Fourniture de dispositifs médicaux — dispositifs médicaux implantables de rythmologie Ryt20 (référence consultation Uniha M_0610)

CHU de Bordeaux

Fourniture de dispositifs médicaux — dispositifs médicaux implantables de rythmologie Ryt20 (référence consultation Uniha M_0610).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-28	Avis de marché

Avis de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
Numéro de référence: 20udmfna108 /Jo
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux — dispositifs médicaux implantables de rythmologie Ryt20 (référence consultation Uniha M_0610).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date limite de soumission: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-052004
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 1.3.2022. L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximal de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres».

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 75 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Stimulateur simple chambre
Numéro du lot: 1
Brève description:

Stimulateur simple chambre. Quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 940.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Stimulateur double chambre à fréquence asservie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Stimulateur double chambre à fréquence asservie. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 2 080.

Informations complémentaires:

Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 1.3.2022. L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximal de quatre opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres».

Intitulé du lot: Stimulateur double chambre à fréquence asservie avec commutation possible sur intervalle PR long
Numéro du lot: 3
Brève description:

Stimulateur double chambre à fréquence asservie avec commutation possible sur intervalle PR long. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 920.

Intitulé du lot: Stimulateur VDD
Numéro du lot: 4
Brève description: Stimulateur VDD. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 28.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Stimulateur triple chambre
Numéro du lot: 5
Brève description:

Stimulateur triple chambre. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 020.

Intitulé du lot: Stimulateur ventriculaire sans sonde
Numéro du lot: 6
Brève description:

Stimulateur ventriculaire sans sonde. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 672.

Intitulé du lot: Défibrillateur simple chambre
Numéro du lot: 7
Brève description:

Défibrillateur simple chambre. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 612.

Intitulé du lot: Defibrillateur Vdd
Numéro du lot: 8
Brève description: Defibrillateur Vdd Quantité estimative pour la durée totale du marché:28
Intitulé du lot: Defibrillateur Double Chambre
Numéro du lot: 9
Brève description:

Defibrillateur Double Chambre Quantité estimative pour la durée totale du marché:480

Intitulé du lot: Défibrillateur triple chambre
Numéro du lot: 10
Brève description:

Défibrillateur triple chambre. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 080.

Informations complémentaires:

Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 1.3.2022. L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximal de cinq opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres».

Intitulé du lot: Défibrillateur avec sonde sous-cutanée
Numéro du lot: 11
Brève description:

Défibrillateur avec sonde sous-cutanée. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 404.

Intitulé du lot: Sonde stimulation endocavitaire permanente
Numéro du lot: 12
Brève description:

Sonde stimulation endocavitaire permanente. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 8 480.

Informations complémentaires:

Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 1.3.2022. L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de cinq opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres».

Intitulé du lot: Sonde stimulation ventriculaire gauche
Numéro du lot: 13
Brève description:

Sonde stimulation ventriculaire gauche. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 360.

Intitulé du lot: Sonde stimulation épicardique permanente à suturer
Numéro du lot: 14
Brève description:

Sonde stimulation épicardique permanente à suturer. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 660.

Intitulé du lot: Sonde stimulation épicardique permanente à visser
Numéro du lot: 15
Brève description:

Sonde stimulation épicardique permanente à visser. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 020.

Intitulé du lot: Sonde de défibrillation
Numéro du lot: 16
Brève description:

Sonde de défibrillation. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 592.

Intitulé du lot: Holter ECG implantable
Numéro du lot: 17
Brève description:

Holter ECG implantable. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 160.

Intitulé du lot: Dispositif laser pour extraction de sondes de stimulation et de défibrilation cardiaque
Numéro du lot: 18
Brève description:

Dispositif laser pour extraction de sondes de stimulation et de défibrilation cardiaque. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 520.

Intitulé du lot: Dispositif intra-vasculaire et percutanée type hélicoïdal pour extraction de sondes
Numéro du lot: 19
Brève description:

Dispositif intra-vasculaire et percutanée type hélicoïdal pour extraction de sondes. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 72.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— preuve d'une inscription sur un registre professionnel;

— déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arcachon; Monsieur le directeur
Adresse postale: pôle de Santé, CS 1001
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33164
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31059
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Libourne, Monsieur le directeur
Adresse postale: 112 rue de la Marne
Commune postale: Libourne
Code postal: 33505
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 556795679 📞
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication au cours de l'année 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La date d'ouverture des plis du 2.3.2021 est précisée à titre indicatif. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique à l'exception des lots 1, 2, 3, 5, 7, 9, 10, 12, 13, 16, 17 qui sont multi-attributaires. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: il n'est pas demandé d'échantillons dans le cadre de la remise des offres. Le candidat fournira une documentation technique comprenant des fiches techniques et/ou une notice technique et une iconographie. L'analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère intérêt thérapeutique et technique. Documentation iconographique les photos des dispositifs proposés font partie intégrante de l'offre du fournisseur. Elles permettront l'analyse technique des articles pour lesquels le candidat soumissionne et notamment la présentation des produits et la qualité du système d'emballage (conditionnement primaire). Échantillons complémentaires: des échantillons complémentaires pourront être demandés. Le coordonnateur, responsable technique de la consultation, adressera un courrier de demande d'échantillons aux fournisseurs via la plateforme de dématérialisation. Cette demande définira:

— les références et quantités à livrer;

— les établissements destinataires (avec le nom et coordonnées du référent);

— la date limite de livraison des échantillons dans les établissements destinataires.

Pour chaque demande d'échantillons, le fournisseur s'engage:

— à fournir la (les) référence(s) identique(s) à celles de son offre;

— à livrer aux établissements destinataires la référence et la quantité demandée par le coordonnateur, en respectant au minimum le conditionnement secondaire pour garantir les bonnes pratiques de distribution (notamment, absence d'élastiques, boite protectrice…);

— à faire figurer, sur le colis, la mention «Dispositifs médicaux implantables de rythmologie Ryt20», ainsi que le nom du référent défini dans la demande d'échantillons;

— à transmettre au pharmacien coordonnateur le double des bordereaux de livraison.

Les articles fournis comme échantillon ne sont ni repris, ni facturés par le soumissionnaire. Les essais dureront au maximum trois mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 022-052004 (2021-01-28)

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