Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Centre communal d'action sociale. Le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Limoges. Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: V1f 024
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Centre communal d'action sociale. Le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Limoges.
Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Centre communal d'action sociale. Le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Limoges.
Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044202
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Aucune.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Centre communal d'action sociale. Le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Limoges.
Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Valeur totale estimée: 542 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Objets éco-responsables
Numéro du lot: 1
Brève description: Objets éco-responsables.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Bagagerie et écriture
Numéro du lot: 2
Brève description: Bagagerie et écriture.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Textiles
Numéro du lot: 3
Brève description: Textiles.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Objets connectés
Numéro du lot: 4
Brève description: Objets connectés.
Intitulé du lot: Goodies
Numéro du lot: 5
Brève description: Goodies.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Coupes et trophées
Numéro du lot: 6
Brève description: Coupes et trophées.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— délégation de pouvoir;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Aucune clause de garantie financière prévue.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Commune postale: Limoges
Pays: Haute-Vienne
🏙️ Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr🌏
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr🌏
Référence Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons des références indiquées au bordereau de simulation. Les échantillons devront être déposés à l'adresse suivante avant la date limite de dépôt des offres de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h00: SCP ou service — 87100 Limoges. Les mentions suivantes devront figurer sur le conditionnement des échantillons:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons des références indiquées au bordereau de simulation. Les échantillons devront être déposés à l'adresse suivante avant la date limite de dépôt des offres de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h00: SCP ou service — 87100 Limoges. Les mentions suivantes devront figurer sur le conditionnement des échantillons:
— le nom de la société;
— l'Intitulé du marché: «Fourniture d'objets promotionnels personnalisés»;
— le numéro du lot correspondant.
En cas d'absence d'échantillon, l'offre du candidat sera considérée comme incomplète et donc rejetée pour irrégularité. Les frais de transport et de livraison des échantillons sont à la charge des candidats. Les échantillons seront fournis à titre gracieux et seront restitués aux candidats non retenus sur demande de leur part, effectuée dans un délai de deux mois à compter de l'envoi du courrier les informant que leur candidature n'a pas été retenue. Les frais de retour seront supportés par la ville de Limoges uniquement si les candidats formulent la demande de restitution des échantillons dans le délai imparti. Numéro de la consultation: V1f 024.
En cas d'absence d'échantillon, l'offre du candidat sera considérée comme incomplète et donc rejetée pour irrégularité. Les frais de transport et de livraison des échantillons sont à la charge des candidats. Les échantillons seront fournis à titre gracieux et seront restitués aux candidats non retenus sur demande de leur part, effectuée dans un délai de deux mois à compter de l'envoi du courrier les informant que leur candidature n'a pas été retenue. Les frais de retour seront supportés par la ville de Limoges uniquement si les candidats formulent la demande de restitution des échantillons dans le délai imparti. Numéro de la consultation: V1f 024.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Code postal: 87031
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2021/S 020-044202 (2021-01-25)
Avis d'attribution de marché (2021-08-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- centre Communal d'action SocialeLe coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Limoges . Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- centre Communal d'action SocialeLe coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Limoges . Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Valeur totale du marché: 542 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de limoges
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-12 📅
Date de publication: 2021-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 158-417905
Se réfère à l'avis: 2021/S 020-044202
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
aucune
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: objets écoresponsables
Brève description: objets écoresponsables
Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: bagagerie et écriture
Brève description: bagagerie et écriture
Intitulé du lot: textiles
Brève description: textiles
Intitulé du lot: objets connectés
Brève description: objets connectés
Intitulé du lot: goodies
Brève description: goodies
Intitulé du lot: coupes et trophées
Brève description: coupes et trophées
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom: phi-Fa One Up
Adresse postale: 7 Avenue Maryse Bastie
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Pays: France 🇫🇷 Haute-Vienne
🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: vendredi 13
Adresse postale: rue de la garrigues 81500 Lavaur
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Pays: Tarn
🏙️
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
Nom: cmc
Adresse postale: 20, rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: Seine-Saint-Denis
🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
8
11
9
5
2
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d action Sociale
Référence Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Lot 1 : le montant maximum est de 20 000.00 pour la période initiale. Lot 2 :le montant maximum est de 50 000.00 pour la période initiale.Lot 3 : le montant maximum est de 21 000.00 pour la période initiale.lot 4 :le montant maximum est de 20 000.00 pour la période initiale.Lot 5 :le montant maximum est de 22 500.00 pour la période initiale. Lot 6 :le montant maximum est de 2 000.00 pour la période initiale. Le montant sera sera identique pour chaque période de reconduction et chaque lot
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Lot 1 : le montant maximum est de 20 000.00 pour la période initiale. Lot 2 :le montant maximum est de 50 000.00 pour la période initiale.Lot 3 : le montant maximum est de 21 000.00 pour la période initiale.lot 4 :le montant maximum est de 20 000.00 pour la période initiale.Lot 5 :le montant maximum est de 22 500.00 pour la période initiale. Lot 6 :le montant maximum est de 2 000.00 pour la période initiale. Le montant sera sera identique pour chaque période de reconduction et chaque lot
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, Bp 3120
Source: OJS 2021/S 158-417905 (2021-08-12)