Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas pour les établissements du GHT44 — huit lots

CHU de Nantes

Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT 44 — huit lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-04	Avis de marché
2021-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Numéro de référence: AOO-20115
Brève description:

Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT 44 — huit lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846890 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=703094&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date limite de soumission: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Date de début: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-066255
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr Les variantes et PSE ne sont pas autorisées. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, avec des minimums et maximums en quantité. La remise d'échantillons est prévu conformément aux modalités prévues dans le règlement de consultation. Le marché s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par les établissements, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2021, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31.12.2022. Ce marché pourra éventuellement être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Ce marché pourra éventuellement être reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 288 675 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquette PP formats GN pour préparations chaudes.
Description des renouvellements:

Ce marché pourra être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Ce marché pourra ensuite être reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire.

Numéro du lot: 2
Brève description: Barquette PP formats GN pour préparations froides.
Numéro du lot: 3
4
Brève description: Film laize pour thermoscellage.
Numéro du lot: 5
Brève description: Étiquette adhésive pour étiquetage manuel.
Numéro du lot: 6
Brève description: Étiquette hydrosoluble.
Numéro du lot: 7
Brève description: Film transfert thermique encre In.
Numéro du lot: 8
Brève description: Film transfert thermique encre Out.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires DC1 et DC2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=703094&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier trimestre 2024.

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr

Les variantes et PSE ne sont pas autorisées. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, avec des minimums et maximums en quantité. La remise d'échantillons est prévu conformément aux modalités prévues dans le règlement de consultation. Le marché s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par les établissements, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2021, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31.12.2022. Ce marché pourra éventuellement être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Ce marché pourra éventuellement être reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2021/S 027-066255 (2021-02-04)

Avis d'attribution de marché (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT44 — huit lots.

Valeur totale du marché: 924 010 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-346449
Se réfère à l'avis: 2021/S 027-066255
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2021, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31.12.2022. Ce marché pourra éventuellement être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire, et reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire. La durée maximale totale du marché n'excédera pas 43 mois [période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)]. Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec des minimum et maximum en quantité. Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Film transfert thermique encre IN.

Film transfert thermique encre OUT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du scellage, operculage et désoperculage
Tenue des barquettes avant et après remise en T°
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Présentation visuelle de la barquette
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 25
30
Critère de qualité (nom): Aptitude au scellage
Qualité de l'adhésif
Facilité de dissolution
Aptitude impression directe sur film ou étiquette
Aptitude à la tenue après refroidissement rapide et remise en température

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: Nutripack
Adresse postale: 150 route de Lallaing
Commune postale: Flines-les-Raches
Code postal: 59148
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 130 602 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: Rescaset
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Valeur totale du marché: 294 625 EUR 💰
395 466 EUR 💰
Nom: Decorem
Adresse postale: 16 rue du Bois Briand — BP 63471
Commune postale: Nantes
Code postal: 44334
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 36 143 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Valeur totale du marché: 18 435 EUR 💰
Nom: Columbia France
Adresse postale: 5 rue des Ajoncs — ZA de Vaucouleurs
Commune postale: Vilde-Guingalan
Code postal: 22980
Adresse Internet: https://www.columbiafrance.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 20 813 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.decorem-etiquetage.fr 🌏
Valeur totale du marché: 27 926 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2021, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31.12.2022. Ce marché pourra éventuellement être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire, et reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire.

La durée maximale totale du marché n'excédera pas 43 mois [période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)].

Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec des minimum et maximum en quantité.

Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA).

Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2021/S 131-346449 (2021-07-06)

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