Fourniture de consommables de bureau et de papiers pour le réseau des chambres d'agriculture
Assemblée permanente chambres agriculture
Fourniture de consommables de bureau et de papiers pour le réseau des chambres d'agriculture.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Fiducial
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-27 | Avis de marché |
| 2021-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2021-02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée Permanente Chambres Agriculture
Adresse postale: 9 avenue George V
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://chambres-agriculture.fr/ 🌏
Courrier électronique: caroline.dolleans@apca.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 153571195 📞
URL des documents: https://chambres-agriculture.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://chambres-agriculture.fr/chambres-dagriculture/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-27 📅
Date limite de soumission: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 021-049128
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de consommables de bureau pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fourniture de papiers pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Code CPV supplémentaire: AB18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Apca.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18007004700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://apca.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://chambres-agriculture.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://chambres-agriculture.fr/chambres-dagriculture/marches-publics/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Apca
Adresse postale: 9 avenue George V
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Téléphone: +33 153571195 📞
Courrier électronique: marchespublics@apca.chambagri.fr 📧
Source: OJS 2021/S 021-049128 (2021-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2021-02
Brève description:
Fourniture de consommables de bureau et de papiers pour le réseau des chambres d'agriculture.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée Permanente Chambres Agriculture
Adresse postale: 9 avenue George V
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://chambres-agriculture.fr/ 🌏
Courrier électronique: caroline.dolleans@apca.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 153571195 📞
URL des documents: https://chambres-agriculture.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://chambres-agriculture.fr/chambres-dagriculture/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-27 📅
Date limite de soumission: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 021-049128
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu avec un montant minimal pour la durée de l'accord-cadre de: lot 1: 1 000 000 EUR HT et sans montant maximal.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de consommables de bureau pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de consommables de bureau pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu avec un montant minimal pour la durée de l'accord-cadre de: lot 1: 1 000 000 EUR HT et sans montant maximal.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de papiers pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il est conclu avec un montant minimal pour la durée de l'accord-cadre de: lot 2: 250 000 EUR HT et sans montant maximal.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables de bureau et fourniture de papier pour les établissements de Corse
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de consommables de bureau et fourniture de papier pour les établissements de Corse.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il est conclu avec un montant minimal de: lot 3: 20 000 EUR HT et sans montant maximal.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse.
Établissements du réseau des chambres d'agriculture de Corse.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Apca.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18007004700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://apca.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://chambres-agriculture.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://chambres-agriculture.fr/chambres-dagriculture/marches-publics/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Apca
Adresse postale: 9 avenue George V
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Téléphone: +33 153571195 📞
Courrier électronique: marchespublics@apca.chambagri.fr 📧
Source: OJS 2021/S 021-049128 (2021-01-27)
Avis d'attribution de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ASS permanente chambres d'agriculture
Contact
Courrier électronique: alicia.vignes@apca.chambagri.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-263785
Se réfère à l'avis: 2021/S 021-049128
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de papiers pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors Chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambres d'agriculture hors Chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Nom: Fiducial
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: La Défense
Code postal: 92925
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 100-263785 (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ASS permanente chambres d'agriculture
Contact
Courrier électronique: alicia.vignes@apca.chambagri.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-263785
Se réfère à l'avis: 2021/S 021-049128
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu avec un montant minimal pour la durée de l'accord-cadre de:
— lot 1 : 1 000 000 EUR HT.
Et sans montant maximal.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Il est conclu avec un montant minimal pour la durée de l'accord-cadre de:
— lot 1 : 1 000 000 EUR HT.
Et sans montant maximal.
Informations complémentaires:
Le marché est un accord cadre à bons de commande mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
— lot 2 : 250 000 EUR HT.
Il est conclu avec un montant minimal de:
— lot 3 : 20 000 EUR HT.
Site principal ou lieu d'exécution: Chambres d'agriculture hors Chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Nom: Fiducial
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: La Défense
Code postal: 92925
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Peuvent être introduits:
— un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne;
— un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, n
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