Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Centre communal d'action sociale. Le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Limoges.
Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges Cedex 1
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 555459335 📠
Région: Haute-Vienne🏙️
URL: http://www.ville-limoges.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés
V1f 024
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique...”
Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Centre communal d'action sociale. Le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Limoges.
Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 542 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets éco-responsables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: Objets éco-responsables.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bagagerie et écriture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Bagagerie et écriture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Textiles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets connectés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Objets connectés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Goodies
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Goodies.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coupes et trophées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Coupes et trophées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— délégation de pouvoir;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-01
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons des références indiquées au bordereau de simulation. Les échantillons devront être déposés à l'adresse suivante avant la date limite de dépôt des offres de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h00: SCP ou service — 87100 Limoges. Les mentions suivantes devront figurer sur le conditionnement des échantillons:
— le nom de la société;
— l'Intitulé du marché: «Fourniture d'objets promotionnels personnalisés»;
— le numéro du lot correspondant.
En cas d'absence d'échantillon, l'offre du candidat sera considérée comme incomplète et donc rejetée pour irrégularité. Les frais de transport et de livraison des échantillons sont à la charge des candidats. Les échantillons seront fournis à titre gracieux et seront restitués aux candidats non retenus sur demande de leur part, effectuée dans un délai de deux mois à compter de l'envoi du courrier les informant que leur candidature n'a pas été retenue. Les frais de retour seront supportés par la ville de Limoges uniquement si les candidats formulent la demande de restitution des échantillons dans le délai imparti. Numéro de la consultation: V1f 024.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2021/S 020-044202 (2021-01-25)
Avis d'attribution de marché (2021-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de limoges
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal d action Sociale
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'objets promotionnels personnalisés
V1f 024
Brève description:
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique...”
Brève description
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- centre Communal d'action SocialeLe coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Limoges . Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 542 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: objets écoresponsables
Description
Description du marché: objets écoresponsables
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: aucune
Champ d'application du marché
Titre: bagagerie et écriture
Description
Description du marché: bagagerie et écriture
Champ d'application du marché
Titre: textiles
Description
Description du marché: textiles
Champ d'application du marché
Titre: objets connectés
Description
Description du marché: objets connectés
Champ d'application du marché
Titre: goodies
Description
Description du marché: goodies
Champ d'application du marché
Titre: coupes et trophées
Description
Description du marché: coupes et trophées
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 020-044202
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V1f02401au
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: objets écoresponsables
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: phi-Fa One Up
Adresse postale: 7 Avenue Maryse Bastie
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V1f02402au
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bagagerie et écriture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: V1f02403au
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: textiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: vendredi 13
Adresse postale: rue de la garrigues 81500 Lavaur
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: V1f02404au
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: objets connectés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: V1f02405au
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: goodies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: V1f02406au
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: coupes et trophées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cmc
Adresse postale: 20, rue Delizy
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Lot 1 : le montant maximum est de 20 000.00 pour la période initiale. Lot 2 :le montant maximum est de 50 000.00 pour la période initiale.Lot 3 : le montant maximum est de 21 000.00 pour la période initiale.lot 4 :le montant maximum est de 20 000.00 pour la période initiale.Lot 5 :le montant maximum est de 22 500.00 pour la période initiale. Lot 6 :le montant maximum est de 2 000.00 pour la période initiale. Le montant sera sera identique pour chaque période de reconduction et chaque lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, Bp 3120
Source: OJS 2021/S 158-417905 (2021-08-12)