Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables de chirurgie crânio-maxillo-faciale
AGEPS_AO_22-05C”
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables de chirurgie crânio-maxillo-faciale.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 118 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implants pour la traumatologie du 1/3 supérieur de la face et vis associées — toutes formes de plaques (droites, orbitaires, Y, L, T, plaques Mesh, trous de...”
Titre
Implants pour la traumatologie du 1/3 supérieur de la face et vis associées — toutes formes de plaques (droites, orbitaires, Y, L, T, plaques Mesh, trous de trépan, plancher orbitaire, etc.)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Description du marché:
“Implants pour la traumatologie du 1/3 supérieur de la face et vis associées — toutes formes de plaques (droites, orbitaires, Y, L, T, plaques Mesh, trous de...”
Description du marché
Implants pour la traumatologie du 1/3 supérieur de la face et vis associées — toutes formes de plaques (droites, orbitaires, Y, L, T, plaques Mesh, trous de trépan, plancher orbitaire, etc.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 43
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles indicatives: 400 plaques et 2 400 vis — lot identique au lot 2.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles indicatives: 400 plaques et 2 400 vis — lot identique au lot 1.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implants pour la reconstruction du 1/3 supérieur de la face et vis associées — toutes formes de plaques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Implants pour la reconstruction du 1/3 supérieur de la face et vis associées — toutes formes de plaques.”
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 400 plaques et 2 400 vis.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants pour fixation orthognatique et vis associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Implants pour fixation orthognatique et vis associées — vis autotaraudeuses et autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm et inférieur ou égal à...”
Description du marché
Implants pour fixation orthognatique et vis associées — vis autotaraudeuses et autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm et inférieur ou égal à 2,5 mm et vis de rattrapage et/ou vis de fixation intermaxillaire — toutes formes de plaques (plaques préformées, pour mandibule…).
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Informations complémentaires:
“Quantités annuelles indicatives: 1 000 plaques et 4 000 vis — lot identique au lot 5.”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles indicatives: 200 plaques et 800 vis — lot identique au lot 4.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implants pour fixation orthognatique et vis associées incluant des vis pour le condyle mandibulaire — toutes formes de plaques (plaques préformées, pour mandibule…)”
Titre
Implants pour fixation orthognatique et vis associées incluant des vis pour le condyle mandibulaire — toutes formes de plaques (plaques préformées, pour mandibule…)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Implants pour fixation orthognatique et vis associées incluant des vis pour le condyle mandibulaire — toutes formes de plaques (plaques préformées, pour mandibule…).”
Description du marché
Implants pour fixation orthognatique et vis associées incluant des vis pour le condyle mandibulaire — toutes formes de plaques (plaques préformées, pour mandibule…).
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Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 150 plaques et 600 vis.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Implants pour fixation orthognatique et vis associées — vis autotaraudeuses ou autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 2 mm, vis de rattrapage et vis...”
Description du marché
Implants pour fixation orthognatique et vis associées — vis autotaraudeuses ou autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 2 mm, vis de rattrapage et vis de fixation intermaxillaire — toutes formes de plaques (plaques préformées, pour mandibule…).
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Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 500 plaques et 2 000 vis.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implants pour traumatologie du 1/3 médian de la face et vis associées — toutes formes de plaques (droites, orbitaires, Y, L, T)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Implants pour traumatologie du 1/3 médian de la face et vis associées toutes — formes de plaques (droites, orbitaires, Y, L, T).”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles indicatives: 400 plaques et 2 400 vis — lot identique au lot 9.”
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles indicatives: 400 plaques et 2 400 vis — lot identique au lot 8.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implants pour traumatologie de la mandibule et vis associées — toutes formes de plaques (droites, Y, L, T)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Implants pour traumatologie de la mandibule et vis associées — toutes formes de plaques (droites, Y, L, T).”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles indicatives: 2 000 plaques et 8 000 vis — lot identique au lot 11.”
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles indicatives: 1 000 plaques et 4 000 vis — lot identique au lot 10.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implants pour reconstruction mandibulaire et vis associées — toutes formes de plaques, pour reconstruction totale ou partielle de la mandibule, avec ou sans...”
Titre
Implants pour reconstruction mandibulaire et vis associées — toutes formes de plaques, pour reconstruction totale ou partielle de la mandibule, avec ou sans prothèse de condyle
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Implants pour reconstruction mandibulaire et vis associées — toutes formes de plaques, pour reconstruction totale ou partielle de la mandibule, avec ou sans...”
Description du marché
Implants pour reconstruction mandibulaire et vis associées — toutes formes de plaques, pour reconstruction totale ou partielle de la mandibule, avec ou sans prothèse de condyle.
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Informations complémentaires:
“Quantités annuelles indicatives: 150 plaques et 750 vis — lot identique au lot 13.”
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles indicatives: 150 plaques et 750 vis — lot identique au lot 12.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implants résorbables pour ostéosynthèse crânio-maxillo-faciale et vis associées — plaques toutes formes et rivets” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Implants résorbables pour ostéosynthèse crânio-maxillo-faciale et vis associées — plaques toutes formes et rivets.”
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 150 plaques et 1 200 vis.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implants pour la reconstruction crânienne — toutes formes de plaques et vis associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Implants pour la reconstruction crânienne — toutes formes de plaques et vis associées.”
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 1 500 plaques et 4 500 vis.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de fixation de volet crânien et dispositifs associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Système de fixation de volet crânien et dispositifs associés.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 700.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vis à bout mousse pour implant crânien
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Vis à bout mousse pour implant crânien.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 200.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants osseux sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Implants osseux sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 30 — lot identique au lot 19.
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 30 — lot identique au lot 18.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.
Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-02
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ageps.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine publication d'avis de marché au dernier trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Les accords-cadres sont à effet du 1.4.2022 jusqu'au 31.10.2025. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont:
— performances...”
Les accords-cadres sont à effet du 1.4.2022 jusqu'au 31.10.2025. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont:
— performances techniques et cliniques: 30 % de la note globale
— adaptation à l'usage: 33 % de la note globale;
— développement durable: 2 % de la note globale;
— prix: 35 % de la note globale.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Les lots sont détaillés dans l'annexe 3 du DCE. Les variantes sont refusées. Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 115-301538 (2021-06-11)