Fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées militaires

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées militaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Regain
• Tricots Saint-James

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Pull-overs, cardigans et articles similaires › Pull-overs

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-29	Avis de marché
2021-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pull-overs
Numéro de référence: DAF_2020_001472 du 06/07/2020
Brève description:

Fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées militaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pull-overs 📦
Code CPV supplémentaire: Pull-overs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155069 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date limite de soumission: 2021-06-03 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-163467
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

L'accord-cadre (AC) est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures, passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande, avec mini et maxi en quantités et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Lots 1 & 2. En cas d'attribution des deux lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un marché unique.

Intitulé du lot: Fourniture de chandails col rond bleu marine au profit des collèges et lycées militaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de chandails col rond bleu marine au profit des collèges et lycées militaires.

Valeur estimée hors TVA: 398 738 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit deux fois pour une durée ne pouvant excéder trois ans au total et à titre exceptionnel pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois au total. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des collèges et lycées militaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des collèges et lycées militaires.

Valeur estimée hors TVA: 37 800 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée ne pouvant excéder trois ans au total et à titre exceptionnel pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois au total. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.

Informations complémentaires:

L'Accord-cadre (AC) est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures, passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande, avec mini et maxi en quantités et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

13617 Aix-en-Provence/71400 Autun/78211 Saint-Cyr-l'École/72208 La Flèche/38330 Montbonnot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Breitbeil Mireille
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu:

— pour le lot 1, avec un minimum annuel de 2 000 chandails et un maximum annuel de 8 000 chandails;

— pour le lot 2, avec un minimum annuel de 600 pull-overs col camionneur et un maximum annuel de 1200 pull-overs col camionneur. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr

La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Pour le dépôt d'échantillons, la PFC Est/DAP/SSAA sera fermée les 2 et 5.4.2021 ainsi que les 13, 14 et 24.5.2021. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'état: ministère des armées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— du référé précontactuel (article L. 551-1 du CJA);

— du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 065-163467 (2021-03-29)

Avis d'attribution de marché (2021-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées militaires

Valeur totale du marché: 452849.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: division Achats Publics - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Contact
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-27 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-552485
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-163467
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

la valeur totale des marchés a été calculée sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale des marchés, soit 42 mois.Les quantités minimales annuelles s'élèvent à 2000 et les quantités maximales annuelles s'élèvent à 8000 pour le lot 1.Les quantités minimales annuelles s'élèvent à 600 et les quantités maximales annuelles s'élèvent à 1200 pour le lot 2

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de chandails col rond bleu marine au profit des collèges et lycées militaires
Brève description:

fourniture de chandails col rond bleu marine au profit des collèges et lycées militaires

Intitulé du lot: fourniture de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des collèges et lycées militaires
Brève description:

fourniture de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des collèges et lycées militaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

13617 aix en provence / 71400 autun / 78211 saint cyr L'Ecole / 72208 la fleche / 38330 MONTBONNOT

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-15 📅
Nom: tricots saint-james
Adresse postale: 1 rue de Beaufour BP 1
Commune postale: Saint-James
Code postal: 50240
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233891560 📞
Pays: Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 414524.25 EUR 💰
Nom: regain
Adresse postale: le Causse 1 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Labruguiere
Code postal: 81290
Téléphone: +33 563591726 📞
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 38 325 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: BREITBEIL Mireille

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- du référé contractuel (art L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat ;- recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 211-552485 (2021-10-27)

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