Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un gravillonneur et d'un chariot de battage
Produits/services: Gravillonneuses📦
Brève description:
“Fourniture d'un gravillonneur et d'un chariot de battage. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gravillonneuses📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché: Acquisition d'un gravillonneur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire justificatif: descriptif du système de sécurité sur la passerelle pour l'applicateur”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire justificatif: descriptif de l'ergonomie de l'accès à la passerelle”
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire justificatif: qualité des finitions, qualité des soudures, qualité des matériaux utilisés, solidité, qualité de l'assemblage”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique au regard du mémoire justificatif: qualité des finitions, qualité des soudures, qualité des matériaux utilisés, solidité, qualité de l'assemblage
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Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire justificatif: descriptif du système vidéo en cabine”
Critère de qualité (nom): Garantie
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots élévateurs📦
Description du marché: Acquisition d'un chariot de battage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité au regard du cadre joint
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Qualité au regard du cadre joint: nombre de coup par minute du marteau pneumatique”
Critère de qualité (nom): Qualité au regard du cadre joint: garantie
Critère de qualité (nom): Qualité au regard du cadre joint: délais livraison
Prix (pondération): 70.0
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-02
16:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: A21590001.
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Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «département du Tarn-et-Garonne». Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 046-115046 (2021-03-03)
Avis d'attribution de marché (2021-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot — CO 90019
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'un gravillonneur et d'un chariot de battage.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 77 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire justificatif: Descriptif du système de sécurité sur la passerelle pour l'applicateur”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire justificatif: Descriptif de l'ergonomie de l'accès à la passerelle”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire justificatif: Qualité des finitions, qualité des soudures, qualité des matériaux utilisés, solidité, qualité de l'assemblage”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique au regard du mémoire justificatif: Qualité des finitions, qualité des soudures, qualité des matériaux utilisés, solidité, qualité de l'assemblage
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Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire justificatif: Descriptif du système vidéo en cabine”
Critère de qualité (nom):
“Qualité au regard du cadre joint: Nombre de coup par minute du marteau pneumatique”
Critère de qualité (nom): Qualité au regard du cadre joint: Garantie
Critère de qualité (nom): Qualité au regard du cadre joint: Délais livraison
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 046-115046
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-5916000101-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition d'un gravillonneur
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Commune postale: Cosse-le-Vivien
Code postal: 53230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 43982776📞
Courrier électronique: info@secmair.fayat.com📧
Fax: +33 43643300 📠
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 700 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-5916000102-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition d'un chariot de battage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gms
Adresse postale: 160 rue des Hauts-de-Feye
Commune postale: Lesmenils
Code postal: 54700
Téléphone: +33 9573059📞
Courrier électronique: gilles.stocco.gms@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 850 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne». Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 094-246781 (2021-05-12)