Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'équipements de restauration dans les lycées publics en Région Pays de la Loire
DL11145576”
Produits/services: Équipement de restauration📦
Brève description:
“fourniture d'équipements de restauration dans les lycées publics en Région Pays de la Loire” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fours mixtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration📦
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché: fours mixtes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché reconductible tacitement 3 X 12 mois
Informations complémentaires:
“les montants cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés pour ce lot 1 :Montant minimum : 40 000 euro(s) HTVA par période de 12...”
Informations complémentaires
les montants cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés pour ce lot 1 :Montant minimum : 40 000 euro(s) HTVA par période de 12 moismontant maximum : 300 000 euro(s) HTVA par période de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: armoires réfrigérées et chaudes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: armoires réfrigérées et chaudes
Informations complémentaires:
“les montants cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés pour ce lot 2 sont :Montant minimum : 10 000 euro(s) HTVA par période de...”
Informations complémentaires
les montants cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés pour ce lot 2 sont :Montant minimum : 10 000 euro(s) HTVA par période de 12 moismontant maximum : 100 000 euro(s) HTVA par période de 12 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparation dynamique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: préparation dynamique
Informations complémentaires:
“les montants cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés pour ce lot 3 sont :Montant minimum : 5 000 euro(s) HTVA par période de 12...”
Informations complémentaires
les montants cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés pour ce lot 3 sont :Montant minimum : 5 000 euro(s) HTVA par période de 12 moismontant maximum : 100 000 euro(s) HTVA par période de 12 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sauteuses et marmites
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: sauteuses et marmites
Informations complémentaires:
“les montants cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés pour ce lot 4 sont :Montant minimum : 40 000 euro(s) HTVA par période de...”
Informations complémentaires
les montants cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés pour ce lot 4 sont :Montant minimum : 40 000 euro(s) HTVA par période de 12 moismontant maximum : 300 000 euro(s) HTVA par période de 12 mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lave batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lave batteries
Informations complémentaires:
“les montants cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés pour ce lot 5 sont :Montant minimum : 40 000 euro(s) HTVA par période de...”
Informations complémentaires
les montants cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés pour ce lot 5 sont :Montant minimum : 40 000 euro(s) HTVA par période de 12 moismontant maximum : 300 000 euro(s) HTVA par période de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;-La...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;-La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent accord-cadre est mono attributaire et mixte ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix unitaires ou de...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent accord-cadre est mono attributaire et mixte ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix unitaires ou de marchés subséquents
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-15
09:00 📅
“les entreprises candidates se présentent soit individuellement, soit en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs...”
les entreprises candidates se présentent soit individuellement, soit en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements.La sous-traitance est autorisée dans les conditions fixées au CCP. Les opérations sous traitées devront être identifiées dans le formulaire Dc4 - déclaration de sous-traitance
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, Allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur régional délégué
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“o Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrativeo Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
o Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrativeo Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative
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Source: OJS 2021/S 220-576566 (2021-11-08)
Informations complémentaires (2021-12-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 220-576566
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2021-12-15 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-06 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: 14/12/2021
Nouvelle valeur
Texte: 05/01/2022
Source: OJS 2021/S 241-635391 (2021-12-08)
Avis d'attribution de marché (2022-10-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des caractéristiques techniques des équipements
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 220-576566
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DL111-202245576
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture D'Equipements de restauration dans les lycees publics en region pays de la loire - lot 1 - fours mixtes”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: equip service
Adresse postale: 7 rue du Meunier P.A. Du Moulin
Commune postale: Sautron
Code postal: 44880
Pays: France 🇫🇷
Région: Pays de la Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: groupe benard
Adresse postale: rue Marie de Lorraine ZAC des fougerolles bp 45
Commune postale: La Ville-aux-Dames
Code postal: 37700
Nom: erco
Adresse postale: 14 rue d'inkerman
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: DL112-202245577
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture D'Equipements de restauration dans les lycees publics en region pays de la loire - lot 2 - armoires réfrigérées et chaudes” Nom et adresse du contractant
Nom: corbé cuisine professionnelle
Adresse postale: 11 rue des Coquelicots
Commune postale: Les Sorinieres
Code postal: 44840
Nom: alliance froid cuisine
Adresse postale: ecopole Sud Est 15 Rue de la Frébardière
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Nom: corbe cuisine professionnelle 49
Adresse postale: zi Les Trois Routes 22 rue de l'europe
Commune postale: Chemille-en-Anjou
Code postal: 49120
Nom: le froid vendéen
Adresse postale: 12 Bis rue Gutenberg - parc d'activités de la Landette
Commune postale: Venansault
Code postal: 85190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: DL113-202245578
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture D'Equipements de restauration dans les lycees publics en region pays de la loire - lot 3 - préparation dynamique” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: DL114-202245579
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture D'Equipements de restauration dans les lycees publics en region pays de la loire - lot 4 - sauteuses et marmites”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: abc froid
Adresse postale: la poitiere
Commune postale: Le Boupere
Code postal: 85510
Nom: cf cuisines
Adresse postale: 23 rue des Métiers
Commune postale: Cormelles-le-Royal
Code postal: 14123
Nom: sarl dfm
Adresse postale: 41 Les Bauches
Commune postale: Chateau Thebaud
Code postal: 44690
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: DL115-202245580
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture D'Equipements de restauration dans les lycees publics en region pays de la loire - lot 5 - lave-Batteries” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jd euroconfort
Adresse postale: 13, rue de l'oseraie - ecopôle Sud Est
Commune postale: Cesson Sevigne
Code postal: 35510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 201-571709 (2022-10-13)