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Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine.
Description du marché: Fournitures d'objets publicitaires siglés UGAP.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de douze mois. Il est reconductible deux fois de manière tacite: pour une durée de douze mois supplémentaires pour la...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de douze mois. Il est reconductible deux fois de manière tacite: pour une durée de douze mois supplémentaires pour la première reconduction, pour une durée de 24 mois supplémentaires pour la deuxième reconduction. En cas de non reconduction, une décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervient au plus tard deux mois avant l'échéance de la période en cours.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attribué conclu avec un engagement minimal annuel en montant de 50 000 EUR HT. L'accord-cadre est mixte s'exécutant pour partie à bons de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attribué conclu avec un engagement minimal annuel en montant de 50 000 EUR HT. L'accord-cadre est mixte s'exécutant pour partie à bons de commande et pour autre à marchés subséquents. Chaque marché subséquent prend la forme soit d'un marché à bon de commande, soit d'un marché ordinaire, soit d'un marché mixte (bons de commande et ordinaire).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation;
2) ou le dispositif «Standard» en utilisant:
2.1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique;
2.2) la «Déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis;
3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2.1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires spécifique concernant les matériels objets du présent marché, en euros (HT) sur les trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires spécifique concernant les matériels objets du présent marché, en euros (HT) sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur douze mois au prorata temporis).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs moyens annuels sur trois ans ainsi que la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Effectifs moyens annuels sur trois ans ainsi que la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-08-21 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-23
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.” Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre mixte: une partie est à bons de commande conformément aux dispositions des articles L. 1111-1, R....”
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre mixte: une partie est à bons de commande conformément aux dispositions des articles L. 1111-1, R. 2162-2-2º à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique; l'autre partie est à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 1111-1, R. 2162-2-1º à R. 2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-9 du code de la commande publique. L'expression «modalités d'ouverture des offres» au point IV.3.7) du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'article R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 010-016738 (2021-01-12)
Informations complémentaires (2021-02-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: fr517760056467
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 010-016738
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-02-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-04 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-02-23 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-05 📅
L'heure: 10:00
Autres informations complémentaires
“L'information portée à la section IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres est également modifiée: au lieu de lire «date: 23.2.2021 (10h00)» lire: «date:...”
L'information portée à la section IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres est également modifiée: au lieu de lire «date: 23.2.2021 (10h00)» lire: «date: 5.3.2021 (10h00)».
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Source: OJS 2021/S 037-092419 (2021-02-18)