Fourniture de consommables pour épuration extracorporelle hépatique avec mise à disposition des générateurs et moniteurs nécessaires à la mise en œuvre de la technique proposée, au CHRU de Tours

Centre hospitalier régional universitaire de Tours

Fourniture de consommables pour épuration extracorporelle hépatique avec mise à disposition des générateurs et moniteurs nécessaires à la mise en œuvre de la technique proposée, au CHRU de Tours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fresenius Medical Care France

Qui ?

• Centre hospitalier régional universitaire de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de suppléance rénale › Appareils d'hémodialyse

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-10	Avis de marché
2022-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Numéro de référence: 2022-PH-003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'hémodialyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional universitaire de Tours
Adresse postale: 2 boulevard Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 234378986 📞
Fax: +33 247476081 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=775618&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Date de début: 2022-03-01 📅
Date de fin: 2024-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-298851
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Le groupe expert a décidé d'adapter la durée totale du marché à la durée de vie de l'équipement, la durée d'amortissement étant de 5 ans. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: M

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 345 000 EUR 💰
Brève description:

Consommables pour épuration extracorporelle hépatique avec mise à disposition des générateurs et des moniteurs nécessaires.

Valeur estimée hors TVA: 345 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur trois périodes de douze mois, soit:

— du 1.3.2024 au 28.2.2025;

— du 1.3.2025 au 28.2.2026;

— du 1.3.2026 au 28.2.2027.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre);

— à fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

—— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

—— déclaration du candidat (DC2 ou forme libre);

—— déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11, R. 2143-3 et R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique;

—— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

Le groupe expert a décidé d'adapter la durée totale du marché à la durée de vie de l'équipement, la durée d'amortissement étant de 5 ans

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Le groupe expert a décidé d'adapter la durée totale du marché à la durée de vie de l'équipement, la durée d'amortissement étant de 5 ans

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée;

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 114-298851 (2021-06-10)

Avis d'attribution de marché (2022-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de consommables pour épuration extra-corporelle hépatique avec mise à disposition des générateurs et moniteurs nécessaires à la mise en ?Uvre de la technique proposée, au CHRU de Tours

Valeur totale du marché: 280 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier reg unvt de tours
Adresse postale: 2 Bd Tonnellé

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-29 📅
Date de publication: 2022-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 087-236014
Se réfère à l'avis: 2021/S 114-298851
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

date de signature du marché: 11/04/2022le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 auprès de la Cellule des Marchés à l'adresse suivante : CHRU de Tours - dael / Cellule des Marchés - hôpital Trousseau - avenue de la République - 37170 Chambray-Les-Tours.Tél : 02.47.47.83.92ou par mail à l'adresse : cellule.marches@chu-tours.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

consommables pour épuration extra-corporelle hépatique avec mise à disposition des générateurs et des moniteurs nécessaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-29 📅
Nom: fresenius medical care france
Adresse postale: parc Médicis - 47 avenue des Pépinières
Commune postale: Fresnes
Code postal: 94832
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 280 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats et des Approvisionnements

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif dorléans
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (article L551-1 et suivants du code de justice administrative).Référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative).Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2022/S 087-236014 (2022-04-29)

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