Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'enveloppes et pochettes avec impression et étiquettes pour le groupement hospitalier de territoire Atlantique 17
EXPLO-ENVELOPPES-ETIQU”
Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Brève description:
“Fourniture d'enveloppes et pochettes avec impression et étiquettes pour le groupement hospitalier de territoire Atlantique 17.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: enveloppes, sacs, dossiers et pochettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Rochelle et Rochefort.
Description du marché: Enveloppes, sacs, dossiers et pochettes imprimés.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible tacitement trois fois pour une période de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: étiquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Étiquettes📦
Description du marché: Étiquettes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-01
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Reconductible trois fois d'une durée de douze mois.
Informations complémentaires
“Montant du marché: le présent marché est conclu pour les montants annuels (-50 % + 100 %) indiquée dans le bordereau de prix (annexe 1 à l'acte...”
Montant du marché: le présent marché est conclu pour les montants annuels (-50 % + 100 %) indiquée dans le bordereau de prix (annexe 1 à l'acte d'engagement). Le titulaire ne peut toutefois prétendre à indemnité au titre du respect de l'engagement contractuel ci-dessus qu'aux conditions suivantes:
— qu'il n'ait pas été réalisé au cours de la période écoulée le montant minimal indiqué, minoré d'une décote de 20 %,
— que le Groupe hospitalier soit responsable du fait que le montant minimal n'ait pas été atteint.
Le titulaire s'engage à réaliser, aux prix convenus dans l'acte d'engagement et ses annexes, les prestations demandées jusqu'à concurrence du montant maximal.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché le marché est reconductible par tacite reconduction trois fois par période de douze mois. Pour le lot 2, ce marché fera l'objet d'une période préalable d'essai des produits d'une durée de deux (2) mois. À l'expiration de ce délai, le Groupe hospitalier évaluera le fonctionnement des produits fournis. En cas de validation, le Groupe hospitalier décide par décision écrite expresse de poursuivre l'exécution du marché. Dans le cas contraire, le Groupe hospitalier prononce par décision écrite expresse la résiliation du marché sans versement d'indemnité.
Modification du DCE: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard huit jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications non substantielles au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessus est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Conformément à l'article R. 2151-4 du code de la commande publique, le délai de remise des offres sera prolongé dans les cas où le pouvoir adjudicateur apporterait:
— des modifications importantes au dossier de consultation.
Unité monétaire: l'unité monétaire applicable est l'Euro (EUR).
Liste des documents transmis aux candidats: le dossier de consultation contient les documents suivants:
— l'acte d'engagement (Attr1) et ses annexes:
—— annexe 1: bordereau de prix (un onglet par lot),
— le présent Règlement de consultation (RC),
— le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et son annexe:
—— protocole de sécurité des livraisons pour le Groupe hospitalier de La Rochelle,
— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes,
— la déclaration du candidat (DC2),
— la lettre de candidature (DC1),
— la fiche de renseignements «Communication et échanges électroniques».
Les modèles de fourniture concernant le lot 1 pourront être remis gratuitement par courrier à chaque candidat qui en fera la demande via la plate-forme de dématérialisation Place. Les modèles fournis comporteront les anciens logos des établissements qui ne seront pas à reproduire.
Critères de jugement:
— critère nº 1: prix des fournitures (55 %),
— critère nº 2: valeur technique (40 %):
—— sous-critère 1: qualité générale des produits (30 %),
—— sous-critère 2: délai de livraison (10 %),
— critère nº 3: développement durable (5 %).
Échantillons: le candidat doit fournir des échantillons: oui.
Dans l'objectif de procéder à des essais, il est demandé aux candidats de fournir impérativement des échantillons des produits correspondants exactement à ceux présentés dans leur offre. La fourniture complète de ces échantillons est une condition indispensable à l'examen de l'offre. Dans le cas contraire, l'offre sera rejetée et déclarée irrégulière conformément à l'article L. 2152-2 du code de la commande publique. Les échantillons devront être fournis gratuitement, et sauf cas particulier dûment justifiés, ils ne seront pas retournés au candidat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 10 Bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Source: OJS 2021/S 084-214430 (2021-04-27)
Avis d'attribution de marché (2021-08-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ch gpe hosp de la rochelle re aunis
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'enveloppes et pochettes avec impression et étiquettes pour le Groupement Hospitalier de Territoire atlantique 17
EXPLO-ENVELOPPES-ETIQU”
Brève description:
“fourniture d'enveloppes et pochettes avec impression et étiquettes pour le Groupement Hospitalier de Territoire atlantique 17”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 643 415 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Enveloppes, sacs, dossiers et pochettes
Description
Site principal ou lieu d'exécution: la rochelle et Rochefort
Description du marché: enveloppes, sacs, dossiers et pochettes imprimés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Actions en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Etiquettes
Description
Description du marché: etiquettes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 084-214430
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021/374
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: enveloppes, sacs dossiers et pochettes
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: compagnie européenne de papeterie
Adresse postale: cs 40007
Commune postale: Roullet St Estephe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
URL: https://www.enveloppeslacouronne.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 459 430 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021/375
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: etiquettes
Nom et adresse du contractant
Nom: qrt graphique
Adresse postale: zi de St Martin Avenue de sainte barbe
Commune postale: St Martin-de-Valgalgues
Code postal: 30520
Région: Gard🏙️
URL: https://www.qrt.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 985 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15, rue de Blossac, BP 541
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif intérégional de reglement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 10 Bis, Rue Belleville BP 952
Source: OJS 2021/S 162-426593 (2021-08-18)