Fourniture d'équipements vestimentaires pour les services municipaux de la Ville d'Asnières-sur-Seine
Ville d'Asnières-sur-Seine
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture d'équipements vestimentaires pour les services municipaux de la Ville d'Asnières-sur-Seine. En groupement de commande avec le Centre communal d'action sociale de la Ville d'Asnières-sur-Seine (CCAS). La Ville d'Asnières-sur-Seine est le coordonnateur du groupement. La Ville d'Asnières-sur-Seine et son établissement rattaché (CCAS) sont indifféremment désignés par «la Ville d'Asnières-sur-Seine» dans les documents.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Kermasport
- • Lyreco France
- • rienales
- • SAS Doursoux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-02 | Avis de marché |
| 2021-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2021_9A9pygL7Y3&v=1 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2021_9A9pygL7Y3&v=1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-172872
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: Chaussures de sécurité.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de travail et équipements de protection corporelle.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Survêtements, tenues vestimentaires chaussures à caractères sportif.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: Uniformes pour les agents de la Police municipale et pour les ASVP.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: Vêtements et chaussures de représentation ou d'image.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements de travail en hauteur.
Intitulé du lot: Vêtement de travail: crèches/animation/école
Numéro du lot: 7
Brève description: Vêtement de travail: crèches/animation/école.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2021_9A9pygL7Y3&v=1 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 067-172872 (2021-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture d'équipements vestimentaires pour les services municipaux de la Ville d'Asnières-sur-Seine. En groupement de commande avec le Centre communal d'action sociale de la Ville d'Asnières-sur-Seine (CCAS). La Ville d'Asnières-sur-Seine est le coordonnateur du groupement. La Ville d'Asnières-sur-Seine et son établissement rattaché (CCAS) sont indifféremment désignés par «la Ville d'Asnières-sur-Seine» dans les documents.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2021_9A9pygL7Y3&v=1 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2021_9A9pygL7Y3&v=1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-172872
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, conclu avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT et sans montant maximal.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: Chaussures de sécurité.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois pour la même durée.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, conclu avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT et sans montant maximal.
Intitulé du lot: Vêtements de travail et équipements de protection corporelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de travail et équipements de protection corporelle.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, conclu avec un minimum annuel de 70 000 EUR HT et sans montant maximal.
Intitulé du lot: Survêtements, tenues vestimentaires chaussures à caractères sportif
Numéro du lot: 3
Brève description: Survêtements, tenues vestimentaires chaussures à caractères sportif.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, conclu avec un minimum annuel de 10 000 EUR HT et sans montant maximal.
Intitulé du lot: Uniformes pour les agents de la Police municipale et pour les ASVP
Numéro du lot: 4
Brève description: Uniformes pour les agents de la Police municipale et pour les ASVP.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, conclu avec un minimum annuel de 90 000 EUR HT et sans montant maximal.
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures de représentation ou d'image
Numéro du lot: 5
Brève description: Vêtements et chaussures de représentation ou d'image.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, conclu avec un minimum annuel de 4 000 EUR HT et sans montant maximal.
Intitulé du lot: Équipements de travail en hauteur
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements de travail en hauteur.
Intitulé du lot: Vêtement de travail: crèches/animation/école
Numéro du lot: 7
Brève description: Vêtement de travail: crèches/animation/école.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, conclu avec un minimum annuel de 35 000 EUR HT et sans montant maximal.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent fournir des documents rédigés en langue française, ou accompagnés d'une traduction en français.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— moyens techniques: une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public;
— justificatifs techniques communs:
—— références principales des livraisons ou services similaires: une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
Afficher plus
— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2021_9A9pygL7Y3&v=1 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conformément au Titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions à l'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement et ce jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'Asnières-sur-Seine. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq (45) jours suivant la mise en paiement du principal. Nous vous informons que, depuis le 1.10.2018, la réponse par voie papier n'est plus possible. Seules les réponses dématérialisées seront acceptées.
Afficher plus
Conformément à l'article R. 2132-12 du code de la commande publique, l'obligation de dématérialisation ne s'applique pas à la présente procédure pour la remise des échantillons: le candidat doit remettre les échantillons.
