Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas pour les établissements du GHT44 — huit lots
AOO-20115”
Produits/services: Produits en plastique📦
Brève description:
“Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT 44 — huit lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 288 675 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Barquette PP formats GN pour préparations chaudes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce marché pourra être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Ce marché pourra ensuite être...”
Description des renouvellements
Ce marché pourra être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Ce marché pourra ensuite être reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Barquette PP formats GN pour préparations froides.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Film laize pour thermoscellage.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Étiquette adhésive pour étiquetage manuel.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Étiquette hydrosoluble.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Film transfert thermique encre In.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Film transfert thermique encre Out.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-18
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr
Les variantes et PSE ne sont pas autorisées....”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr
Les variantes et PSE ne sont pas autorisées. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, avec des minimums et maximums en quantité. La remise d'échantillons est prévu conformément aux modalités prévues dans le règlement de consultation. Le marché s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par les établissements, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2021, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31.12.2022. Ce marché pourra éventuellement être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. Ce marché pourra éventuellement être reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire.
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
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Source: OJS 2021/S 027-066255 (2021-02-04)
Avis d'attribution de marché (2021-07-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de consommables à usage unique pour le conditionnement des repas, pour les établissements du GHT44 — huit lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 924 010 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit issue de l'analyse des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du scellage, operculage et désoperculage
Critère de qualité (nom): Tenue des barquettes avant et après remise en T°
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Présentation visuelle de la barquette
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Aptitude au scellage
Critère de qualité (nom): Qualité de l'adhésif
Critère de qualité (nom): Facilité de dissolution
Description
Description du marché: Film transfert thermique encre IN.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aptitude impression directe sur film ou étiquette
Critère de qualité (nom): Aptitude à la tenue après refroidissement rapide et remise en température
Description
Description du marché: Film transfert thermique encre OUT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 027-066255
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210113
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Barquettes PP formats GN pour préparations chaudes
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Nutripack
Adresse postale: 150 route de Lallaing
Commune postale: Flines-les-Raches
Code postal: 59148
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 130 602 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 602 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210114
Numéro d'identification du lot: 3
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rescaset
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 294 625 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 294 625 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210115
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Film laize pour thermoscellage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 395 466 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 395 466 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210116
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Étiquette adhésive pour étiquetage manuel
Nom et adresse du contractant
Nom: Decorem
Adresse postale: 16 rue du Bois Briand — BP 63471
Commune postale: Nantes
Code postal: 44334
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 143 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 143 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 210117
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Étiquette hydrosoluble
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 435 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 435 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 217
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Barquettes PP formats GN pour préparations froides
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro de contrat: 210118
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Film transfert thermique IN
Nom et adresse du contractant
Nom: Columbia France
Adresse postale: 5 rue des Ajoncs — ZA de Vaucouleurs
Commune postale: Vilde-Guingalan
Code postal: 22980
URL: https://www.columbiafrance.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 813 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 813 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 210119
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Film transfert thermique OUT
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.decorem-etiquetage.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 926 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 926 💰
“Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.
Pour chaque lot, le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2021, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31.12.2022. Ce marché pourra éventuellement être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire, et reconduit deux fois six mois de manière expresse à compter de la date d'anniversaire.
La durée maximale totale du marché n'excédera pas 43 mois [période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)].
Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec des minimum et maximum en quantité.
Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA).
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».”
Source: OJS 2021/S 131-346449 (2021-07-06)