Ces cartes sont réalisées sur base de puces Philips Desfire ® 4k ou Desfire Ev1 1 et St Microelectronics Cd21® ou technologie équivalente et sont à fournir en mode uniquement sans contact (Full Contactless). Les prestations dues au titre du présent marché sont:
— réalisation des bons à tirer préalables à la fabrication des cartes;
— fourniture d'un lot de «pré-série» de dix cartes par visuel pour contrôle conformité;
— fourniture de carte blanche vierge avec clé de test SNCF;
— production et prépersonnalisation des cartes;
— conditionnement et livraison des cartes;
— transmission des informations de mise à jour du système d'information téllébillettique Tisséo pour la gestion de stocks.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— minimum HT 300 000,00 EUR;
— maximum HT 2 000 000,00 EUR.
Total: minimum 300 000,00 EUR, maximum 2 000 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cartes sans contact
21-001/Jo
Produits/services: Cartes à puce📦
Brève description:
“Ces cartes sont réalisées sur base de puces Philips Desfire ® 4k ou Desfire Ev1 1 et St Microelectronics Cd21® ou technologie équivalente et sont à fournir...”
Brève description
Ces cartes sont réalisées sur base de puces Philips Desfire ® 4k ou Desfire Ev1 1 et St Microelectronics Cd21® ou technologie équivalente et sont à fournir en mode uniquement sans contact (Full Contactless). Les prestations dues au titre du présent marché sont:
— réalisation des bons à tirer préalables à la fabrication des cartes;
— fourniture d'un lot de «pré-série» de dix cartes par visuel pour contrôle conformité;
— fourniture de carte blanche vierge avec clé de test SNCF;
— production et prépersonnalisation des cartes;
— conditionnement et livraison des cartes;
— transmission des informations de mise à jour du système d'information téllébillettique Tisséo pour la gestion de stocks.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— minimum HT 300 000,00 EUR;
— maximum HT 2 000 000,00 EUR.
Total: minimum 300 000,00 EUR, maximum 2 000 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Cartes à puce📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Ces cartes sont réalisées sur base de puces Philips Desfire ® 4k ou Desfire Ev1 1 et St Microelectronics Cd21® ou technologie équivalente et sont à fournir...”
Description du marché
Ces cartes sont réalisées sur base de puces Philips Desfire ® 4k ou Desfire Ev1 1 et St Microelectronics Cd21® ou technologie équivalente et sont à fournir en mode uniquement sans contact (Full Contactless). Les prestations dues au titre du présent marché sont:
— réalisation des bons à tirer préalables à la fabrication des cartes;
— fourniture d'un lot de «pré-série» de dix cartes par visuel pour contrôle conformité;
— fourniture de carte blanche vierge avec clé de test SNCF;
— production et prépersonnalisation des cartes;
— conditionnement et livraison des cartes;
— transmission des informations de mise à jour du système d'information téllébillettique Tisséo pour la gestion de stocks.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— minimum HT 300 000,00 EUR;
— maximum HT 2 000 000,00 EUR.
Total: minimum 300 000,00 EUR, maximum 2 000 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement: bilan carbone sur l'acheminement des cartes et composants”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (nom): Date de livraison
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 99
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Il s'agit d'une procédure négociée ouverte. La phase candidature n'est donc pas limitée à un nombre restreint d'entreprises. Une sélection sera faite au...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Il s'agit d'une procédure négociée ouverte. La phase candidature n'est donc pas limitée à un nombre restreint d'entreprises. Une sélection sera faite au stade de la remise des offres puisque seules trois entreprises seront admises à négocier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature et...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement;
— en qualité de membres de plusieurs groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Il s'agit d'une remise de candidatures et non d'une remise d'offres. Les éléments du DCE qui sont diffusés à ce stade de la procédure ont vocation à informer les candidats sur la teneur des prestations attendues afin qu'ils puissent s'organiser au mieux pour l'établissement de leur candidature (candidature en tant que candidat seul, en groupement d'entreprises, sous-traitance). Aucune remise de prix ni de mémoire technique n'est attendu en réponse à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les candidats se reporteront à la notice jointe en annexe du présent avis pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucun pli télétransmis par courrier électronique ou télécopieur ne pourra être accepté. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Dites-le nous une fois: l'entité adjudicatrice applique le principe «Dites-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. Négociations: seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations. Le montant estimé figurant ci-dessus correspond au montant maximal estimé du marché sur la durée du marché (cinq ans). Précisions sur les critères de jugement des offres: les sous-critères permettant d'apprécier la valeur technique et les performances en matière de protection de l'environnement sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2021/S 027-067699 (2021-02-04)
Avis d'attribution de marché (2021-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: tisseo
Adresse postale: 4 Impasse Paul Mesplé
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de cartes sans contact
21-001/Jo
Brève description:
“ces cartes sont réalisées sur base de puces Philips Desfire ® 4k ou Desfire Ev1 1 et St Microelectronics Cd21® ou technologie équivalente et sont à fournir...”
Brève description
ces cartes sont réalisées sur base de puces Philips Desfire ® 4k ou Desfire Ev1 1 et St Microelectronics Cd21® ou technologie équivalente et sont à fournir en mode uniquement sans contact (Full Contactless). Les prestations dues au titre du présent marché sont : * réalisation des bons à tirer préalables à la fabrication des cartes, * fourniture d'un lot de " pré-série " de 10 cartes par visuel pour contrôle conformité * fourniture de carte blanche vierge avec clé de test Sncf * production et pré-personnalisation des cartes, * conditionnement et livraison des cartes, * transmission des informations de mise à jour du système d'information téllébillettique Tisséo pour la gestion de stocks,forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : Minimum Ht 300 000,00 euro(s) : Ma
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Description
Description du marché:
“ces cartes sont réalisées sur base de puces Philips Desfire ® 4k ou Desfire Ev1 1 et St Microelectronics Cd21® ou technologie équivalente et sont à fournir...”
Description du marché
ces cartes sont réalisées sur base de puces Philips Desfire ® 4k ou Desfire Ev1 1 et St Microelectronics Cd21® ou technologie équivalente et sont à fournir en mode uniquement sans contact (Full Contactless). Les prestations dues au titre du présent marché sont : * réalisation des bons à tirer préalables à la fabrication des cartes, * fourniture d'un lot de " pré-série " de 10 cartes par visuel pour contrôle conformité * fourniture de carte blanche vierge avec clé de test Sncf * production et pré-personnalisation des cartes, * conditionnement et livraison des cartes, * transmission des informations de mise à jour du système d'information téllébillettique Tisséo pour la gestion de stocks,forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : Minimum Ht 300 000,00 euro(s) : Ma
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement : Bilan carbone sur l'acheminement des cartes et composants”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 027-067699
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: paragon D
Adresse postale: les Aubépins
Commune postale: Argent-sur-Sauldre
Code postal: 18410
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le montant indiqué correspond au montant maximum de commandes qu'il sera possible de passer sur le marché sur sa durée totale.Le marché est consultable dans...”
le montant indiqué correspond au montant maximum de commandes qu'il sera possible de passer sur le marché sur sa durée totale.Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2021/S 218-575268 (2021-11-05)