Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Limoges (coordonnateur du groupement de commandes), le Centre communal d'action sociale et l'Opéra de Limoges. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Numéro de référence: V1f071
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Limoges (coordonnateur du groupement de commandes), le Centre communal d'action sociale et l'Opéra de Limoges. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Limoges (coordonnateur du groupement de commandes), le Centre communal d'action sociale et l'Opéra de Limoges. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117507
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Pour ce lot uniquement des échantillons sont demandés (conformément au règlement de la consultation).
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 265 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Protections de la tête, du visage et des yeux
Numéro du lot: 1
Brève description: Protections de la tête, du visage et des yeux.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 9.3.2022. L'exécution des prestations débute à compter de la date de réception par le titulaire du bon de commande émis par l'entité, membre du groupement de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 9.3.2022. L'exécution des prestations débute à compter de la date de réception par le titulaire du bon de commande émis par l'entité, membre du groupement de commande.
Intitulé du lot: Protections contre les chutes de hauteur
Numéro du lot: 2
Brève description: Protections contre les chutes de hauteur.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Protections auditives
Numéro du lot: 3
Brève description: Protections auditives.
Intitulé du lot: Protections du corps
Numéro du lot: 4
Brève description: Protections du corps.
Intitulé du lot: Protections respiratoires
Numéro du lot: 5
Brève description: Protections respiratoires.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Protections des mains
Numéro du lot: 6
Brève description: Protections des mains.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipements forestiers
Numéro du lot: 7
Brève description: Équipements forestiers.
Intitulé du lot: Protections à usage court
Numéro du lot: 8
Brève description: Protections à usage court.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Pour ce lot uniquement des échantillons sont demandés (conformément au règlement de la consultation).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner délégation de pouvoir copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété);
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner délégation de pouvoir copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété);
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdEs. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdEs. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon-Betoulle, BP 3120
Code postal: 87031
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2021/S 047-117507 (2021-03-04)
Informations complémentaires (2021-03-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Limoges (coordonnateur du groupement de commandes), le Centre communal d'action sociale et l'opéra de Limoges. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Limoges (coordonnateur du groupement de commandes), le Centre communal d'action sociale et l'opéra de Limoges. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-03-31 📅
Date limite de soumission: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-165359
Se réfère à l'avis: 2021/S 047-117507
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2021/S 065-165359 (2021-03-31)
Avis d'attribution de marché (2021-08-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Limoges (coordonnateur du groupement de commandes), le Centre Communal d'action Sociale et l'opéra de Limoges.L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Limoges (coordonnateur du groupement de commandes), le Centre Communal d'action Sociale et l'opéra de Limoges.L'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Valeur totale du marché: 145 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de limoges
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-12 📅
Date de publication: 2021-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 158-417931
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
pour ce lot uniquement des échantillons sont demandés. (conformément au règlement de la consultation)
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: protections de la tête, du visage et des yeux
Brève description: protections de la tête, du visage et des yeux
Intitulé du lot: protections contre les chutes de hauteur
Brève description: protections contre les chutes de hauteur
Intitulé du lot: protections auditives
Brève description: protections auditives
Intitulé du lot: protections du corps
Brève description: protections du corps
Intitulé du lot: protections respiratoires
Brève description: protections respiratoires
Intitulé du lot: protections des mains
Brève description: protections des mains
Intitulé du lot: équipements forestiers
Brève description: équipements forestiers
Intitulé du lot: protections à usage court
Brève description: protections à usage court
Informations complémentaires:
pour ce lot uniquement des échantillons sont demandés. (conformément au règlement de la consultation)
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Nom: france Securite
Adresse postale: 585 rue Alain Colas
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷 Finistère
🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: hevea
Adresse postale: 1355 Chemin De Malombre
Commune postale: Malataverne
Code postal: 26780
Pays: Drôme
🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Nom: c.a.c.c
Adresse postale: rue du Commerce
Commune postale: Cognac
Code postal: 16100
Pays: Charente
🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
1
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Limoges
Référence Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 09 mars 2022.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La fin du contrat, toutes périodes confondues, est fixée à la date du 09/03/2023. L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.les montants sont des montants estimatifs
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 09 mars 2022.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La fin du contrat, toutes périodes confondues, est fixée à la date du 09/03/2023. L'Accord cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.les montants sont des montants estimatifs
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, Bp 3120
Source: OJS 2021/S 158-417931 (2021-08-12)