Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’afficheurs TFT 32 et 46''
Produits/services: Écrans📦
Brève description:
“SNCF souhaite acquérir des écrans de téléaffichage à technologie LCD-TFT de tailles 32 et 46 pouces, destinés à l'information voyageurs en gares.” Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TFT 32''
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Écrans📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Les offres sont sollicitées en vue de l'achat de TFT 32". Ces informations sont données simplement à titre indicatif.
Fournitures:
— afficheurs TFT de...”
Description du marché
Les offres sont sollicitées en vue de l'achat de TFT 32". Ces informations sont données simplement à titre indicatif.
Fournitures:
— afficheurs TFT de diagonales d’affichage de 32 pouces, destinés à une installation en milieu extérieur non protégé;
— connectiques FO, RJ45, xDSL et GSM;
— dispositif d’accrochage de type couronne permettant la fixation sur l’embase SNCF (les plans seront fournis avec le cahier des charges);
— emballage pour le transport. Il permet au matériel de conserver son intégrité entre les lieux de fabrication et d’installation. Le choix et la conception de l'emballage doivent tenir compte des risques liés à l'environnement logistique et à la fragilité des matériels. Les emballages doivent être recyclables.
La conception des afficheurs et de ses supports doit permettre à la SNCF de pérenniser son exploitation et sa maintenabilité pour une durée de dix ans à compter de la date de la première mise en service pour les afficheurs TFT.
Les PC intégrés aux écrans seront équipés de l’OS Windows 10 Embedded IoT LTSC.
Poses et installations
Le marché devra comprendre, en option, la pose et la mise en service des afficheurs, même si dans la majorité des cas ce seront les équipes ASTI qui réaliseront ces prestations.
Maintenance
Le titulaire du contrat assurera les niveaux 4 et 5.
Stock de maintenance:
— un stock centralisé de sécurité nécessaire à la maintenance va être mise en place à Montigny-les-Metz par DGOP (mainteneur): stock tampon de pièces de rechange nécessaire au remplacement et à la réparation rapide d’écrans défectueux, et, après la phase de garantie, l’achat d’écrans pour remplacement des écrans défectueux.
Garantie: la durée de garantie contractuelle des matériels est de deux ans.
Documentation
La documentation doit comprendre l’ensemble des éléments nécessaires à:
— la réalisation des études projets (réseau, mécanique);
— la pose des équipements;
— la mise en service;
— l’exploitation;
— la maintenance;
— la fin de vie.
La documentation complète et définitive sera exigée pour l’homologation.
Homologation
Les produits seront homologués via des tests de conformité réalisés par l'ingénierie SNCF.
Pour limiter les contraintes engendrées par le processus d’homologation, un planning précis et contraignant va être déterminé entre SNCF et les fournisseurs, avec étapes rémunérées par SNCF mais, le cas échéant, pénalisantes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Deux fois douze mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Kits de conversion CU=>FO, xDSL=>FO, 3G/4G=>FO, CU=>3G/4G, kit diffusion sonore, anti vandalisme, clé(s) d'ouverture, kit Visière
Options: adhésivage face avant.”
Description des options
Kits de conversion CU=>FO, xDSL=>FO, 3G/4G=>FO, CU=>3G/4G, kit diffusion sonore, anti vandalisme, clé(s) d'ouverture, kit Visière
Options: adhésivage face avant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TFT 46''
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les offres sont sollicitées en vue de l'achat de TFT 46". Ces informations sont données simplement à titre indicatif.
Fournitures:
— afficheurs TFT de...”
Description du marché
Les offres sont sollicitées en vue de l'achat de TFT 46". Ces informations sont données simplement à titre indicatif.
Fournitures:
— afficheurs TFT de diagonales d’affichage de 46 pouces, destinés à une installation en milieu extérieur non protégé;
— connectiques FO, RJ45, xDSL;
— dispositif d’accrochage de type couronne permettant la fixation sur l’embase SNCF (les plans seront fournis avec le cahier des charges);
— emballage pour le transport. Il permet au matériel de conserver son intégrité entre les lieux de fabrication et d’installation. Le choix et la conception de l'emballage doivent tenir compte des risques liés à l'environnement logistique et à la fragilité des matériels. Les emballages doivent être recyclables.
La conception des afficheurs et de ses supports doit permettre à la SNCF de pérenniser son exploitation et sa maintenabilité pour une durée de dix ans à compter de la date de la première mise en service pour les afficheurs TFT.
Les PC intégrés aux écrans seront équipés de l’OS Windows 10 Embedded IoT LTSC.
