Avis de marché (2021-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Arcachon; Monsieur le directeur
Adresse postale: pôle de Santé, CS 1001
Commune postale: La Teste-de-Buch
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 33164
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556795679📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556795357 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: CHU Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie
Commune postale: Toulouse
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31059
Région: Haute-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Libourne, Monsieur le directeur
Adresse postale: 112 rue de la Marne
Commune postale: Libourne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 33505
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux — dispositifs médicaux implantables de rythmologie Ryt20 (référence consultation Uniha M_0610)
20udmfna108 /Jo”
Produits/services: Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux — dispositifs médicaux implantables de rythmologie Ryt20 (référence consultation Uniha M_0610).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 75 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur simple chambre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques📦
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur📦
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Stimulateur simple chambre. Quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 940.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au...”
Informations complémentaires
Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 1.3.2022. L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximal de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres».
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur double chambre à fréquence asservie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Stimulateur double chambre à fréquence asservie. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 2 080.”
Informations complémentaires:
“Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au...”
Informations complémentaires
Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 1.3.2022. L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximal de quatre opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres».
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Stimulateur double chambre à fréquence asservie avec commutation possible sur intervalle PR long” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Stimulateur double chambre à fréquence asservie avec commutation possible sur intervalle PR long. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 920.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur VDD
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Stimulateur VDD. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 28.
Informations complémentaires:
“Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au...”
Informations complémentaires
Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 1.3.2022. L'accord-cadre est mono-attributaire».
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur triple chambre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Stimulateur triple chambre. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 020.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur ventriculaire sans sonde
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Stimulateur ventriculaire sans sonde. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 672.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur simple chambre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Défibrillateur simple chambre. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 612.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Defibrillateur Vdd
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Defibrillateur Vdd Quantité estimative pour la durée totale du marché:28
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Defibrillateur Double Chambre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Defibrillateur Double Chambre Quantité estimative pour la durée totale du marché:480”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur triple chambre
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Défibrillateur triple chambre. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 080.”
Informations complémentaires:
“Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au...”
Informations complémentaires
Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 1.3.2022. L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximal de cinq opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres».
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur avec sonde sous-cutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Défibrillateur avec sonde sous-cutanée. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 404.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde stimulation endocavitaire permanente
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Sonde stimulation endocavitaire permanente. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 8 480.”
Informations complémentaires:
“Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au...”
Informations complémentaires
Durée du marché: au lieu de lire «douze mois», lire «L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification du contrat jusqu'au 1.3.2022. L'accord-cadre est multi-attributaire avec un nombre maximum de cinq opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres».
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde stimulation ventriculaire gauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Sonde stimulation ventriculaire gauche. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 360.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde stimulation épicardique permanente à suturer
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Sonde stimulation épicardique permanente à suturer. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 660.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde stimulation épicardique permanente à visser
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Sonde stimulation épicardique permanente à visser. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 020.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde de défibrillation
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Sonde de défibrillation. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 592.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Holter ECG implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Holter ECG implantable. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 1 160.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif laser pour extraction de sondes de stimulation et de défibrilation cardiaque” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Dispositif laser pour extraction de sondes de stimulation et de défibrilation cardiaque. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 520.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif intra-vasculaire et percutanée type hélicoïdal pour extraction de sondes” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Dispositif intra-vasculaire et percutanée type hélicoïdal pour extraction de sondes. Quantité estimative pour la durée totale du marché: 72.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve d'une inscription sur un registre professionnel;
— déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
— preuve d'une inscription sur un registre professionnel;
— déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-02
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication au cours de l'année 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La date d'ouverture des plis du 2.3.2021 est précisée à titre indicatif. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique à l'exception des lots 1, 2, 3, 5, 7, 9, 10, 12, 13, 16, 17 qui sont multi-attributaires. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: il n'est pas demandé d'échantillons dans le cadre de la remise des offres. Le candidat fournira une documentation technique comprenant des fiches techniques et/ou une notice technique et une iconographie. L'analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère intérêt thérapeutique et technique. Documentation iconographique les photos des dispositifs proposés font partie intégrante de l'offre du fournisseur. Elles permettront l'analyse technique des articles pour lesquels le candidat soumissionne et notamment la présentation des produits et la qualité du système d'emballage (conditionnement primaire). Échantillons complémentaires: des échantillons complémentaires pourront être demandés. Le coordonnateur, responsable technique de la consultation, adressera un courrier de demande d'échantillons aux fournisseurs via la plateforme de dématérialisation. Cette demande définira:
— les références et quantités à livrer;
— les établissements destinataires (avec le nom et coordonnées du référent);
— la date limite de livraison des échantillons dans les établissements destinataires.
Pour chaque demande d'échantillons, le fournisseur s'engage:
— à fournir la (les) référence(s) identique(s) à celles de son offre;
— à livrer aux établissements destinataires la référence et la quantité demandée par le coordonnateur, en respectant au minimum le conditionnement secondaire pour garantir les bonnes pratiques de distribution (notamment, absence d'élastiques, boite protectrice…);
— à faire figurer, sur le colis, la mention «Dispositifs médicaux implantables de rythmologie Ryt20», ainsi que le nom du référent défini dans la demande d'échantillons;
— à transmettre au pharmacien coordonnateur le double des bordereaux de livraison.
Les articles fournis comme échantillon ne sont ni repris, ni facturés par le soumissionnaire. Les essais dureront au maximum trois mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2021/S 022-052004 (2021-01-28)