Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de camions au GHT de la Vienne
21S029
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises📦
Brève description: Fourniture de camions au GHT de la Vienne.
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de camions
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers
Description du marché: Fourniture de camions.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale d'un an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit trois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale d'un an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période de douze mois.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera multi-attributaire en application de l'article R. 2162-10 du code de la commande publique: sous réserve d'un nombre suffisant d'offres,...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera multi-attributaire en application de l'article R. 2162-10 du code de la commande publique: sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, trois attributaires seront retenus à l'issue de l'accord-cadre. Ces attributaires seront remis en concurrence à chaque passation d'un marché subséquent.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de camions frigorifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers.
Description du marché: Fourniture de camions frigorifiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-15
09:00 📅
“L'espace d'échanges sécurisé du portail «PLACE» doit être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les...”
L'espace d'échanges sécurisé du portail «PLACE» doit être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier.
En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre électronique, il convient de s'adresser à la hotline entreprises de la plate-forme au +33 176647407 ouverte du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 ou d'adresser un courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com
Un guide d'utilisation est téléchargeable en ligne https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;
— le cas échéant,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;
— le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution;
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours;
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2021/S 053-132835 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2021-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Vienne🏙️
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de camions au GHT de la Vienne
La procédure est composée de deux lots:
— lot 1: fourniture de camions;
— lot 2: fourniture de camions frigorifiques.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire, ces attributaires seront remis en concurrence à chaque passation d'un marché subséquent.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-132835
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Voir la liste des titulaires dans informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Voir la liste des titulaires dans informations complémentaires
Commune postale: F
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs...”
Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.
Accord-cadre multi-attributaires, conclu sans engagement, pour une période contractuelle initiale d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par période de douze mois.
Marché 210324: poids lourds 86, titulaire du lot 1 en rang 1 et du lot 2 en rang 1, PME oui, 2 rue Antoine Becquerel, 86000 Poitiers, en groupement avec carrosserie Dhume, Les Granges, 23170 Chambon, montant du premier marché subséquent 247 300 EUR HT, notifié le 4.6.2021.
Marché 210325: société de diffusion de véhicules industriels, titulaire du lot 1 en rang 2 et du lot 2 en rang 3, PME non, 1 rue de la Garenne, 44700 Orvault, montant estimatif 400 000 EURHT, notifié le 5.6.2021.
Marché 210326: Bernis trucks, titulaire du lot 2 en rang 2, PME non, rue des Landes, BP 1137, 86062 Poitiers Cedex 9, en groupement avec Aubineau Constructeur, 78 Grand Rue, CS 27022, 79700 La Petite Boissière, montant estimatif 200 000 EUR HT, notifié le 4.6.2021.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;
— le cas échéant,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;
— le cas échéant, référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution;
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours;
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2021/S 113-296722 (2021-06-09)