Fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de Poitiers (pour ses sites de Poitiers et du GHNV)

CHU de Poitiers

Fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de Poitiers (pour ses sites de Poitiers et du GHNV).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• voir liste des attributaires dans informations complémentaires

Qui ?

• CHU de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-18	Avis de marché
2022-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 21S082
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de Poitiers (pour ses sites de Poitiers et du GHNV).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: salome.galea@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549443184 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=780526&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=780526&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date limite de soumission: 2021-07-22 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-312576
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

L'estimation maximale de la consultation (tous lots confondus sauf les lots 39, 60, 68, 85, 92, 100, 101 et 103 car nouveaux besoins) s'élève à 4 818 100 EUR HT sur 1 an soit 19 272 400 EUR HT sur quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 818 100 EUR 💰
Intitulé du lot: 104 lots
Numéro du lot: 1
Brève description: La procédure est composée de 104 lots (cf. tableau d'offres — état des besoins).
Valeur estimée hors TVA: 4 818 100 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction décrite dans l'article 1.2 du règlement de consultation et 1.3.2 du CCP.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers (sites de Poitiers et GHNV).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=780526&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Reconduction décrite dans l'article 1.2 du règlement de consultation et 1.3.2 du CCP.

Pour tout renseignement complémentaire concernant les marchés, les candidats doivent poser leurs questions au pouvoir adjudicateur sur l'espace d'échanges sécurisé du portail «PLACE». Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier. Les candidats doivent impérativement envoyer leur offre par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde devra être transmise à la direction des achats — cellule des marchés — M

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;

— le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution;

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours;

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché.

Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2021/S 119-312576 (2021-06-18)

Avis d'attribution de marché (2022-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de POITIERS et du Ghnv)

Valeur totale du marché: 14859407.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de poitiers
Adresse postale: 2 rue de la milétrie CS 90577

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-22 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-464476
Se réfère à l'avis: 2021/S 119-312576
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

l'Accord cadre est conclu pour une période contractuelle allant du 01/04/2022 jusqu'au 31/03/2026. Accord cadre à bons de commande, conclu sans engagement

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de POITIERS et du Ghnv). La procédure est composée de 104 lots

Informations complémentaires:

l'Accord cadre est conclu pour une période contractuelle allant du 01/04/2022 jusqu'au 31/03/2026. Accord cadre à bons de commande, conclu sans engagement

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances et qualités techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités logistiques
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-30 📅
Nom: voir liste des attributaires dans informations complémentaires
Commune postale: F
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 14859407.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 55

Référence
Informations complémentaires

les documents sont consultables au CHU de Poitiers sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modes de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. Les montants ci-après correspondent à une estimation pour la période contractuelle totale. Marché 220157 : Arthrex 69370 Saint-Didier-Au-Mont-D'Or, lots 18,25,31 et 48. Marché 220158 : ATF, 74970 Marignier, lot 1. Marché 220159 : Centinel Spine Schweiz,6300 Zug (Suisse), lot 72. Marché 220160 : Clariance, 62217 Beaurains, lot 79. Marché 220161 : defi ortho, 44250 st brevin les pins, lot 64. Marché 220162 : fh ortho, 68990 HEIMSBRUNN, lot 21. Marché 220163 : France Rachis, 33370 Salleboeuf, lot 100. Marché 220164 : Johnson & Johnson Medical, 92130 Issy-Les-Moulineaux, lots 39, 94, 101. Marché 220165 : keri medical, 74160 Archamps, lot 29. Marché 220166 : Groupe LEPINE, 69727 Genay, lots 7, 36 et 65. Marché 220167 : marthys orthopedie, 63360 Gerzat, lot 6. Marché 220168 : MEDARTIS, 38090 Vaulx Milieu, lots 42, 44 et 60. Marché 220169 : MEDTRONIC, 75014 Paris, lots 76, 83, 88, 90, 98, 99 et 104. Marché 220170 : neo medical, 74370 Metz-Tessy, lot 92. Marché 220171 : Newclip, 44115 Haute Goulaine, lot 43. Marché 220172 : Nexis, 75004 Paris, lot 73. Marché 220173 : Noraker, 69008 Lyon, lot 66. Marché 220174 : OSD, 84911 Avignon, lot 74. Marché 220175 : Orthofix, 94110 Arcueil, lot 50. Marché 220176 : Prothys, 19100 Brive-La-Gaillarde, lots 45 et 55. Marché 220177 : Serf, 69150 Decines-Charpieu, lots 3 et 15. Marché 220178 : Safe orthopaedics, 95610 Eragny sur Oise, lots 91 et 96. Marché 220179 : Safe Extremity, 69150 Décines-Charpieu, lot 58. Marché 220180 : Smith & Nephew, 92200 Neuilly-Sur-Seine, lots 20 et 57. Marché 220181 : SPIEART, 1221 Plan-Les-Ouates (Suisse), lots 77, 80, 87 et 103. Marché 220182 : Strim Health Care, 74940 Annecy-Le-Vieux, lot 95. Marché 220183 : Stryker, 69330 Pusignan, lots 17, 26, 30, 32, 34, 37, 38, 46, 47, 49, 70, 81, 82, 89, 90. Marché 220184 : United Orthopedic, 54180 Houdemont, lots 8 et 11. Marché 220185 : Veodis, 86130 Jaunay Marigny, lots 4, 12, 13 et 22. Marché 220186 : Zimmer Biomet France, 25600 Brognard, lots 9, 14, 16, 38, 52, 62, 71, 78 et 84. Marché 220231 : Arthrex, 69370 Saint-Didier-Au-Mont-D'Or, lots 19 et 24. Marché 220232 : FH Ortho, 68990 Heimsbrunn, lot 40. Marché 220233 : Johnson &Johnson Medical, 92130 Issy-Les-Moulineaux, lots 41 et 54. Marché 220234 : Medtronic, 75014 Paris, lot 93. Marché 220235 : Prothys Orthopédie, 19100 Brive-La-Gaillarde, lot 10. Marché 220236 : SMK, 33520 Bruges, lot 5. Marché 220237 : Stryker France, 69330 Pusignan, lots 56 et 58. Marché 220238 : Veodis, 86130 Jaunay-Marigny, lot 24. Marché 220239 : Zimmer Biomet France, 25600 Brognard, lot 51

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue blossac
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé

Source: OJS 2022/S 164-464476 (2022-08-22)

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