Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux
PF212800”
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées📦
Brève description:
“fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1-fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées, hors vins supérieurs en 75cl et Champagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées, hors vins supérieurs en 75cl et Champagne” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 1er janvier 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au...”
Description des renouvellements
ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 1er janvier 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2022. Ce lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de ce lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois)
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Informations complémentaires:
“les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 28 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 142 000...”
Informations complémentaires
les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 28 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 142 000 euro(s) ht c.c.a.s. De Puteaux :- montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2-fourniture de vins supérieurs en 75cl
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché: fourniture de vins supérieurs en 75cl
Informations complémentaires:
“les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 40 000...”
Informations complémentaires
les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HTC.C.A.S. De Puteaux :- montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3-fourniture de Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de Champagne
Informations complémentaires:
“les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 16 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 70 000...”
Informations complémentaires
les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 16 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 70 000 euro(s) ht c.c.a.s. De Puteaux :- montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 2 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante...”
Liste et brève description des conditions
1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“échantillons obligatoire (pour les lots °2 et no3 uniquement)conformément à l'article R2151-15 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur...”
échantillons obligatoire (pour les lots °2 et no3 uniquement)conformément à l'article R2151-15 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur demandera des échantillons pour les lots 2 et 3. Ces échantillons ont un caractère obligatoire. Le candidat devra impérativement fournir les échantillons demandés à l'article 5.7 du règlement de consultation et dûment référencés et étiquetés avec le nom de la société candidate et l'indication du lot concerné. Ils seront remis dans un carton portant la mention " Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de boissons destinées à la restauration municipale et au C.C.A.S de Puteaux, lot(s) no..., ECHANTILLONS du candidat ... , ne pas ouvrir ". a une date communiquée par écrit dans un délai minimal de quarante-huit (48) heures auparavant, les candidats fourniront au pouvoir adjudicateur les échantillons demandés à l'article 5.7 du règlement de consultation. Ces échantillons sont pris en compte pour le jugement des offres du lot no2 et du lot no3. critères de sélection des candidaturesa l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.Au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;- la liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années.les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles et économiques suffisantes pourront être rejetées.renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/ .Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-puteaux.frcette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.condition D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique "Espace entreprises", où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.copie DE SauvegardeLe candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé Usb) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante :mairie de PuteauxService des marchés publics Bureau 1.47131, rue de la République92800 PuteauxLe pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention " Pf212800 - fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux- lot no....../ Copie de sauvegarde "."La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. A défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation
Avis d'attribution de marché (2021-12-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 128 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etat des stocks et logistique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Conditionnement des produits
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Impact environnemental des emballages
Critère de qualité (nom): Diversité des produits du catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons proposés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 196-508325
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PF212800
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées, hors vins supérieurs en 75cl et Champagne”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rouquette
Adresse postale: chemin Le Bouleur
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de vins supérieurs en 75cl
Nom et adresse du contractant
Nom: laplace
Adresse postale: le Chemin de la Propriété 4-6 route du Môle 2 et 3 Bâtiment C46
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de Champagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: jullion rigaut
Adresse postale: 1 rue du Château Rouge
Commune postale: Chamery
Code postal: 51500
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 000 💰
“la consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique.compte tenu du volume incertain...”
la consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique.compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S., chaque lot est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions de l'article R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :Lot no1 : Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées, hors vins supérieurs en 75cl et Champagne : - montant minimum annuel : 30 000 euro(s) HT ; - montant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 28 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 142 000 euro(s) ht c.c.a.s. De Puteaux :- montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 8 000 euro(s) HT Lot no2 : Fourniture de vins supérieurs en 75cl :- montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HT ; - montant maximum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 40 000 euro(s) ht c.c.a.s. De Puteaux :- montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT Lot no3 : Fourniture de Champagne :- montant minimum annuel : 18 000 euro(s) HT ; - montant maximum annuel : 72 000 euro(s) (H.T.).Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- montant minimum annuel : 16 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 70 000 euro(s) ht c.c.a.s. De Puteaux :- montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 2 000 euro(s) HT Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Ils peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.durée du marchéchaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 1er janvier 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2022. Chaque lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai de deux (2) mois au plus tard avant la date anniversaire du lot (date de notification du marché).le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché
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Source: OJS 2021/S 250-661303 (2021-12-21)