le présent marché a pour objet la fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie et d'un panoramique dentaire de marque PLANMECA pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché divisé en 2 lots est conclu sans minimum mais avec un maximum. Concernant le lot no 1, le maximum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 150 000 euros (H.T.). Concernant le lot no 2, le maximum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 12 500 euros (H.T.). Les quantités estimatives annuelles sont précisées dans les bordereaux de prix unitaires (annexe à l'acte d'engagement) (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie et d'un panoramique dentaire de marque PLANMECA
2021-Consommables-DENTAIRE”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie et d'un panoramique dentaire de marque...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie et d'un panoramique dentaire de marque PLANMECA pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché divisé en 2 lots est conclu sans minimum mais avec un maximum. Concernant le lot no 1, le maximum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 150 000 euros (H.T.). Concernant le lot no 2, le maximum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 12 500 euros (H.T.). Les quantités estimatives annuelles sont précisées dans les bordereaux de prix unitaires (annexe à l'acte d'engagement) (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie de marque PLANMECA” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Reims
Description du marché:
“lot no 1 : Fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie de marque PLANMECA. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu...”
Description du marché
lot no 1 : Fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie de marque PLANMECA. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le maximum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 150 000 euros (H.T.). Les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le bordereau de prix unitaires (annexe à l'acte d'engagement) (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de consommables pour l'utilisation d'un panoramique dentaire Promax 2ds3 de marque PLANMECA” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no 2 : Fourniture de consommables pour l'utilisation d'un panoramique dentaire Promax 2ds3 de marque PLANMECA. L'Accord-Cadre à bons de commande est...”
Description du marché
lot no 2 : Fourniture de consommables pour l'utilisation d'un panoramique dentaire Promax 2ds3 de marque PLANMECA. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le maximum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 12 500 euros (H.T.). Les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le bordereau de prix unitaires (annexe à l'acte d'engagement) (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-09
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2025
Informations complémentaires
“la facturation électronique est obligatoire.--le marché est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification. Cette...”
la facturation électronique est obligatoire.--le marché est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 période de 12 mois.--production D'EchantillonsLes candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons selon les modalités précisées à l'article IV du Cahier des Clauses Techniques Particulières (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).Les échantillons devront être livrés au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des offres.L'absence de remise d'échantillons constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.Une indemnisation des échantillons pourra être envisagée selon les modalités définies à l'article IV du Cahier des Clauses Techniques Particulières.--Les fournitures sont livrées dans le délai fixé par le titulaire dans son offre, lequel ne pourra être supérieur à 8 semaines, à compter de la date de réception du bon de commande. --Obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce) :Le dossier de consultation des entreprises (Dce) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.frLe téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.--modalites de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons...), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article IV du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no1)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 192-499289 (2021-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-02-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie et d'un panoramique dentaire de marque PLANMECA pour le Centre Hospitalier...”
Brève description
fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie et d'un panoramique dentaire de marque PLANMECA pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché divisé en 2 lots est conclu sans minimum mais avec un maximum. Concernant le lot no 1, le maximum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 150 000 euros (H.T.). Concernant le lot no 2, le maximum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 12 500 euros (H.T.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 50 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“lot no 1 : Fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie de marque PLANMECA. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu...”
Description du marché
lot no 1 : Fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie de marque PLANMECA. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le maximum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 150 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et performances techniques des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“lot no 2 : Fourniture de consommables pour l'utilisation d'un panoramique dentaire Promax 2ds3 de marque PLANMECA. L'Accord-Cadre à bons de commande est...”
Description du marché
lot no 2 : Fourniture de consommables pour l'utilisation d'un panoramique dentaire Promax 2ds3 de marque PLANMECA. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le maximum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 12 500 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Facilité d'ouverture de l'emballage
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 192-499289
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Infructueux
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no 1 : Fourniture de consommables pour l'utilisation d'un scanner à plaque d'imagerie de marque PLANMECA” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 22-0012
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no 2 : Fourniture de consommables pour l'utilisation d'un panoramique dentaire Promax 2ds3 de marque PLANMECA”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: snvl societe nouvelle varay laborix s.a.s
Adresse postale: 7 Place Louis Lacombe
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
“le marché est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification.Cette période initiale est reconductible tacitement...”
le marché est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 période de 12 mois.--le montant en Ii.1.7) correspond au montant maximum HT total pour tous les lots attribués, pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Le montant en V.2.4) correspond au montant maximum HT pour chaque lot, pour la durée totale du marché (reconductions comprises).--le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché visé, lequel est consultable, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 041-106197 (2022-02-23)