Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'accessoires, de pièces d'usure, de pièces détachées pour les engins de la CEA
21000062”
Produits/services: Pièces et accessoires de machines-outils📦
Brève description:
“La CEA réalise régulièrement divers chantier de travaux ruraux, routiers ou hydrauliques.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et accessoires en acier forgés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires de machines-outils📦
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire CEA.
Description du marché:
“Fourniture de pièces et accessoires en acier forgés pour outils portés par engins de travaux publics.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois pour une période d'un an.
Informations complémentaires:
“Lot 01: fourniture de pièces et accessoires en acier forgés: accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour pelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour deux pelles case poclain et la maintenance associée.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 02: fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour pelle: accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour un pelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour un pelle JCB et la maintenance associée.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 03: fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour un pelle: accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'accessoires et de pièces pour cinq roulottes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour cinq roulottes de chantier CNSE.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 04: fourniture d'accessoires et de pièces pour cinq roulottes: accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'accessoires et de pièces pour une niveleuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour une niveleuse New Holland et la maintenance associée.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 05: fourniture d'accessoires et de pièces pour 1 niveleuse: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de vérins hydrauliques équipant les engins TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Maintenance de vérins hydrauliques équipant les engins de travaux publics.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 06: maintenance de vérins hydrauliques équipant les engins TP: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou formulaire DC2 ou équivalent:...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration du chiffre d'affaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-01
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg.
“Financement sur le budget annuel de la Collectivité européenne d'Alsace en ressources propres.
Critères de sélection des candidatures: capacités techniques,...”
Financement sur le budget annuel de la Collectivité européenne d'Alsace en ressources propres.
Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles.
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Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivant);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivant);
— recours en contestation de validité...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivant);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivant);
— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 086-221900 (2021-04-29)
Avis d'attribution de marché (2021-11-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivité européenne d'alsace
Personne de contact: Victoria RUZGAR
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'accessoires, de pièces d'usure, de pièces détachées pour les engins de la CEA
21000062”
Brève description:
“fourniture d'accessoires, de pièces d'usure, de pièces détachées
pour les engins de la Collectivité européenne d'alsace”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et accessoires en acier forgés
Description
Description du marché: fourniture de pièces et accessoires en acier forgés
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconduction tacite annuelle, 3 fois
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour pelle
Description
Description du marché: fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour pelle
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour 1 pelle
Description
Description du marché: fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour 1 pelle
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'accessoires et de pièces pour 5 roulottes
Description
Description du marché: fourniture d'accessoires et de pièces pour 5 roulottes
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'accessoires et de pièces pour 1 niveleuse
Description
Description du marché: fourniture d'accessoires et de pièces pour 1 niveleuse
Champ d'application du marché
Titre: maintenance de vérins hydrauliques équipant les engins TP
Description
Description du marché: maintenance de vérins hydrauliques équipant les engins TP
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 086-221900
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21000381
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de pièces et accessoires en acier forgés
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 21000382
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour pelle
Date de conclusion du contrat: 2021-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: matequip btp
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68120
Pays: France 🇫🇷
Région: Alsace🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14436.75 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21000385
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture d'accessoires et de pièces pour 1 niveleuse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13247.90 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21000383
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour 1 pelle
5️⃣
Numéro de contrat: 21000384
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture d'accessoires et de pièces pour 5 roulottes
6️⃣
Numéro de contrat: 21000386
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: maintenance de vérins hydrauliques équipant les engins TP
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl hydrauflex et fournitures
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 76 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4721.32 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif (Ta) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix - bp1038f
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ; référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ; recours en contestation de validité du contrat dans un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ; référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 233-613280 (2021-11-26)