Poses et installations
Le marché devra comprendre, en option, la pose et la mise en service des afficheurs, même si dans la majorité des cas ce seront les équipes ASTI qui réaliseront ces prestations.
Maintenance
Le titulaire du contrat assurera les niveaux 4 et 5.
Stock de maintenance:
— un stock centralisé de sécurité nécessaire à la maintenance va être mise en place à Montigny-les-Metz par DGOP (mainteneur): stock tampon de pièces de rechange nécessaire au remplacement et à la réparation rapide d’écrans défectueux, et, après la phase de garantie, l’achat d’écrans pour remplacement des écrans défectueux.
Garantie: la durée de garantie contractuelle des matériels est de deux ans.
Documentation
La documentation doit comprendre l’ensemble des éléments nécessaires à:
— la réalisation des études projets (réseau, mécanique);
— la pose des équipements;
— la mise en service;
— l’exploitation;
— la maintenance;
— la fin de vie.
La documentation complète et définitive sera exigée pour l’homologation.
Homologation
Les produits seront homologués via des tests de conformité réalisés par l'ingénierie SNCF.
Pour limiter les contraintes engendrées par le processus d’homologation, un planning précis et contraignant va être déterminé entre SNCF et les fournisseurs, avec étapes rémunérées par SNCF mais, le cas échéant, pénalisantes.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Kits de conversion CU=>FO, xDSL=>FO, kit de diffusion sonore, anti vandalisme, clé(s) d'ouverture, kit Visière
Options: adhésivage face avant.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent);
— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété;
— le cas échéant, la déclaration de sous-traitance prévue.
Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché;
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
“Le chiffre d'affaires annuel du candidat doit être supérieur à 4 000 000 EUR/an (moyenne sur les trois derniers exercices) pour candidater aux deux lots.
Le...”
Le chiffre d'affaires annuel du candidat doit être supérieur à 4 000 000 EUR/an (moyenne sur les trois derniers exercices) pour candidater aux deux lots.
Le chiffre d'affaires annuel du candidat doit être supérieur à 3 500 000 EUR/an (moyenne sur les trois derniers exercices) pour candidater seulement au lot 1.
Le chiffre d'affaires annuel du candidat doit être supérieur à 500 000 EUR/an (moyenne sur les trois derniers exercices) pour candidater seulement au lot 2.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s'ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, de nature à attester de la capacité à réaliser, déployer, maintenir des projets de murs d'images (possibilité de joindre descriptions ou photographies des fournitures). Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique;
— une description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise;
— capacité de production (nombre de matériel objet de ce marché moyen produits par mois) numérique;
— capacité maximale de production (nombre de matériel objet de ce marché max produits par mois) numérique;
— indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent (ex: via les références demandées);
— description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-04
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Réseau.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec...”
SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Réseau.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l'acheteur selon le niveau des offres remises.
L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées électronique du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme e@si (cf. section I de l'avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d'ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l'adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucun notification de la conclusion du contrat n'a été effectué;
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 035-088316 (2021-02-16)
Avis d'attribution de marché (2021-10-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-denis
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’Afficheurs TFT 32 et 46''
Brève description:
“SNCF souhaite acquérir des écrans de téléaffichage à technologie
LCD-TFT de tailles 32 et 46 pouces, destinés à l'information voyageurs en gares.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les offres sont sollicitées en vue de l'achat de TFT 46". Ces informations sont données simplement à titre indicatif.
FOURNITURES :
- afficheurs TFT de...”
Description du marché
Les offres sont sollicitées en vue de l'achat de TFT 46". Ces informations sont données simplement à titre indicatif.
FOURNITURES :
- afficheurs TFT de diagonales d’affichage de 46 pouces, destinés à une installation en milieu Extérieur Non Protégé.
- connectiques FO, RJ45, xDSL
- dispositif d’accrochage de type couronne permettant la fixation sur l’embase SNCF (les plans seront fournis avec le cahier des charges) ;
- Emballage pour le transport. Il permet au matériel de conserver son intégrité entre les lieux de fabrication et d’installation. Le choix et la conception de l'emballage doivent tenir compte des risques liés à l'environnement logistique et à la fragilité des matériels. Les emballages doivent être recyclables ;
La conception des afficheurs et de ses supports doit permettre à la SNCF de pérenniser son exploitation et sa maintenabilité pour une durée de 10 ans à compter de la date de la
première mise en service pour les afficheurs TFT.
Les PC intégrés aux écrans seront équipés de l’OS Windows 10 Embedded IoT LTSC.
POSES ET INSTALLATIONS
Le marché devra comprendre, en option, la pose et la mise en service des afficheurs, même si dans la majorité des cas ce seront les équipes ASTI qui réaliseront ces prestations.
