Fourniture d'outillage et de matériaux d'usinage au profit des services techniques de l'ISAE-Supaero

Isae supaero

— lot 1: outillage: fourniture d'outillage électroportatif, outillage à main et soudage, outillage pour machines-outils, d'accessoires et de quincaillerie;
— lot 2: matériaux d'usinage: fourniture de métaux, tôles, plaques, tubes et ronds: matières métalliques (accessoirement plastique), brut pour l'usinage.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.

Qui ?

• Isae supaero

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines-outils › Pièces et accessoires de machines-outils
• Outils › Outils à main
• Outils à main pneumatiques ou à moteur › Outils à main électromécaniques
• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Métaux de base

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-16	Avis de marché

Avis de marché (2021-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces et accessoires de machines-outils
Brève description:

— lot 1: outillage: fourniture d'outillage électroportatif, outillage à main et soudage, outillage pour machines-outils, d'accessoires et de quincaillerie; — lot 2: matériaux d'usinage: fourniture de métaux, tôles, plaques, tubes et ronds: matières métalliques (accessoirement plastique), brut pour l'usinage. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces et accessoires de machines-outils 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces et accessoires de machines-outils 📦
Métaux de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ISAE Supaero
Adresse postale: 10 avenue Edouard Belin, Cedex 4, BP 54032
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.isae.fr 🌏
Courrier électronique: marches@isae.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date limite de soumission: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-136169
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: outillage: fourniture d'outillage électroportatif, outillage à main et soudage, outillage pour machines-outils, d'accessoires et de quincaillerie;

— lot 2: matériaux d'usinage: fourniture de métaux, tôles, plaques, tubes et ronds: matières métalliques (accessoirement plastique), brut pour l'usinage.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.

Intitulé du lot: Outillage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'outillage électroportatif, outillage à main et soudage, outillage pour machines-outils, d'accessoires et de quincaillerie.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de un an et 36 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Matériaux d'usinage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de métaux, tôles, plaques, tubes et ronds: matières métalliques (accessoirement plastique), brut pour l'usinage.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le paiement des commandes en ligne se fera sur les fonds propres de l'ISAE-Supaero et pourra s'exécuter par le biais d'une carte achats. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021fcs0003

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 118 cours Maréchal Juin, BP 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Source: OJS 2021/S 055-136169 (2021-03-16)

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