Fourniture de dispositifs médicaux et consommables en neurochirurgie et chirurgie du rachis — complémentaire

CHU de Nantes

Fourniture de dispositifs médicaux et consommables en neurochirurgie et chirurgie du rachis — complémentaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-19	Avis de marché
2021-07-15	Avis d'attribution de marché
2021-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: AOO-21035
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux et consommables en neurochirurgie et chirurgie du rachis — complémentaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=726907&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date limite de soumission: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2022-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-145927
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-498184
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande. Le catalogue des besoins précisent les accords-cadres qui sont mono-attributaires et celui qui est multi-attributaires. Il précise également les accords-cadres qui sont avec mini ou maximum et ceux sans mini ni maximum.les quantités estimatives sont indiquées en annexe «catalogue des besoins».

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: La consultation est répartie en onze lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins
Numéro du lot: 11
Brève description:

La consultation est répartie en onze lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins.

Description des renouvellements: Deux reconductions possibles pour une nouvelle durée de douze mois.
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DUME ou les formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=726907&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

La mise en ligne du DCE est totale. Seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité en cours d'analyse des offres de demander des échantillons dans les conditions précisées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2021/S 058-145927 (2021-03-19)

Avis d'attribution de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 529 979 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 allée de l'Ïle-Gloriette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-366749
Se réfère à l'avis: 2021/S 058-145927
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01.7.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31.1.2022. pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit deux fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31.1.2024. Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu: — avec un seul opérateur économique (mono — attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution «mono-att» de l'annexe «Catalogue des besoins» du CCAP; — avec plusieurs opérateurs économiques(multi-attributaire) pour les lots indiqués en multi-attribution «multi-att» de l'annexe «Catalogue des besoins» du CCAP; — sans minimum, ni maximum, en application du 3 Pour le lot 9, l'accord-cadre à émission de bons de commandes est multi-attributaires en application de l'article de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le nombre d'opérateurs économiques pouvant être retenus était fixé à trois. Le classement des attributaires pour chaque lot est précisé dans la section V Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.

Informations complémentaires

Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.

Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01.7.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31.1.2022. pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit deux fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31.1.2024.

Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu:

— avec un seul opérateur économique (mono — attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution «mono-att» de l'annexe «Catalogue des besoins» du CCAP;

— avec plusieurs opérateurs économiques(multi-attributaire) pour les lots indiqués en multi-attribution «multi-att» de l'annexe «Catalogue des besoins» du CCAP;

— sans minimum, ni maximum, en application du 3

Pour le lot 9, l'accord-cadre à émission de bons de commandes est multi-attributaires en application de l'article de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Le nombre d'opérateurs économiques pouvant être retenus était fixé à trois. Le classement des attributaires pour chaque lot est précisé dans la section V Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique = Gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références, recul clinique, service rendu dans la filière patient, aide à la formation des praticiens.
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Nom: Elekta SAS
Adresse postale: immeuble "Dom'Inno3 19-21 rue du Dôme
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 141.90 EUR 💰
Nom: Eurospine
Adresse postale: 3 avenue des Dahlias
Commune postale: L'Hay-les-Roses
Code postal: 94240
Valeur totale du marché: 50429.25 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson médical SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Valeur totale du marché: 209180.02 EUR 💰
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 9 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Valeur totale du marché: 69056.81 EUR 💰
Nom: Spineguard SA
Adresse postale: 10 cours Louis Lumière
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Valeur totale du marché: 2777.08 EUR 💰
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Valeur totale du marché: 147390.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01.7.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31.1.2022. pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit deux fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31.1.2024.

Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu:

— avec un seul opérateur économique (mono — attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution «mono-att» de l'annexe «Catalogue des besoins» du CCAP;

— avec plusieurs opérateurs économiques(multi-attributaire) pour les lots indiqués en multi-attribution «multi-att» de l'annexe «Catalogue des besoins» du CCAP;

— sans minimum, ni maximum, en application du 3

Pour le lot 9, l'accord-cadre à émission de bons de commandes est multi-attributaires en application de l'article de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Le nombre d'opérateurs économiques pouvant être retenus était fixé à trois. Le classement des attributaires pour chaque lot est précisé dans la section V Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée l'Île-Gloriette
Source: OJS 2021/S 138-366749 (2021-07-15)

Avis d'attribution de marché (2021-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de dispositifs médicaux et consommables en neurochirurgie et chirurgie du rachis - complémentaire

Valeur totale du marché: 703 979 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'ïle Gloriette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 178-463526
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31/01/2022.Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31/01/2024.Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.l'accord-cadre est conclu :1 Avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution " mono-att " de l'annexe " Catalogue des besoins " du Ccap1 Avec plusieurs opérateurs économiques (multi - attributaire) pour les lots indiqués en multi-attribution " multi-att " de l'annexe " Catalogue des besoins " du Ccap1 Sans minimum, ni maximum, en application du 3° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à " 0 " en colonne " Qte mini " et " Qte maxi " de l'annexe 1 " Catalogue des besoins " du CCAP 1 Avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité, en application du 1° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués en annexe 1 " Catalogue des besoins " du CcapLe nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: la consultation est répartie en 11 lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins
Brève description:

la consultation est répartie en 11 ots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Nantes 44093 Nantes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique :o Gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références, recul clinique, service rendu dans la filière patient, aide à la formation des praticiens.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-13 📅
Nom: 4 med france
Adresse postale: 26 avenue Christian Doppler bâtiment G1
Commune postale: Bailly Romainvilliers
Code postal: 77700
Valeur totale du marché: 174 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée l'le Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "

Source: OJS 2021/S 178-463526 (2021-09-09)

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