Le Centre hospitalier de Niort a été désigné en tant que coordonnateur, chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants, de signer et de notifier les marchés. Les membres du groupement s'assurent pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution. La procédure de consultation utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert passé en application du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans minimum ni maximum, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre sera conclu de la date de notification jusqu'au 28.2.2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction (trois fois douze mois soit 36 mois) pour une durée maximale de trois années. La date limite d'effet de l'accord-cadre pourra donc être le 28.2.2025.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux aux établissements adhérents au groupement de commandes régional Poitou-Charentes-Vendée
Dis Rr”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Le Centre hospitalier de Niort a été désigné en tant que coordonnateur, chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un...”
Brève description
Le Centre hospitalier de Niort a été désigné en tant que coordonnateur, chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants, de signer et de notifier les marchés. Les membres du groupement s'assurent pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution. La procédure de consultation utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert passé en application du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans minimum ni maximum, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre sera conclu de la date de notification jusqu'au 28.2.2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction (trois fois douze mois soit 36 mois) pour une durée maximale de trois années. La date limite d'effet de l'accord-cadre pourra donc être le 28.2.2025.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brosse cytologique biliaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché: A63-Digestif: exploration.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 25
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-13 📅
Date de fin: 2022-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu de la date de notification jusqu'au 28.2.2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction (trois fois douze mois soit 36...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu de la date de notification jusqu'au 28.2.2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction (trois fois douze mois soit 36 mois) pour une durée maximale de trois années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28.2.2025.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu de la date de notification jusqu'au 28.2.2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction (trois fois douze mois soit 36...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu de la date de notification jusqu'au 28.2.2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction (trois fois douze mois soit 36 mois) pour une durée maximale de trois années. La date limite d'effet de l'accord-cadre pourra donc être le 28.2.2025.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hémodialyse: sets de branchement/débranchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: B54 — épuration extrarénale et aphérèse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance Environnementale
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu de la date de notification jusqu'au 28.2.2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction (trois fois douze mois soit 36...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu de la date de notification jusqu'au 28.2.2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction (trois fois douze mois soit 36 mois) pour une durée maximale de trois années. La date limite d'effet de l'accord-cadre pourra donc être le 28.2.2025.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moniteur ECG implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: C50-Système cardiovasculaire: prothèse.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stripper
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: C57-Système cardiovasculaire: ablation.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecteur urine sans sonde
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: G50-Système urogénital: recueil des urines.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde vésicale à ballonnet PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: G51-Système urogénital: drainage/irrigation.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gynécologie: instrumentation stérile U.U
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: G64-Gynécologie.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrode chirurgicale de résection
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: G65-Système urogénital: instrumentation/consommable.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandelettes pour test de Schirmer
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: S50-Ophtalmologie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CH Niort.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2021/S 112-291648 (2021-06-07)
Avis d'attribution de marché (2021-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier de Niort
Adresse postale: 40 Avenue Charles de Gaulle, Cs 70600
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux aux établissements adhérents au groupement de commandes régional Poitou-Charentes-Vendée
Dis Rr”
Brève description:
“le Centre Hospitalier de Niort a été désigné en tant que coordonnateur, chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un...”
Brève description
le Centre Hospitalier de Niort a été désigné en tant que coordonnateur, chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants, de signer et de notifier les marchés. Les membres du groupement s'assurent pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution.La procédure de consultation utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert passé en application du Code de la Commande Publique.Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans minimum et sans maximum, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.L'accord-cadre sera conclu de la date de notification jusqu'au 28 Février 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction (3 fois 12 mois soit 36 mois) pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra do
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210108.90 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: brosse Cytologique Biliaire
Description
Description du marché: a63-Digestif : exploration
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Interêt Thérapeutique Et Technique
Critère de qualité (nom): Prestations Du Fournisseur
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera conclu de la date de notification jusqu'au 28 Février 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction (3 fois 12 mois soit 36...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera conclu de la date de notification jusqu'au 28 Février 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction (3 fois 12 mois soit 36 mois) pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28 Février 2025
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: hemodialyse : Sets De Branchement / Debranchement
Description
Description du marché: b54 - epuration extrarénale et aphérèse
Champ d'application du marché
Titre: moniteur Ecg Implantable
Description
Description du marché: c50-Système cardio-vasculaire : prothèse
Champ d'application du marché
Titre: stripper
Description
Description du marché: c57-Système cardio-vasculaire : ablation
Champ d'application du marché
Titre: collecteur Urine Sans Sonde
Description
Description du marché: g50-Système urogénital : recueil des urines
Champ d'application du marché
Titre: sonde Vesicale A Ballonnet Pvc
Description
Description du marché: g51-Système urogénital : drainage / irrigation
Champ d'application du marché
Titre: gynecologie : Instrumentation Sterile U.U
Description
Description du marché: g64-Gynécologie
Champ d'application du marché
Titre: electrode Chirurgicale De Resection
Description
Description du marché: g65-Système urogénital : instrumentation / consommable
Champ d'application du marché
Titre: bandelettes Pour Test De Schirmer
Description
Description du marché: s50-Ophtalmologie
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-291648
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210319
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: brosse Cytologique Biliaire
Date de conclusion du contrat: 2021-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cook France
Adresse postale: 2 Rue Du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 235 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20210320
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: hemodialyse : Sets De Branchement / Debranchement
Nom et adresse du contractant
Nom: hemodia
Adresse postale: rue Du Chene Vert
Commune postale: Labege
Code postal: 31676
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139232.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20210318
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: moniteur Ecg Implantable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott Medical France
Adresse postale: 1-3 Esplanade Du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52240.32 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20210323
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: stripper
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: peters Surgical
Adresse postale: 42 Rue Benoit Frachon
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20210321
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: collecteur Urine Sans Sonde
Nom et adresse du contractant
Nom: hollister France
Adresse postale: tour Franklin
Commune postale: La Defense
Code postal: 92042
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1570.50 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20210324
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: sonde Vesicale A Ballonnet Pvc
Nom et adresse du contractant
Nom: teleflex Medical
Adresse postale: la Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366.70 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20210322
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: gynecologie : Instrumentation Sterile U.U
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire Gyneas
Adresse postale: bp 20295
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11863.58 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: electrode Chirurgicale De Resection
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: bandelettes Pour Test De Schirmer
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Source: OJS 2021/S 178-463566 (2021-09-09)