Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux et consommables en neurochirurgie et chirurgie du rachis — complémentaire
AOO-21035”
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux et consommables en neurochirurgie et chirurgie du rachis — complémentaire.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“La consultation est répartie en onze lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“La consultation est répartie en onze lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2022-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Deux reconductions possibles pour une nouvelle durée de douze mois.
Informations complémentaires:
“Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande. Le catalogue des besoins précisent les accords-cadres qui sont mono-attributaires...”
Informations complémentaires
Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande. Le catalogue des besoins précisent les accords-cadres qui sont mono-attributaires et celui qui est multi-attributaires. Il précise également les accords-cadres qui sont avec mini ou maximum et ceux sans mini ni maximum.les quantités estimatives sont indiquées en annexe «catalogue des besoins».
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DUME ou les formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-498184
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-22
16:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
La mise en ligne du DCE est totale. Seule une...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
La mise en ligne du DCE est totale. Seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité en cours d'analyse des offres de demander des échantillons dans les conditions précisées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 058-145927 (2021-03-19)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 5 allée de l'Ïle-Gloriette
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 529 979 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère qualité technique = Gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références, recul clinique, service rendu dans la filière...”
Critère de qualité (nom)
Critère qualité technique = Gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références, recul clinique, service rendu dans la filière patient, aide à la formation des praticiens.
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Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 058-145927
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210225
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 4
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Elekta SAS
Adresse postale: immeuble "Dom'Inno3 19-21 rue du Dôme
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141.90 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210226
Titre: Lot 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurospine
Adresse postale: 3 avenue des Dahlias
Commune postale: L'Hay-les-Roses
Code postal: 94240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50429.25 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210227
Titre: Lot 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson médical SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209180.02 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210228
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lots 3-7-9 et 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 9 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69056.81 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 210229
Titre: Lot 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Spineguard SA
Adresse postale: 10 cours Louis Lumière
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2777.08 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 210230
Titre: Lot 8 et 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147390.02 💰
“Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.
Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01.7.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31.1.2022. pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit deux fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31.1.2024.
Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu:
— avec un seul opérateur économique (mono — attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution «mono-att» de l'annexe «Catalogue des besoins» du CCAP;
— avec plusieurs opérateurs économiques(multi-attributaire) pour les lots indiqués en multi-attribution «multi-att» de l'annexe «Catalogue des besoins» du CCAP;
— sans minimum, ni maximum, en application du 3 de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à «0» en colonne «Quantité minimale» et «Quantité maximale» de l'annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCAP 1 avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité, en application du 1 de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique pour les lots indiqués en annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCA.
Pour le lot 9, l'accord-cadre à émission de bons de commandes est multi-attributaires en application de l'article de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le nombre d'opérateurs économiques pouvant être retenus était fixé à trois. Le classement des attributaires pour chaque lot est précisé dans la section V Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée l'Île-Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».”
Source: OJS 2021/S 138-366749 (2021-07-15)
Avis d'attribution de marché (2021-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'ïle Gloriette
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux et consommables en neurochirurgie et chirurgie du rachis - complémentaire
AOO-21035”
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux et consommables en neurochirurgie et chirurgie du rachis - complémentaire”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 703 979 💰
Titre:
“la consultation est répartie en 11 lots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins” Description
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Nantes 44093 Nantes
Description du marché:
“la consultation est répartie en 11 ots, tels que ces lots sont définis dans le catalogue des besoins” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère qualité technique :o Gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références, recul clinique, service rendu dans la filière...”
Critère de qualité (nom)
Critère qualité technique :o Gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références, recul clinique, service rendu dans la filière patient, aide à la formation des praticiens.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 210326
Titre: lot 1
Date de conclusion du contrat: 2021-08-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: 4 med france
Adresse postale: 26 avenue Christian Doppler bâtiment G1
Commune postale: Bailly Romainvilliers
Code postal: 77700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 000 💰
“le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 31/01/2022.Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31/01/2024.Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.l'accord-cadre est conclu :1 Avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution " mono-att " de l'annexe " Catalogue des besoins " du Ccap1 Avec plusieurs opérateurs économiques (multi - attributaire) pour les lots indiqués en multi-attribution " multi-att " de l'annexe " Catalogue des besoins " du Ccap1 Sans minimum, ni maximum, en application du 3° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à " 0 " en colonne " Qte mini " et " Qte maxi " de l'annexe 1 " Catalogue des besoins " du CCAP 1 Avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité, en application du 1° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués en annexe 1 " Catalogue des besoins " du CcapLe nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée l'le Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "”
Source: OJS 2021/S 178-463526 (2021-09-09)