du lot: 14
Brève description:

Implants résorbables pour ostéosynthèse crânio-maxillo-faciale et vis associées — plaques toutes formes et rivets.

Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 150 plaques et 1 200 vis.
Intitulé du lot: Implants pour la reconstruction crânienne — toutes formes de plaques et vis associées
Numéro du lot: 15
Brève description:

Implants pour la reconstruction crânienne — toutes formes de plaques et vis associées.

Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 500 plaques et 4 500 vis.
Intitulé du lot: Système de fixation de volet crânien et dispositifs associés
Numéro du lot: 16
Brève description: Système de fixation de volet crânien et dispositifs associés.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 700.
Intitulé du lot: Vis à bout mousse pour implant crânien
Numéro du lot: 17
Brève description: Vis à bout mousse pour implant crânien.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 200.
Intitulé du lot: Implants osseux sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne
Numéro du lot: 18
Brève description: Implants osseux sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 30 — lot identique au lot 19.
Numéro du lot: 19
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 30 — lot identique au lot 18.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.

Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Situation économique et financière:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: M. Renaud Cateland, directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=774016&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication d'avis de marché au dernier trimestre 2024.

Les accords-cadres sont à effet du 1.4.2022 jusqu'au 31.10.2025. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont:

— performances techniques et cliniques: 30 % de la note globale

— adaptation à l'usage: 33 % de la note globale;

— développement durable: 2 % de la note globale;

— prix: 35 % de la note globale.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Les lots sont détaillés dans l'annexe 3 du DCE. Les variantes sont refusées. Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 115-301538 (2021-06-11)

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