fourniture de bennes à ordures ménagères et des pièces détachées associées (2 lots)

Orléans Métropole

la présente consultation a pour objet la fourniture de bennes à ordures ménagères et des pièces détachées associées et donnera lieu à 2 accords-cadres, mono-attributaires, à bons de commande, conclus avec, pour la première période de validité du marché (1 an), un minimum de commandes en quantité correspondant aux fournitures nécessaires pour 1 benne à ordures ménagères, et un maximum en valeur et par période de reconduction éventuelle, sans minimum, et avec un maximum en valeur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sodimavi
• Terberg Matec

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis-cabines
• Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-28	Avis de marché
2022-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Numéro de référence: M21f0197
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-28 📅
Date limite de soumission: 2021-11-02 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-494645
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

montants par période :Période initiale : Minimum : 1 châssis 26 tonnes - cabine surbaissée et boîte de vitesse robotisée et maximum 600 000 euro(s) (H.T.).Par période de reconduction : Sans minimum, maximum 600 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fourniture de châssis 26 tonnes - cabine surbaissée et boîte de vitesse robotisée, pièces détachées associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

- Variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat autorisées : Les concurrents ne sont pas tenus de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). La solution de base correspond à un véhicule fonctionnant au diesel.Possibilité de présenter, en sus ou en remplacement de l'offre de base, au maximum 1 variante portant sur la proposition par les candidats d'un véhicule fonctionnant avec du biocarburant compatible motorisation diesel.La solution proposée en variante devra être à minima de performance équivalente, à la solution de base décrite au Cctp.Conditions fixées dans le règlement de consultation.- Variantes (solution alternative) facultatives imposées par l'acheteur : Aucune variante imposée par l'acheteur

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

durée de validité de l'accord-cadre : à 1 an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible de manière expresse 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de bennes compactrices trémie haute, de lève-conteneurs double chaises et pièces détachées associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

- Variante à l'initiative du candidat interdite.- 1 Variante (solution alternative) imposée par l'acheteur : Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base), mais obligatoirement présenter, en sus de l'offre de base, au maximum une offre variante portant sur l'équipement des bennes avec des lève-conteneurs électriques double-peignes en substitution des lève-conteneurs hydrauliques double-peignes de la solution de base.Conditions fixées dans le règlement de consultation

Informations complémentaires:

montants par période :Période initiale : Minimum : 1 ensemble composé benne compactrice trémie haute, de lève-conteneurs double chaises et maximum 600 000 euro(s) (H.T.).Par période de reconduction : Sans minimum, maximum 600 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la gestion des déchets - 33 rue Hatton 45100 - orléans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations pour chaque lot indiquées dans "Renseignements complémentaires")
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de la période de validité de l'accord-cadre telle que définie au Ccap

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Délais d'exécution : conditions fixées dans le règlement de la consultation.=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Lot 1 : Sous-Pondérations du critère "Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (60%)" :1 : Qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées d'après la partie 1 du cadre de mémoire technique (30%) ;2 : Performance des modalités d'entretien et de maintenance - facilité, économies, approvisionnement en pièces détachées issues du réemploi, jugées d'après la partie 2 du cadre de mémoire technique (10%) ;3 : Réduction de la consommation énergétique et des émissions de dioxyde de carbone, de particules, de composés d'azote et d'oxygène (Nox), jugée d'après la partie 3 du cadre de mémoire technique (20%).=> Lot 2 : Sous-Pondérations du critère "Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (60%)" :1 : Qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées d'après la partie 1 du cadre de mémoire technique (40%) ;2 : Performance des modalités d'entretien et de maintenance - facilité, économies, approvisionnement en pièces détachées issues du réemploi, jugées d'après la partie 2 du cadre de mémoire technique (20%)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 191-494645 (2021-09-28)

Avis d'attribution de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-007390
Se réfère à l'avis: 2021/S 191-494645
Numéro JO-S: 5

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la gestion des déchets - 33 rue Hatton 45100 Orléans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom: sodimavi
Adresse postale: 241 Rue Francis Perrin
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 144906.86 EUR 💰
Nom: terberg Matec
Adresse postale: 40 Avenue Eugene Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 154336.61 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6

Référence
Informations complémentaires

accord-Cadres mono-attributaires à bons de commande, passés pour une durée d'1 an, à compter de la date de notification des accord-cadres, reconductibles de manière expresse 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montants indiqués ci-dessus : Dqe de chaque lot.Montants attribués :Lot 1 : Période initiale : Minimum : 1 châssis 26 tonnes - cabine surbaissée et boîte de vitesse robotisée - maximum 600 000 euro(s) HtPar période de reconduction : Sans minimum, maximum 600 000 euro(s) (H.T.).Lot 2 : Période initiale : 1 ensemble composé benne compactrice trémie haute, de lève-conteneurs double chaises - maximum 600 000 euro(s) (H.T.).Par période de reconduction : Sans minimum, maximum 600 000 euro(s) (H.T.).Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : 30/09/2021 Avis 21-129758joue : 01/10/2021 Annonce 2021/s 191-494645consultation possible des contrats à l'adresse de l'acheteur

Source: OJS 2022/S 005-007390 (2022-01-04)

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