MAINTENANCE
Le Titulaire du contrat assurera les niveaux 4 et 5.
Stock de maintenance :
- Un stock centralisé de sécurité nécessaire à la maintenance va être mise en place à Montigny les Metz par DGOP (mainteneur) : stock tampon de pièces de rechange nécessaire au remplacement et à la réparation rapide d’écrans défectueux, et, après la phase de garantie, l’achat d’écrans pour remplacement des écrans défectueux ;
Garantie : la durée de garantie contractuelle des matériels est de deux ans.
DOCUMENTATION
La documentation doit comprendre l’ensemble des éléments nécessaires à :
- la réalisation des études projets (réseau, mécanique),
- la pose des équipements,
- la mise en service,
- l’exploitation,
- la maintenance,
- la fin de vie.
La documentation complète et définitive sera exigée pour l’homologation.
HOMOLOGATION
Les produits seront homologués via des tests de conformité réalisés par l'ingénierie
SNCF.
Pour limiter les contraintes engendrées par le processus d’homologation, un planning précis et contraignant va être déterminé entre SNCF et les fournisseurs, avec étapes rémunérées par SNCF mais, le cas échant, pénalisantes.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Kits de conversion CU=>FO, xDSL=>FO, kit de diffusion sonore, anti vandalisme, clé(s) d'ouverture, kit Visière
Options : adhésivage face avant,” Description
Description du marché:
“Les offres sont sollicitées en vue de l'achat de TFT 32". Ces informations sont données simplement à titre indicatif.
FOURNITURES :
- afficheurs TFT de...”
Description du marché
Les offres sont sollicitées en vue de l'achat de TFT 32". Ces informations sont données simplement à titre indicatif.
FOURNITURES :
- afficheurs TFT de diagonales d’affichage de 32 pouces, destinés à une installation en milieu Extérieur Non Protégé.
- connectiques FO, RJ45, xDSL et GSM
- dispositif d’accrochage de type couronne permettant la fixation sur l’embase SNCF (les plans seront fournis avec le cahier des charges) ;
- Emballage pour le transport. Il permet au matériel de conserver son intégrité entre les lieux de fabrication et d’installation. Le choix et la conception de l'emballage doivent tenir compte des risques liés à l'environnement logistique et à la fragilité des matériels.
Les emballages doivent être recyclables ;
La conception des afficheurs et de ses supports doit permettre à la SNCF de pérenniserson exploitation et sa maintenabilité pour une durée de 10 ans à compter de la date de la première mise en service pour les afficheurs TFT.
Les PC intégrés aux écrans seront équipés de l’OS Windows 10 Embedded IoT LTSC.
POSES ET INSTALLATIONS
Le marché devra comprendre, en option, la pose et la mise en service des afficheurs, même si dans la majorité des cas ce seront les équipes ASTI qui réaliseront ces prestations.
MAINTENANCE
Le Titulaire du contrat assurera les niveaux 4 et 5.
Stock de maintenance :
- Un stock centralisé de sécurité nécessaire à la maintenance va être mise en place à Montigny les Metz par DGOP (mainteneur) : stock tampon de pièces de rechange nécessaire au remplacement et à la réparation rapide d’écrans défectueux, et, après la phase de garantie, l’achat d’écrans pour remplacement des écrans défectueux ;
Garantie : la durée de garantie contractuelle des matériels est de deux ans.
DOCUMENTATION
La documentation doit comprendre l’ensemble des éléments nécessaires à :
- la réalisation des études projets (réseau, mécanique),
- la pose des équipements,
- la mise en service,
- l’exploitation,
- la maintenance,
- la fin de vie.
La documentation complète et définitive sera exigée pour l’homologation.
HOMOLOGATION
Les produits seront homologués via des tests de conformité réalisés par l'ingénierie SNCF.
Pour limiter les contraintes engendrées par le processus d’homologation, un planning précis et contraignant va être déterminé entre SNCF et les fournisseurs, avec étapes rémunérées par SNCF mais, le cas échant, pénalisantes
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Kits de conversion CU=>FO, xDSL=>FO, 3G/4G=>FO, CU=>3G/4G, kit diffusion sonore, anti vandalisme, clé(s) d'ouverture, kit Visière
Options : adhésivage face ava”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-088316
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: TFT 32''
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SOLARI di UDINE
Commune postale: Udine
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Italia 🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Titre: 32''
Nom et adresse du contractant
Nom: Acecor cotep
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: TFT 46''
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex04
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ;
- le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucun notification de la conclusion du contrat n'a été effectué ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées)
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 201-525854 (2021-10-12)