La prestations concerne la fourniture d’une source radioactive scellée de 60co pour des expériences de lixiviation sous irradiation gamma en cellule blindée dans l’installation Atalante du CEA Marcoule.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d’une source radioactive scellée de 60CO pour des expériences de lixiviation sous irradiation gamma en cellule blindée
B20-0795-NN”
Produits/services: Services aériens et services connexes📦
Brève description:
“La prestations concerne la fourniture d’une source radioactive scellée de 60co pour des expériences de lixiviation sous irradiation gamma en cellule blindée...”
Brève description
La prestations concerne la fourniture d’une source radioactive scellée de 60co pour des expériences de lixiviation sous irradiation gamma en cellule blindée dans l’installation Atalante du CEA Marcoule.
1️⃣
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“La prestation consiste en la fabrication et la fourniture d’une (1) source et de son transport jusqu’à la zone arrière des chaînes C18-C19 (DHA) de...”
Description du marché
La prestation consiste en la fabrication et la fourniture d’une (1) source et de son transport jusqu’à la zone arrière des chaînes C18-C19 (DHA) de l’installation Atalante du site du CEA Marcoule, ainsi que la fourniture d’un mode opératoire détaillé pour l’introduction de celle-ci par une ouverture de type La Calhène par DPTE 270 en zone arrière de la cellule C19-506. Ce mode opératoire inclut un estimatif des débits de dose et doses reçues par les opérateurs à proximité (individuellement et collectivement) pour chaque étape décrite. Le transport retour du(des) emballage(s) vide(s) sera aussi à la charge du titulaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-16 📅
Date de fin: 2022-02-09 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Présentation des candidatures:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
Présentation des candidatures:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
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Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marche-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante https://www.marche-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-10
12:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2021/S 026-064298 (2021-02-03)
Avis d'attribution de marché (2021-06-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d’une source radioactive scellée de 60Co pour des expériences de lixiviation sous irradiation gamma en cellule blindée
B20-0795-NN”
Brève description:
“La prestations concerne la fourniture d’une source radioactive scellée de 60Co pour des expériences de lixiviation sous irradiation gamma en cellule blindée...”
Brève description
La prestations concerne la fourniture d’une source radioactive scellée de 60Co pour des expériences de lixiviation sous irradiation gamma en cellule blindée dans l’installation Atalante du CEA Marcoule.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 110 000 💰
Description
Description du marché:
“La prestation consiste en la fabrication et la fourniture d’une (1) source et de son transport jusqu'à la zone arrière des chaînes C18-C19 (DHA) de...”
Description du marché
La prestation consiste en la fabrication et la fourniture d’une (1) source et de son transport jusqu'à la zone arrière des chaînes C18-C19 (DHA) de l’installation Atalante du site du CEA Marcoule, ainsi que la fourniture d’un mode opératoire détaillé pour l’introduction de celle-ci par une ouverture de type La Calhène par DPTE 270 en zone arrière de la cellule C19-506. Ce mode opératoire inclut un estimatif des débits de dose et doses reçues par les opérateurs à proximité (individuellement et collectivement) pour chaque étape décrite. Le transport retour du(des) emballage(s) vide(s) sera aussi à la charge du titulaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La solution technique ayant pour objet l’introduction de la source (et en amont le transfert depuis emballage ayant servi au transport sur route)”
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom):
“L’organisation prévisionnelle de l’affaire, la qualification et l’expérience du personnel”
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): La pertinence du planning d’exécution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): La mise en œuvre opérationnelle de la sécurité
Prix (pondération): 45 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 026-064298
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000914857
Titre:
“Fourniture d’une source radioactive scellée de 60Co pour des expériences de lixiviation sous irradiation gamma en cellule blindée”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eckert & Ziegler
Numéro d'enregistrement national: 417592649
Adresse postale: 12 avenue des Tropiques
Commune postale: Courtabœuf
Code postal: 91955
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 112-293946 (2021-06-08)