Des échantillons: les fournisseurs devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir si elles sont retenues. La fourniture de ces échantillons sera à la charge de l'entreprise.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 067-172872 (2021-04-02)
Avis d'attribution de marché (2021-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'asnières-sur-seine
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-577282
Se réfère à l'avis: 2021/S 067-172872
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: chaussures de sécurité
Brève description: chaussures de sécurité
Intitulé du lot: vêtements de travail et équipements de protection corporelle
Brève description: vêtements de travail et équipements de protection corporelle
Intitulé du lot: survêtements, tenues vestimentaires chaussures à caractères sportif
Brève description: survêtements, tenues vestimentaires chaussures à caractères sportif
Intitulé du lot: uniformes pour les agents de la Police Municipale et pour les A.S.V.P
Brève description: uniformes pour les agents de la Police Municipale et pour les A.S.V.P
Intitulé du lot: vêtements et chaussures de représentation ou d'image
Brève description: vêtements et chaussures de représentation ou d'image
Intitulé du lot: equipements de travail en hauteur
Brève description: equipements de travail en hauteur
Intitulé du lot: vêtement de travail Crèches / animation / école
Brève description: vêtement de travail Crèches / animation / école
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: asnières-Sur-Seine
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Service apres vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Service apres vite
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Nom: lyreco france
Adresse postale: rue alphonse terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.lyreco.com/webshop/FRFR/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: kermasport
Adresse postale: 69 Rue Amiral Romain Desfossés ZAC de Kergaradec
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: sas doursoux
Adresse postale: 20b rue gay lussac
Commune postale: Chennevieres-sur-Marne
Code postal: 94430
Adresse Internet: https://www.doursoux.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: rienales
Adresse postale: 6 rue beranger
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine 1 place de l'Hôtel de Ville 92600 Asnières-sur-Seine
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-De-Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 220-577282 (2021-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet : la fourniture d'équipements vestimentaires pour les services municipaux de la ville d'asnières-sur-seine. En groupement de commande avec le Centre Communal d'action Sociale de la ville d'asnières-sur-seine (Ccas). La ville d'asnières-sur-seine est le coordonnateur du groupement. La Ville d'asnières-sur-seine et son établissement rattaché (Ccas) sont indifféremment désignés par " la ville d'asnières-sur-seine" dans les documents
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'asnières-sur-seine
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-577282
Se réfère à l'avis: 2021/S 067-172872
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: chaussures de sécurité
Brève description: chaussures de sécurité
Intitulé du lot: vêtements de travail et équipements de protection corporelle
Brève description: vêtements de travail et équipements de protection corporelle
Intitulé du lot: survêtements, tenues vestimentaires chaussures à caractères sportif
Brève description: survêtements, tenues vestimentaires chaussures à caractères sportif
Intitulé du lot: uniformes pour les agents de la Police Municipale et pour les A.S.V.P
Brève description: uniformes pour les agents de la Police Municipale et pour les A.S.V.P
Intitulé du lot: vêtements et chaussures de représentation ou d'image
Brève description: vêtements et chaussures de représentation ou d'image
Intitulé du lot: equipements de travail en hauteur
Brève description: equipements de travail en hauteur
Intitulé du lot: vêtement de travail Crèches / animation / école
Brève description: vêtement de travail Crèches / animation / école
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: asnières-Sur-Seine
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Service apres vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Service apres vite
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Nom: lyreco france
Adresse postale: rue alphonse terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.lyreco.com/webshop/FRFR/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: kermasport
Adresse postale: 69 Rue Amiral Romain Desfossés ZAC de Kergaradec
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: sas doursoux
Adresse postale: 20b rue gay lussac
Commune postale: Chennevieres-sur-Marne
Code postal: 94430
Adresse Internet: https://www.doursoux.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: rienales
Adresse postale: 6 rue beranger
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine 1 place de l'Hôtel de Ville 92600 Asnières-sur-Seine
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-De-Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 220-577282 (2021-11-08)
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