Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables de bureau et de papiers pour le réseau des chambres d'agriculture
2021-02”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Produits/services: AB18
📦
Brève description:
“Fourniture de consommables de bureau et de papiers pour le réseau des chambres d'agriculture.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables de bureau pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse.
Description du marché:
“Fourniture de consommables de bureau pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R....”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu avec un montant minimal pour la durée de l'accord-cadre de: lot 1: 1 000 000 EUR HT et sans montant maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papiers pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Description du marché:
“Fourniture de papiers pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R....”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu avec un montant minimal pour la durée de l'accord-cadre de: lot 2: 250 000 EUR HT et sans montant maximal.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables de bureau et fourniture de papier pour les établissements de Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: AB18
📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du réseau des chambres d'agriculture de Corse.
Description du marché:
“Fourniture de consommables de bureau et fourniture de papier pour les établissements de Corse.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R....”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu avec un montant minimal de: lot 3: 20 000 EUR HT et sans montant maximal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Apca.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Apca
Adresse postale: 9 avenue George V
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153571195📞
Courrier électronique: marchespublics@apca.chambagri.fr📧
Source: OJS 2021/S 021-049128 (2021-01-27)
Avis d'attribution de marché (2021-05-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ASS permanente chambres d'agriculture
Courrier électronique: alicia.vignes@apca.chambagri.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 110 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Chambres d'agriculture hors Chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R....”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu avec un montant minimal pour la durée de l'accord-cadre de:
— lot 1 : 1 000 000 EUR HT.
Et sans montant maximal.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papiers pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors Chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse” Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R....”
Informations complémentaires
Le marché est un accord cadre à bons de commande mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu avec un montant minimal pour la durée de l'accord-cadre de:
— lot 2 : 250 000 EUR HT.
Et sans montant maximal.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R....”
Informations complémentaires
Le marché est un accord cadre à bons de commande mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles en application R. 2362-2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu avec un montant minimal de:
— lot 3 : 20 000 EUR HT.
Et sans montant maximal.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 021-049128
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de consommables de bureau pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: La Défense
Code postal: 92925
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 37493
Offre la plus élevée: 59209
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de papiers pour les établissements réseau des chambres d'agriculture hors Chambres d'agriculture d'outre-mer et de Corse” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 3836
Offre la plus élevée: 4493
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-2
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de consommables de bureau et fourniture de papier pour les établissements de Corse” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 11832
Offre la plus élevée: 17982
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Peuvent être introduits:
— un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Peuvent être introduits:
— un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne;
— un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, n 358994 «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2021/S 100-263785 (2021-05-21)