Avis de marché (2021-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Commune postale: Châteauroux Cedex
Code postal: 36020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: drtpe-smgp@indre.fr📧
Région: Indre🏙️
URL: http://www.indre.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS de l'Indre
Commune postale: Montierchaume
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 36130
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements de sport pour les besoins du département et du SDIS de l'Indre — trois lots”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“Fourniture d'équipements de sport pour les besoins du département et du SDIS de l'Indre — trois lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 688 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements et matériels sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques maximum:
— montant maximal annuel département: 80 000 EUR...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques maximum:
— montant maximal annuel département: 80 000 EUR HT;
— montant annuel SDIS: 20 000 EUR HT.
Les délais de livraison (en stock et hors stocks) sont laissés à l'initiative des candidats.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre passé pour un an reconductible trois fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textiles et bagagerie de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques maximum:
— montant maximal annuel département: 20 000 EUR...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques maximum:
— montant maximal annuel département: 20 000 EUR HT;
— montant annuel SDIS: 6 000 EUR HT.
Les délais de livraison (en stock et hors stocks) sont laissés à l'initiative des candidats.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vélos et matériels sportifs roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques maximum:
— montant maximal annuel département: 42 000 EUR...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques maximum:
— montant maximal annuel département: 42 000 EUR HT;
— montant annuel SDIS: 4 000 EUR HT.
Les délais de livraison (en stock et hors stocks) sont laissés à l'initiative des candidats.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature à signer;
— déclaration du candidat DC2;
— liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature à signer;
— déclaration du candidat DC2;
— liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de trois ans;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Formulaires de candidature.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Formulaires de candidature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-27
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux et du SDIS.
Paiement par virement administratif dans un délai maximal de 30 jours après...”
Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux et du SDIS.
Paiement par virement administratif dans un délai maximal de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.
Groupement solidaire ou conjoint.
Dans ce dernier cas, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Lors de la survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur adressera simultanément une lettre de consultation à chacun des attributaires du présent accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français);
— référé contractuel jusqu'au 31 jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français);
— référé contractuel jusqu'au 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du code de justice administrative);
— référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir;
— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 060-149194 (2021-03-23)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements de sport pour les besoins du département et du SDIS de l'Indre trois lots
2021-AOOAC-003 et 004”
Brève description:
“Fourniture d'équipements de sport pour les besoins du département et du SDIS de l'Indre trois lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 688 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques. Montant maximum annuel: département 80 000 EUR HT et SDIS 20...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques. Montant maximum annuel: département 80 000 EUR HT et SDIS 20 000 EUR (HT). Les délais de livraison (en stock et hors stock) ont été laissés à l'initiative des candidats.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques. Montant maximum annuel: département 20 000 EUR HT et SDIS 6...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques. Montant maximum annuel: département 20 000 EUR HT et SDIS 6 000 EUR (HT). Les délais de livraison (en stock et hors stock) ont été laissés à l'initiative des candidats.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques. Montant maximum annuel: département 42 000 EUR HT et SDIS 4...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé avec cinq opérateurs économiques. Montant maximum annuel: département 42 000 EUR HT et SDIS 4 000 EUR (HT). Les délais de livraison (en stock et hors stock) ont été laissés à l'initiative des candidats.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 060-149194
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-AOOAC-003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'équipements et matériels sportifs
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Casas Sport
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Région: Alsace🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Exercycle France SARL
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Région: Ile-de-France🏙️
Nom: Decathlon Pro
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
Nom: HL Group
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-AOOAC-004
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Textiles et bagagerie sportive
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Stilc
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Région: Gironde🏙️
Nom: HL Group SARL
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-AOOAC-005
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vélos et matériels sportifs roulants
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“— Lot 1: fourniture d'équipements et matériels sportifs pour les besoins du département et du SDIS de l'Indre:
—— montant maximum total de l'accord-cadre:...”
— Lot 1: fourniture d'équipements et matériels sportifs pour les besoins du département et du SDIS de l'Indre:
—— montant maximum total de l'accord-cadre: 320 000 EUR HT (département de l'Indre);
—— montant maximum total de l'accord-cadre: 80 000 EUR HT (SDIS);
— Lot 2: textiles et bagagerie sportive pour les besoins du département de l'Indre et du SDIS de l'Indre:
—— montant maximum total de l'accord-cadre: 80 000 EUR HT (département de l'Indre);
—— montant maximum total de l'accord-cadre: 24 000 EUR HT (SDIS).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français);
— Référé contractuel jusqu'au 31 jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français);
— Référé contractuel jusqu'au 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du code de justice administrative);
— Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir;
— Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 126-332326 (2021-06-29)