l'Accord-Cadre, alloti, sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'ouvrages et autres supports culturels pour la Ville de Limoges
V1f 311”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre, alloti, sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges.La...”
Brève description
l'Accord-Cadre, alloti, sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres fictions et documentaires adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: livres fictions et documentaires adultes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les montants estimatifs des lots indiqués au règlement de la consultation sont indicatifs et annuels. Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois 1...”
Description des renouvellements
les montants estimatifs des lots indiqués au règlement de la consultation sont indicatifs et annuels. Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois 1 an dans les conditions du cahier des clauses particulières. Les montants estimatifs indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence comprennent la totalité des périodes de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres fictions et documentaires jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: livres fictions et documentaires jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages à caractère régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: ouvrages à caractère régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: bandes dessinées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres scolaires et ouvrages pédagogiques d'enseignement à destination des professeurs des écoles” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Description du marché:
“livres scolaires et ouvrages pédagogiques d'enseignement à destination des professeurs des écoles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: documents sonores
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildélégation de pouvoircopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairelettre de candidature (le cas échéant, Dc1 complété)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du bon de commande au titulaireune retenue de garantie est prévue au contrat. Elle...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du bon de commande au titulaireune retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret no 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du Code de la Commande Publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-08
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-08
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, Bp 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2021/S 176-456494 (2021-09-07)
Avis d'attribution de marché (2022-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 425 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 176-456494
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V1f31101au
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres fictions et documentaires adultes
Date de conclusion du contrat: 2022-03-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Page Et Plume
Adresse postale: 4 place de la Motte
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V1f31102au
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres fictions et documentaires jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: V1f31103au
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ouvrages à caractère régional
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: V1f31104au
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: bandes dessinées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: V1f31105au
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“livres scolaires et ouvrages pédagogiques d'enseignement à destination des professeurs des écoles” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 53
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre Sa
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: V1f31106au
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: documents sonores
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“l'Accord cadre est conclu pour 1 an à compter de sa notification, il est reconductible 3 fois 12 mois sans que sa durée dépasse 4 ans. L'Accord est conclu...”
l'Accord cadre est conclu pour 1 an à compter de sa notification, il est reconductible 3 fois 12 mois sans que sa durée dépasse 4 ans. L'Accord est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Les montants renseignés sont des montant estimatifsles dossiers peuvent être consultés au siège de la Ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de :Direction Achats Logistique et Commande Publique,1 Square Jacques Chirac,87000 Limoges,Tél : 0555459385
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 Square Jacques Chirac, Bp 3120
Source: OJS 2022/S 061-160186 (2022-03-23)