fourniture de composteurs individuels et collectifs anti-intrusion de moyenne et grande capacite - aNNEES 2022 A 2026
Ouest Aveyron Commuanuté
la présente consultation concerne la fourniture de composteurs individuels et collectifs anti-intrusion de moyenne et grande capacité pour les années 2022 à 2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2021-19
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ouest Aveyron Commuanuté
Adresse postale: chemin de 13 pierres - bP 421
Code postal: 12204
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ouestaveyron.fr 🌏
Courrier électronique: fatiha.yemeloun@ouestaveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565650820 📞
URL des documents: https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-31 📅
Date limite de soumission: 2022-02-03 📅
Date de publication: 2022-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 003-004431
Numéro JO-S: 3
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: composteurs individuels en bois pour jardins individuels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: composteurs collectifs anti-intrusion
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 48 jours
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 003-004431 (2021-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2021-19
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de composteurs individuels et collectifs anti-intrusion de moyenne et grande capacité pour les années 2022 à 2026
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ouest Aveyron Commuanuté
Adresse postale: chemin de 13 pierres - bP 421
Code postal: 12204
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ouestaveyron.fr 🌏
Courrier électronique: fatiha.yemeloun@ouestaveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565650820 📞
URL des documents: https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-31 📅
Date limite de soumission: 2022-02-03 📅
Date de publication: 2022-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 003-004431
Numéro JO-S: 3
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: composteurs individuels en bois pour jardins individuels
Numéro du lot: 1
Brève description:
les principes, critères définis, caractéristiques techniques du dispositif de compostage individuel, sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme, par période successive de 1 an pour une durée
maximale de reconduction de 3 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
composteurs collectifs, anti-intrusion, de moyenne capacité, pour le pied d'immeuble et les écoles
pavillon de compostage, anti-intrusion, à brassage…
… manuel pour les établissements et les entreprises
… mécanisé, pour l'espace public
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 003-004431 (2021-12-31)
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