Fourniture de Câbles basse tension aériens et conducteurs aériens HTA

Enedis

Le marché a pour objet la fourniture de câbles aériens basse tension et
moyenne tension utilisés pour la réalisation de réseau ou de branchement
sur le réseau exploité par Enedis : câbles basse tension aériens
torsadés, conducteurs aster gainés moyenne tension et conducteurs nus
almélec moyenne tension.
Le besoin d'Enedis pour 4 ans est d'environ 33 000 km.
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Le besoin d'EDF SEI pour 4 ans est d'environ 740 km.
Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-23.

Qui ?

• Enedis

Qu'est-ce que c'est ?

• Câble basse et moyenne tension › Câble basse tension
• Câble basse et moyenne tension › Câble moyenne tension

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-23	Avis de marché
2022-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles de distribution électrique
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de câbles aériens basse tension et moyenne tension utilisés pour la réalisation de réseau ou de branchement sur le réseau exploité par Enedis : câbles basse tension aériens torsadés, conducteurs aster gainés moyenne tension et conducteurs nus almélec moyenne tension. Le besoin d'Enedis pour 4 ans est d'environ 33 000 km. EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés. Le besoin d'EDF SEI pour 4 ans est d'environ 740 km. Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles de distribution électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Câble basse tension 📦
Câble moyenne tension 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis 34 place des Corolles
Code postal: 92079
Commune postale: Paris la defense
Contact
Adresse Internet: http://www.enedis.fr 🌏
Courrier électronique: helene.orecchioni@enedis.fr 📧
Téléphone: +33 18197678 📞
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL pour la participation: https://portail-achats.enedis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-23 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-10-28 📅
Date de début: 2022-06-01 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 210-549059
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de marché RFx_105560. Pour y accéder, merci de: — se connecter au portail achats (https://portail-achats.enedis.fr), — depuis la page d'accueil, cliquer sur «Mes RFQ/RFx publics» pour accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au dossier RFx_105560, — après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé. Attention: pour accéder à la consultation vous devez obligatoirement vous être enregistré sur le portail achats. Cette démarche est gratuite et prend une dizaine de minutes. Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, merci de contacter le +33 184770026 (du lundi au vendredi — 8:00 — 18:00 heure française ou d'adresser un courriel à support_edf@ivalua.com). Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de câbles aériens basse tension et

moyenne tension utilisés pour la réalisation de réseau ou de branchement

sur le réseau exploité par Enedis : câbles basse tension aériens

torsadés, conducteurs aster gainés moyenne tension et conducteurs nus

almélec moyenne tension.

Le besoin d'Enedis pour 4 ans est d'environ 33 000 km.

EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Le besoin d'EDF SEI pour 4 ans est d'environ 740 km.

Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Intitulé du lot: Câbles BTA branchement en couronnes RUBAN
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de câbles basse tension aériens de branchement conditionnés

en couronne. Livraisons programmées.

Les câbles basse tension aériens torsadés doivent répondre à la norme NF

C 33-209 de juillet 1996.

Le besoin est d'environ 7 200 km pour 4 ans.

Description des renouvellements: 2025
Intitulé du lot: Câbles BTA branchement Couronnes DENTELLE
Numéro du lot: 2
Brève description:

en couronne. Livraisons non programmées.

Le besoin Enedis est d'environ 4 550 km pour 4 ans.

Le besoin SEI est d'environ 240 km pour 4 ans.

Intitulé du lot: Câbles BTA branchement Touret DENTELLE
Numéro du lot: 3
Brève description:

en touret. Livraisons non programmées.

Le besoin Enedis est d'environ 1 100 km pour 4 ans.

Le besoin SEI est d'environ 80 km pour 4 ans.

Intitulé du lot: Câbles BTA réseau RUBAN
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de câbles basse tension aériens de réseau conditionnés

en touret. Livraisons programmées en longueur standard.

C 33-209 de juillet 1996, et NF C 33-041 § 2.3.2 (neutre sans papier).

Le besoin Enedis est d'environ 3 420 km pour 4 ans.

La part d'un nouvel entrant est limitée à 40% du lot.

Intitulé du lot: Câbles BTA réseau DENTELLE
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de câbles basse tension aériens de réseau conditionnés en

touret. Livraisons non programmées.

