Fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées militaires
Fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées militaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: Division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Breitbeil Mireille
Téléphone: +33 387155069📞
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr📧
Fax: +33 387155153 📠
Région: Moselle🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées...”
Titre
Fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées militaires
DAF_2020_001472 du 06/07/2020
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Produits/services: Pull-overs📦
Brève description:
“Fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées militaires.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Lots 1 & 2. En cas d'attribution des deux lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un marché unique.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chandails col rond bleu marine au profit des collèges et lycées militaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pull-overs📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“13617 Aix-en-Provence/71400 Autun/78211 Saint-Cyr-l'École/72208 La Flèche/38330 Montbonnot.”
Description du marché:
“Fourniture de chandails col rond bleu marine au profit des collèges et lycées militaires.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 398 738 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit deux fois pour une durée ne pouvant excéder trois ans...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit deux fois pour une durée ne pouvant excéder trois ans au total et à titre exceptionnel pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois au total. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (AC) est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre (AC) est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures, passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande, avec mini et maxi en quantités et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des collèges et lycées militaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des collèges et lycées militaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 800 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée ne pouvant excéder trois ans au...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée ne pouvant excéder trois ans au total et à titre exceptionnel pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois au total. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
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Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre (AC) est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre (AC) est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures, passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande, avec mini et maxi en quantités et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-03
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
“L'accord-cadre est conclu:
— pour le lot 1, avec un minimum annuel de 2 000 chandails et un maximum annuel de 8 000 chandails;
— pour le lot 2, avec un...”
L'accord-cadre est conclu:
— pour le lot 1, avec un minimum annuel de 2 000 chandails et un maximum annuel de 8 000 chandails;
— pour le lot 2, avec un minimum annuel de 600 pull-overs col camionneur et un maximum annuel de 1200 pull-overs col camionneur. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Pour le dépôt d'échantillons, la PFC Est/DAP/SSAA sera fermée les 2 et 5.4.2021 ainsi que les 13, 14 et 24.5.2021. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'état: ministère des armées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— du référé précontactuel (article L. 551-1 du CJA);
— du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— du référé précontactuel (article L. 551-1 du CJA);
— du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 065-163467 (2021-03-29)
Avis d'attribution de marché (2021-10-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: division Achats Publics - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Personne de contact: BREITBEIL Mireille
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées...”
Titre
fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées militaires
DAF_2020_001472 du 06/07/2020
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Brève description:
“fourniture de chandails col rond bleu marine et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des élèves des collèges et lycées militaires”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 452849.25 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de chandails col rond bleu marine au profit des collèges et lycées militaires” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“13617 aix en provence / 71400 autun / 78211 saint cyr L'Ecole / 72208 la fleche / 38330 MONTBONNOT”
Description du marché:
“fourniture de chandails col rond bleu marine au profit des collèges et lycées militaires” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des collèges et lycées militaires” Description
Description du marché:
“fourniture de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des collèges et lycées militaires”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-163467
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 008 2021 130 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de chandails col rond bleu marine au profit des collèges et lycées militaires”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: tricots saint-james
Adresse postale: 1 rue de Beaufour BP 1
Commune postale: Saint-James
Code postal: 50240
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233891560📞
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 414524.25 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021 008 2021 131 00 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des collèges et lycées militaires” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: regain
Adresse postale: le Causse 1 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Labruguiere
Code postal: 81290
Téléphone: +33 563591726📞
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 325 💰
“la valeur totale des marchés a été calculée sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale des marchés, soit 42 mois.Les quantités minimales...”
la valeur totale des marchés a été calculée sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale des marchés, soit 42 mois.Les quantités minimales annuelles s'élèvent à 2000 et les quantités maximales annuelles s'élèvent à 8000 pour le lot 1.Les quantités minimales annuelles s'élèvent à 600 et les quantités maximales annuelles s'élèvent à 1200 pour le lot 2
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- du référé contractuel (art L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- du référé contractuel (art L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat ;- recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Source: OJS 2021/S 211-552485 (2021-10-27)