la présente consultation a pour objet la fourniture de bennes à ordures ménagères et des pièces détachées associées et donnera lieu à 2 accords-cadres, mono-attributaires, à bons de commande, conclus avec, pour la première période de validité du marché (1 an), un minimum de commandes en quantité correspondant aux fournitures nécessaires pour 1 benne à ordures ménagères, et un maximum en valeur et par période de reconduction éventuelle, sans minimum, et avec un maximum en valeur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bennes à ordures ménagères et des pièces détachées associées (2 lots)
M21f0197”
Produits/services: Véhicules pour ordures📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de bennes à ordures ménagères et des pièces détachées associées et donnera lieu à 2 accords-cadres,...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de bennes à ordures ménagères et des pièces détachées associées et donnera lieu à 2 accords-cadres, mono-attributaires, à bons de commande, conclus avec, pour la première période de validité du marché (1 an), un minimum de commandes en quantité correspondant aux fournitures nécessaires pour 1 benne à ordures ménagères, et un maximum en valeur et par période de reconduction éventuelle, sans minimum, et avec un maximum en valeur
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de châssis 26 tonnes - cabine surbaissée et boîte de vitesse robotisée, pièces détachées associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la gestion des déchets - 33 rue Hatton 45100 - orléans
Description du marché:
“- Variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat autorisées : Les concurrents ne sont pas tenus de présenter une offre entièrement...”
Description du marché
- Variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat autorisées : Les concurrents ne sont pas tenus de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). La solution de base correspond à un véhicule fonctionnant au diesel.Possibilité de présenter, en sus ou en remplacement de l'offre de base, au maximum 1 variante portant sur la proposition par les candidats d'un véhicule fonctionnant avec du biocarburant compatible motorisation diesel.La solution proposée en variante devra être à minima de performance équivalente, à la solution de base décrite au Cctp.Conditions fixées dans le règlement de consultation.- Variantes (solution alternative) facultatives imposées par l'acheteur : Aucune variante imposée par l'acheteur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations pour chaque lot indiquées dans "Renseignements complémentaires")”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations pour chaque lot indiquées dans "Renseignements complémentaires")
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée de validité de l'accord-cadre : à 1 an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible de manière expresse 3 fois pour une...”
Description des renouvellements
durée de validité de l'accord-cadre : à 1 an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible de manière expresse 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“montants par période :Période initiale : Minimum : 1 châssis 26 tonnes - cabine surbaissée et boîte de vitesse robotisée et maximum 600 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
montants par période :Période initiale : Minimum : 1 châssis 26 tonnes - cabine surbaissée et boîte de vitesse robotisée et maximum 600 000 euro(s) (H.T.).Par période de reconduction : Sans minimum, maximum 600 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de bennes compactrices trémie haute, de lève-conteneurs double chaises et pièces détachées associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“- Variante à l'initiative du candidat interdite.- 1 Variante (solution alternative) imposée par l'acheteur : Les concurrents doivent présenter une offre...”
Description du marché
- Variante à l'initiative du candidat interdite.- 1 Variante (solution alternative) imposée par l'acheteur : Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base), mais obligatoirement présenter, en sus de l'offre de base, au maximum une offre variante portant sur l'équipement des bennes avec des lève-conteneurs électriques double-peignes en substitution des lève-conteneurs hydrauliques double-peignes de la solution de base.Conditions fixées dans le règlement de consultation
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montants par période :Période initiale : Minimum : 1 ensemble composé benne compactrice trémie haute, de lève-conteneurs double chaises et maximum 600 000...”
Informations complémentaires
montants par période :Période initiale : Minimum : 1 ensemble composé benne compactrice trémie haute, de lève-conteneurs double chaises et maximum 600 000 euro(s) (H.T.).Par période de reconduction : Sans minimum, maximum 600 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment...”
Liste et brève description des conditions
un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,- une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-02
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la période de validité de l'accord-cadre telle que définie au Ccap
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Délais d'exécution : conditions fixées dans le règlement de la consultation.=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Lot 1 : Sous-Pondérations du critère "Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (60%)" :1 : Qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées d'après la partie 1 du cadre de mémoire technique (30%) ;2 : Performance des modalités d'entretien et de maintenance - facilité, économies, approvisionnement en pièces détachées issues du réemploi, jugées d'après la partie 2 du cadre de mémoire technique (10%) ;3 : Réduction de la consommation énergétique et des émissions de dioxyde de carbone, de particules, de composés d'azote et d'oxygène (Nox), jugée d'après la partie 3 du cadre de mémoire technique (20%).=> Lot 2 : Sous-Pondérations du critère "Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (60%)" :1 : Qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées d'après la partie 1 du cadre de mémoire technique (40%) ;2 : Performance des modalités d'entretien et de maintenance - facilité, économies, approvisionnement en pièces détachées issues du réemploi, jugées d'après la partie 2 du cadre de mémoire technique (20%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 191-494645 (2021-09-28)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la gestion des déchets - 33 rue Hatton 45100 Orléans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 191-494645
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21509r
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de châssis 26 tonnes - cabine surbaissée et boîte de vitesse robotisée, pièces détachées associées”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sodimavi
Adresse postale: 241 Rue Francis Perrin
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144906.86 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M21510r
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de bennes compactrices trémie haute, de lève-conteneurs double chaises et pièces détachées associées” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: terberg Matec
Adresse postale: 40 Avenue Eugene Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154336.61 💰
“accord-Cadres mono-attributaires à bons de commande, passés pour une durée d'1 an, à compter de la date de notification des accord-cadres, reconductibles de...”
accord-Cadres mono-attributaires à bons de commande, passés pour une durée d'1 an, à compter de la date de notification des accord-cadres, reconductibles de manière expresse 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montants indiqués ci-dessus : Dqe de chaque lot.Montants attribués :Lot 1 : Période initiale : Minimum : 1 châssis 26 tonnes - cabine surbaissée et boîte de vitesse robotisée - maximum 600 000 euro(s) HtPar période de reconduction : Sans minimum, maximum 600 000 euro(s) (H.T.).Lot 2 : Période initiale : 1 ensemble composé benne compactrice trémie haute, de lève-conteneurs double chaises - maximum 600 000 euro(s) (H.T.).Par période de reconduction : Sans minimum, maximum 600 000 euro(s) (H.T.).Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : 30/09/2021 Avis 21-129758joue : 01/10/2021 Annonce 2021/s 191-494645consultation possible des contrats à l'adresse de l'acheteur
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Source: OJS 2022/S 005-007390 (2022-01-04)