C 33-209 de juillet 1996 et NF C 33-041 § 2.3.2 (neutre sans papier).

Le besoin Enedis est d'environ 6 300 km pour 4 ans.

Le besoin SEI est d'environ 260 km pour 4 ans.

La part d'un nouvel entrant est limitée à 30% du lot.

Intitulé du lot: Câbles BTA réseau COURONNE
Numéro du lot: 6
Brève description:

couronne. Livraisons non programmées.

Le besoin Enedis est d'environ 30 km pour 4 ans.

Intitulé du lot: Conducteurs aériens HTA gainés
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de conducteurs aster gainés conditionnés en couronne.

Livraisons non programmées.

Les conducteurs aster gainés doivent être conformes à la spécification

technique particulière ASTER-G/CP indice C du 4.4.2011.

Le besoin Enedis est d'environ 2 900 km pour 4 ans.

Le besoin SEI est d'environ 20 km pour 4 ans.

Intitulé du lot: Conducteurs aériens HTA nus TOURET
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de conducteurs nus almélec conditionnés en touret. Livraisons non programmées.

Les conducteurs nus en almélec doivent répondre aux normes suivantes:

— NF EN 50182 (décembre 2001): conducteurs pour lignes aériennes –

conducteurs à brins circulaires, câblés en couches concentriques,

— NF EN 50183 (janvier 2001): conducteurs pour lignes aériennes – fils en

alliage d’aluminium-magnesium-silicium,

— NF EN 50189 (janvier 2001): conducteurs pour lignes aériennes – fils

d’acier zingué,

— NF EN 60889 (septembre 1998): fil en aluminium écroui dur pour

conducteurs de lignes aériennes,

— NF EN 50326 (mars 2003): conducteurs pour lignes aériennes –

caractéristiques des produits de protection.

Ils doivent également répondre à la spécification technique particulière

concernant la protection des conducteurs nus HTA du 14.12.2006 (Protec-

Conduc-Nu-HTA-CP indice «a»).

Le besoin Enedis est d'environ 6 200 km pour 4 ans.

Le besoin SEI est d'environ 140 km pour 4 ans.

Intitulé du lot: Conducteurs aériens HTA nus COURONNE
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de conducteurs nus almélec conditionnés en couronne. Livraisons non programmées.

Le besoin Enedis est d'environ 1 300 km pour 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

11 Plates-formes logistiques Serval en France métropolitaine.

Enedis: France métropolitaine, 11 plates-formes logistiques Serval et

guichets d'entreprises de travaux.

SEI: transitaire en France.

11 plates-formes logistiques Serval en France métropolitaine.

SEI : transitaire en France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5.12.2018 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.

Situation économique et financière:

Le candidat doit fournir son chiffre d'affaires, ses bilans et comptes de résultats des 3 exercices fiscaux précédents.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat doit être autorisé d'emploi ou présenter un planning de qualification compatible avec l’obtention d’une autorisation d’emploi à remettre à la consultation.

Le candidat doit fournir ses capacités industrielles.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux. Enedis accepte les groupements conjoints.

Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23 juillet 2015 (art L2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature

directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à

avis de marché RFx_105560.

Pour y accéder, merci de:

— se connecter au portail achats (https://portail-achats.enedis.fr),

— depuis la page d'accueil, cliquer sur «Mes RFQ/RFx publics» pour

accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au

dossier RFx_105560,

— après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier

de consultation sera adressé.

Attention: pour accéder à la consultation vous devez obligatoirement vous

être enregistré sur le portail achats. Cette démarche est gratuite et prend

une dizaine de minutes.

Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, merci de

contacter le +33 184770026 (du lundi au vendredi — 8:00 — 18:00 heure

française ou d'adresser un courriel à support_edf@ivalua.com).

Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: http://www.ca-versailles.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Source: OJS 2021/S 210-549059 (2021-10-23)

Avis d'attribution de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de câbles aériens basse tension et moyenne tension utilisés pour la réalisation de réseau ou de branchements sur le réseau exploité par Enedis : câbles basse tension aériens torsadés, conducteurs aster gainé moyenne tension, et conducteurs nus Almelec moyenne tension. Le besoin d'Enedis pour 4 ans est d'environ 33 000 km. EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite, et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marchés passés par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés. Le besoin d'EDF SEI pour 4 ans est d'environ 740 km. Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite, et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marchés passés par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Tour Enedis - 34 place des Corolles
Commune postale: Paris La Defense
Contact
Courrier électronique: geraldine.lanceleur@enedis.fr 📧
Téléphone: +33 668836420 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-430613
Se réfère à l'avis: 2021/S 210-549059
Numéro JO-S: 150

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite, et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marchés passés par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite, et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marchés passés par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Intitulé du lot: Câbles BTA branchements en couronnes RUBAN
Brève description:

Fourniture de câbles basse tension aériens de branchement conditionnés en couronnes.

Livraisons programmées.

Les câbles basse tension aériens torsadés doivent répondre à la norme NF C 33-209 de juillet 1996.

Le besoin est d'environ 7200 km pour 4 ans.

Intitulé du lot: Câbles BTA branchement couronnes Dentelle
Brève description:

Fournitures de câbles basse tension aériens de branchements conditionnés en couronne.

Intitulé du lot: Câbles BTA branchement touret Dentelle
Brève description:

Fourniture de câbles basse tension aériens de branchements conditionnés en touret.

Intitulé du lot: Câbles BTA réseau Ruban
Brève description:

Fourniture de câbles basse tension aériens de réseau conditionnés en tourets.

Livraisons programmées en longueur standard.

Les câbles basse tension aériens torsadés doivent répondre à la norme NF C 33-209 de juillet 1996, et NF C 33-041 § 2.3.2 (neutre sans papier).

Intitulé du lot: Câbles BTA réseau Dentelle
Brève description:

Fournitures de câbles basse tension aériens de réseau conditionnés en touret.

Les câbles basse tension aériens torsadés doivent répondre à la norme NF C 33-209 de juillet 1996 et NF C 33-041 § 2.3.2 (neutre sans papier).

Le besoin d'Enedis est d'environ 6 300 km pour 4 ans.

Le besoin de SEI est d'environ 260 km pour 4 ans.

Intitulé du lot: Câbles BTA réseau couronnes
Brève description:

Fourniture de câbles basse tension aériens de réseau conditionnés en couronne.

Le besoin d'Enedis est d'environ 30 km pour 4 ans.

Fourniture de conducteurs aster gainés conditionns en couronne.

Les conducteurs en aster gainé doivent être conforme à la spécification technique particulière ASTER-G/CP indice C du 4.4.2011.

Intitulé du lot: Conducteurs aériens HTA nus Touret
Brève description:

Fournitures de conducteurs nus almélec conditionnés en tourets.

Les conducteurs nus en almélec doivent répondre aux normes suivantes :

- NF EN 50182 (décembre 2001) : conducteurs pour lignes aériennes - conducteurs à brins circulaires, câblés en couches centriques

- NF EN 50183 (janvier 2001) : conducteurs pour lignes aériennes - fils en alliage aluminim - magnesium - silicium

- NF EN 50189 (janvier 2001) : conducteurs pour lignes aériennes - fils d'acier zingué

- NF EN 60889 (septembre 1998) : fil en aluminium écroui dur pour conducteurs de lignes aériennes

- NF EN 50326 (mars 2003) : conducteurs pour lignes aériennes caractéristiques des produits de protection.

Ils doivent également répondre à la spécification technique particulière concernant la protection des conducteurs nus HTA du 14.12.2006 (Protec-Conduc-Nu-HTA-CP indice "a").

Le besoin d'Enedis est d'environ 6 200 km pour 4 ans.

Le besoin de SEI est d'environ 140 km pour 4 ans.

Intitulé du lot: Conducteurs aériens HTA nus Couronne
Brève description:

Fournitures de conducteurs nus almélec conditionnés en couronnes.

Le besoin d'Enedis est d'environ 1 300 km pour 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 plateformes logistiques SERVAL en France métropolitaine.

Enedis : France métropolitaine, 11 plateformes logistiques…

… Serval et guichets d'entreprises de travaux.

… SERVAL et guichets d'entreprises de travaux.

Enedis : France métropolitaine, 11 platefroems logistiques SERVAL et guichets d'entreprises de travaux.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
2022-06-27 📅
2022-06-29 📅
2022-06-30 📅
2022-07-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Géraldine LANCELEUR

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Nanterre
Source: OJS 2022/S 150-430613 (2022-08-02)

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